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Description archivistique
ÉCONOMAT GÉNÉRAL SÉMINAIRE
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SEMINAIRE FRANÇAIS/PROPRIETE (suite)

  • 3C6.9b2
  • file
  • 1906 - 1942

1.- Lettres du P. LE FLOCH Henri (2 du 06.04.1906), du P. FAUGERE (27.04.1906). Note du P. EPINETTE sur le Séminaire Français (propriétés). Bilan au 25.09.1939 (P. Letourneur). Note du 24.08.1939 sur le Séminaire Français.

  1. Documents : Extraits du Compte "Romain" de Fribourg (1944-1970).
    Note : La chute du Franc et la rentrée d'octobre 1938 (20.05.1938) signée FREY, SOIRAT, LETOURNEUR.
    2e Etude du P. LETOURNEUR La congrégation du Saint-Esprit et le Séminaire Français de Rome. Leurs propriétés à Rome (30.05.1942).
    Proposition de la Procure Générale (12.01.1930, acceptée par Mgr Le Hunsec) et lettre du P. SALOMON (30.07.1930) à propos de l'immeuble Sallustri. Notes (mesures des surfaces des différentes parcelles) et plan de l'ensemble + plan avec indication des différents propriétaires.
    Installation du chauffage central au Séminaire : lettre du P. LE FLOCH (14.06.1913), réunion du conseil local (11.06.1913), décision du Conseil général (24.06.1913).
    Rapport du Conseil général (10.06.1929, acquisition de l'immeuble Sallustri-Galli). Note de Mgr LE HUNSEC (21.10.1930) "Nos scolastiques à Rome". Note de visite canonique (1936) "Situation matérielle du Séminaire".
    "Le Séminaire Pontifical Français de Rome et la Congrégation du Saint Esprit. Leurs propriétés en Italie", 1ère ébauche du travail du P. LETOURNEUR -21.11.1938), 25 p.
    Projet de répartition des immeubles en cas de cession ou d'expropriation du Séminaire français (P. LETOURNEUR 16.05.1942).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

U.S.A.

  • 3C6.20a
  • file
  • 1919 - 1979
  • Devis descriptif pour le séminaire de Perndale.
  • Plans pour le noviciat de Ridgefield (1936).
  • Relevés annuels des diverses communauté (1937).
  • Devis descriptif pour un Gymnasium à Duquesne.
  • USA. Correspondance financière de 1919 à 1935.
  • Audit sur l'université de Duquesne (rapport de 1946).
  • USA East : correspondance financière de 1959 à 1968.
  • USA East : correspondance financière de 1969 à 1979.
  • USA West : correspondance financière de 1964 à 1978.
  • Procure provinciale, relevés de comptes de 1959 à 1978.
  • Procure provinciale, compte bancaire, de 1959 à 1964.
  • Puerto Rico : correspondance financière de 1957 à 1975.

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