Zone d'identification
Cote
3C6.13.1
Titre
SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE/ANNEXES
Date(s)
- 1904 - 1966 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- CANADA : Lettre du P. Gérard ROY, provincial du Canada (12.09.1965) + rapport historique sur la propriété de St Alexandre (Alonzo Wright) + copies de documents (décision du C.G. règlement définitif du contentieux, décision du 07.02.1922, lettres de Mgr Leroy du 11.06, 20.07, 18.08, 18.09, 16.12.1904, 11.01.1905, sans date au Fr Léry, remarque du 02.03.1906, 13, 29.10.1908, 06, 15.01, 04.03, 02.04.1909, 04.08.1911, 04.05, 07.06.1917, 24.05.1918. Rapport du Chapitre constitutif de la communauté de St Alexandre au 25.06.1905. Extrait de rapport sur changement d'orientation. Rapport annuel 1913 de l'Institut Colonial franco-canadien) Lettres du P. da ROCHA (26.06, 12.07.1965), du P. Gérard ROY (08.07.1965).
- SUISSE : Lettre du P. AEBI (27.08.1965) + rapport sur les maisons de Fribourg et de Montana. Lettres du P. da ROCHA (05.09.1965, 09.02.1966).
- PROPAGATION DE LA FOI : Conseil Central de Lyon (11.04.1961, 15.03.1962, 20.05.1965 et prêt à perpétuité). Copie d'une lettre de la Propagation en 1881. Projet d'annulation du prêt. Lettres de Mgr LEFEBVRE (28.04.1966), Mgr MARCHAND (10.05.1966 annulation).
- Notes financières de l'Econome général. Lettres : P. da ROCHA (20.04, 22.12.1965), P. BAZIN (27.12.1965).
- Copies : Lettres de Mgr LEROY (11.05.1904, 01.10.1906). Organisation financière de la province de France (1910). Note de Mgr LEROY (17.11.1925). Observation au sujet des Comptes (Mgr LEROY 25.11.1918). Projet d'organisation des finances des provinces, décision du Conseil du 13.02.1912, correction du rapport, rapport final.
- Réponse du P. LEMOULAND au Règlement définitif du Contentieux Province - administration générale (01.02.1966). Lettres du P. da ROCHA (07, 26.02.1966).
- ALLEMAGNE : Lettres du P. da ROCHA (16.05.1965), P. PLATZ 26.05.1965 + copies de lettres (P. Acker 28.01.1913), P. Benoît (09.03.1913). A propos des effets de la circulaire n° 14 sur l'organisation financière (Mgr LEROY, 01.05.1914).
- Copies des projets de règlement du contentieux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#112984
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français