SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE
- 3C6.11c
- file
- 1917 - 1974
- Lettres de 1964 : P. MOYSAN (18.05 sur le Fonds Joly, 15.08), P. Fr BAZIN (26.12, prétentions de la province), P. Nogueira da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08).
- Premier rapport de l'Econome général (14.06.1965) sur les différents points litigieux : Fonds Joly, maisons de Fribourg et de Montana, Canada, échange rue des Pyrénées - rue Lhomond, Simon - Sviluppo - Croix Valmer, "la déconfiture d'après-guerre", etc...
- Rapport du P. da ROCHA envoyé au Provincial de France (10.09.1965).
- Notes à propos du Mercy Founds (Fonds Joly) et du Fonds Sviluppo :
Document autographe de M. JOLY (photocopie, 12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC pour le procureur général (30.06.1947), note signée Louise JOLY (03.04.1951). Note sur le compte Sviluppo (P. SALOMON 27.12.1937). Convention avec Fr. du MESNIL d'AVESNES + annexe (10.11.1943). Attestation du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
Concession perpétuelle du caveau Joly.- Lettres de 1963 : P. da ROCHA (14, 29.12), P. LETOURNEUR (16.12).
- Lettres de 1964 : P. SALOMON (03.01), Mgr LEFEBVRE (questionnaire du 02.09), P. FARRELLY (04.09 (5) + questionnaire du 02.09, 02 (2), 04.12), P. GRIFFIN (01, 09.09), P. SALOMON (03.12), P. da ROCHA (28, 31.12 (3), P. DUVAL (12.09), P. LEMOULAND (10.10), Fr Christian (06.06), P. LETOURNEUR (14.12).
- 1965 : P. GRIFFIN (09.02), P. SALOMON (06.01), P. da ROCHA (24.03, 05.04 (2), 09, 28.04.04), Mgr GAY (05.01, 02.04), P. DUVAL (08.04 corrigée par 04.06.1974), P. LETOURNEUR (02, 03.06 + réponse détaillée), P. LEMOULAND 12, 13.04), Fr Christian (25.04 + lettre de Louise JOLY du 07.02.1937), Fr Damianus KOEVOETS (03.05).
- Note historique sur la maison et sur le scolasticat de Fribourg.
- Montana : lettres du P. COURNOL (10.11.1964), P. PAIX (10.09.1917 + Conseil du 14.09 + note, 01, 07, 10, 14.11.1921), rapport du P. CRUX (29.01.1962, historique de Montana et du Bouveret).
- Croix-Valmer : note sur le compte Sviluppo.
- Convention avec M. du MESNIL (10.11.1943) + attestation et note du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
- St Alexandre au Canada : notes de Mgr LEROY (17.11.1925, 30.03.1931, note du P. LETOURNEUR (11.12.1945). Décision du Conseil Général (12.03.1946), du Conseil provincial (25-26.04.1946).
- Spéculation du P. Decaillet (lettre du P. GASCHY 01.06.1938).
- Conditions de la cession à la province de la rue Lhomond (18.02.1964). Réaction du P. MOYSAN provincial 13.11.1964). Plan et estimation de la propriété de la rue des Pyrénées.
- Organisation financière de la province de France (07.03.1910), approuvé par le Conseil général (07.07.1910).
- Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).
ÉCONOMAT GÉNÉRAL