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Descrição arquivística
ÉCONOMAT GÉNÉRAL PROCURE GÉNÉRALE
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ASSURANCES

  • 3C6.12.4
  • file
  • 1888 - 1949

1.- Assurances maritimes, projet approuvé par Mgr LEROY (06.12.1899).

  • Police d'assurance Audra (1888).
  • Liste des agents du Comité des Assureurs maritimes de Paris (1899).
    1. Expéditions sur Kindu (mars 1913), pertes.
      Envoi sur Les Bourakas (octobre 1913, fût jeté en mer).
  • Envoi sur Bessou (avril 1914).
  • Envoi sur Franceville (1912 et 1914).
  • Pertes diverses (barre, naufrage...). Comptes d'Assurances.
    1. Assurance La Nationale (1938. Assurance Delaunay (1949), voitures, maison de l'Est, élèves...

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

CANADA/TRANSCANADA

  • 3C6.14.1
  • file
  • 1919 - 1979
  • Correspondances financières avec la province du Canada (et Saint Alexandre) et factures : 1936-1938 + feuilles de Comptes Annuels 1931 à 1938, 1961-1979.
  • Correspondance avec le Trasncanada et factures (1963-1979).
  • Lettres de 1919 à 1921 :
    P. BURGSTHALER (05.03, 27.05, 08.11.1919, 10.03.1920, 09.02, 08, 15.04.1921), Mme CLEMENT (03.03.1920), P. FAUGERE (25.03.1920), P. SEMERY ((07.06.1920).
  • Lettres de 1931 à 1939 :
    P. PHILIPPENS (16.10.1931, 11.01, 04.02.1932), P. DROESCH (17.01.1933, 26.11, 03.12.1936, 09, 19.01, 12.02, 13.05.1937), P. J. ROY (06.04.1934, 16.09, 07.10.1937, 14.07.1939), Mme de BOISDEFFRE (06.01, 22.12.1935, 18.09.1936, 06.01.1938, 02, 11, 30.09.1939), Me BRUNEL (07.01.1938), P. MULLER (15.12.1938), P. ANDLAUER (22.07.1939)
  • Avis de départ (Gérard Roy 19.01.1939, Leutfried Loeben 24.03.1939, P. Heudes 31.03.1939, P. Braud, Mamie, Andlauer et Laurent, 27-28.06, 11 & 15.07.1939).
  • Comptes Canada 1940, 1941 (avec construction du noviciat), prévisions 1942. Croquis du noviciat au Lac au Saumon.
    Lettres : P. TACHE (sept. 1939, 17.05.1941, 20.05.1946), A. JAHAN (04.06.1942, 10.05.1943, 18.07.1944), A. P. Montréal (sans date), P. GAUCHET (21.09, 13.10, 20.11.1945), Me BRUNEL (11, 17.10.1945), Procure générale (25.10, 2 du 30.11.1945, 24.04.1946), M. DELISLE (27.08, 08.11.1945), abbé LEGASSE (sans date), P. KEHRWILLER (16.12.1945 (2), 10.03.1946), P. MICHAUD (02, 03.03.1946 (3), P. DIEZ (Grands Lacs 12.04.1946), Missions Catholiques (15.04.1946), Missions (30.04.1946).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

FRANCE & SUISSE

  • 3C6.15a1
  • file
  • 1904 - 1946

1.- Correspondance des communautés de Chevilly et Mortain avec la Procure générale : P. BENOIT (12, 24.01.1914), P. SOUL (03.09.1923), P. EPINETTE (03.10.1923), P. REMY (30.11.1923 + carte postale du séminaire de Mortain), Comptes divers.
Journées de présence des capitulants (sept. 1926).

  • 1931 : P. JOLLY (20.03), M. ASTRUC (28.04.1931).
  • 1932 : acquisition de l'immeuble de Chevilly (24.03, 18.04). Accompte de 27.000 F pour l'orgue de Chevilly (Mgr Le Hunsec)
  • 1933 : M. MARNAS (28.01), Trésorerie de Colmar (31.01), P. WIISLER (07.02), P. BUISSON (29.03). 3e et dernier versement pour l'orgue le 24.10.1933. Assurance incendie de Chevilly (18.12.1933).
  • 1934 : Décisions du C.G. (constructions de Chevilly) 09.04, 12.06.1934
  • 1935-36 : Factures diverses dues à Chevilly (question de la pension des étudiants étrangers). P. JAFFRE (19.10.1935, 16.02.1936).
  • 1938-1940 : Factures et demandes diverses, prix de pension à Chevilly.
  • P. SOUL (24.11.1944), P. RIGAULT (26.01, 31.12.1946), Procure générale (06, 17, 20.11.1945, 14.03.1946), P. MACHER (22.05, 01.06.1946).
    2.- Visites des Communautés de Gentinnes (17.06.1904), de Langonnet (25.03.1904, 05.03, 12.11.1905). Province de France, bilan de 1911.
    1. Conseils de la Province de France (05-06.04.1934, 25-26.04.1935).
      Comptes annuels de la Province de France (1940-1941).
  • Lettres de 1931 : P. SALOMON (22.04), St Martial Haïti (04.05).
  • Factures, lettres (problèmes financiers, achats, cartes de textile, messes...) de 1933 à 1946, concernant Saverne, Neufgrange, Cellule, Piré, Misserghin, Allex, Langonnet, en lien avec la Procure générale, billets de Mgr Le Hunsec, proposition de la Lande-Longé (sans date).
    Lettre du P. SACLEUX (subvention du CNRS pour son dictionnaire swahili 01.02.1940). Frais de transport du P. Lacas décédé à Bligny (31.03.1941)
    Lettre du P. MAURER (01.07.1942) vente de Grignon, indemnité d'occupation, certificat de "non-israélite".

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TITRES/BOURSE/IMPOTS (anciens)

  • 3C6.12.5
  • file
  • 1726 - 1944

1.- Emprunt roumain (1939).
2.- Impôts sur le revenu : 1939, 1938, 1937, 1936, 1935, 1934, 1933, 1932, 1931, 1930, 1929 (+ correspondance à propos de la sous-évaluation des immeubles de Bordeaux), 1928, 1927, 1926 ( + évaluation de la valeur des animaux de Chevilly et Langonnet), 1925, 1924, 1923, 1922, 1921.

  • Circulaire sur les traitements, salaires (16.04.1940).
  • Lettre de la Direction de l'enregistrements des domaines, 09.01.1897 (dispense de la texte d'accrosisement sauf pour Langonnet et Merville.
    1. Documents officiels sur les taxes fiscales (1937-1940).
    2. Documentation sur les impôts de main-morte et de revenu, sur la contribution foncière, impôt sur les morts ! Note sur le régime fiscal des congrégations (DRAC). Note sur l'impôt sur le revenu (à partir des biens meubles). Inventaire de la procure de Bordeaux (1936). Etats descriptif des "meubles" de Langonnet (1937), de Chevilly (1919), de Marseille (1919), de Paris. Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines (17.09.1901).
    3. Extraits de Le Matin (31.03.1909, tableaux de l'impôt sur le revenu). Cote de la Bourse (31.12.1915 impôt sur le revenu). Le Petit Parisien (30.12.1915). La Liberté (09.01.1916). L'Information (10.01.1916).
      Echo de Paris (24.01.1916). Cote de la Bourse (24, 27.01, 04, 17.02, 22.03.1916). La Croix (suppl. 17, 23, 24.02.1916). Le Temps (08.03.1916). Excelsior (07.09.1923, calcul des impôts). Trois circulaires du Diocèse de Paris (1917). Lettre de la DRAC (1926). Instruction du 03.06.1885). Formulaire de déclaration. Note sur l'impôt sur le revenu (13.04.1916). Lettre de la Préfecture (Paris, 20.12.1942).
    4. Imprimés : Lettres Patentes de 1726 et statuts de la congrégation. L'Existence légale de la Congrégatilon (Paris, 1901).
      Correspondance pour le renouvellement de Titres nominatifs : Mgr LEROY (14, 24.03.1913, 10, 23, 30.08, 25.09.1917, 22.04.1918, 12.07.1923, 11.10.1927 ), Préfecture de la Seine (21, 22.04.1913, 22, 29.08, 20.09, 11.10.1917, 02.05.1918, 14.08.1923, 22.10.1927, 27.08.1932, 31.07.1944), Directeur de la Dette (14.05.1907), Mgr LE HUNSEC (11.08.1932, 24.06.1944).
    5. Bourse. Emissions nouvelles.
    6. Bourse. Circulaires diverses concernant certaines valeurs.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

KILIMANDJARO

  • 3C6.25a
  • file
  • 1924 - 1974
  • Correspondance financière avec la procure d'Arusha (1962-1974).
  • Correspondance financière avec la procure du diocèse de Kilimandjaro (1924-1946).
  • Correspondance et factures (Kilimandjaro (1925-1935).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

BAGAMOYO/MOROGORO PROCURE

  • 3C6.21b
  • file
  • 1917 - 1979
  • Correspondance financière avec la Procure du diocèse de Morogoro (1962-1971).
  • Correspondance financière avec le district de Bagamoyo (1963-1979) (création de la Fondation de l'Afrique de l'Est, décision du Conseil général 31.03.1976).
  • Correspondance financière du district de Kilimandjaro (1963-1979).
  • Correspondance plus ancienne avec Bagamoyo, factures (1936-1946).
  • Mgr Vogt : ordres de paiement (1921-1924), dessin du choeur de l'église de Bagamoyo, lettres (02.11.1917 autel de l'église avec croquis, 29.08.1920 huile et coprah).
  • Correspondance financière, factures, avec Bagamoyo (1928-1935).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LUANDA

  • 3C6.25b
  • file
  • 1914 - 1977
  • Correspondance financière avec le district de Luanda (1964-1977).
  • Correspondance financière avec la Procure de Luanda (1963-1977).
  • Correspondance financière avec la P.A. de Landana (surtout) , Benguela, Luanda, Silva Porto (1935-1945).
  • Correspondance avec la procure de Luanda, factures etc. (1921-1944)
  • Correspondance financière avec le diocèse de Luanda (Mgr Pinho) et procure (1934-1940).
  • Correspondance avec le Bas-Congo (Landana, 1926-1932) dont autorisation du C.G. de créer la résidence de San Antonio (17.12.1929).
  • Propriétés : Plan de la nouvelle maison de Loanda (mars 1897). Plan de la Mission de Malange. Terrenos concedidos a Missao em Malange. Plan imprimé de la mission de Malange. Lettre du P. ANTUNES (24.08.1914 sur les propriétés de Loanda. Plan de Kanamboa (imprimé). Plan de la propriété de Malange (église non construite). Carte des Missions catholiques du Centre Africain (1901). Mémorandum pour les Pères allant aux colonies portugaises.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS FINANCIERES ENTRE ROME ET LA MAISON MERE

  • 3C6.8a
  • file
  • 1918 - 1953

1.- Relevés de comptes, lettres, entre la Procure générale de la Maison mère et le Séminaire Français ou la Procure de Rome, de 1918 à 1946.
Entre autres : monument à Sta Chiara pour les anciens tombés pendant la guerre 1914-1918 (1921). Projet de constitution d'une sté anonyme de propriétaires des bâtiments du séminaire (1923), achat de l'immeuble Borra (1929), contrat avec le P. Berthet, rapport du P. BERTHET à l'Assemblée des cardinaux et archevêques de France (11.02.1930).
Emprunt du Séminaire français en 1930.
Liste des élèves en 1936-37.
Note sur les lires touristiques (28.09.1937).

  1. (suite, de 1949 à 1953.
    Divers : Listes des élèves 1949-1950, 1950-1951.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LITIGES

  • 3C6.10b
  • file
  • 1897 - 1960
  • Litiges divers : Croix-Valmer, Piré (1960), succession Defosse (1959), Film Un Missionnaire, Affaire Alba Stella (1958), Misserghin (1948), Le Bocage Mortanais (Abbaye Blanche, 1946).
  • Mgr Vogt : affaire de Bagamoyo (1917-1922 dommages de guerre, changement de monnaie).
  • Affaire Guillemet (testament).
  • Honoraires de l'étude de M. Couturier (1905-1940).
  • Titres et valeurs perdus dans le naufrage de l' "Afrique" (1920-1936).
  • Affaire Colrat et le journal L'Egypte, procès en diffamation (1907-1909).
  • Affaire Maillochon (église de Petionville, 1897-1917).
  • Succession du P. Calloch (1931-1934).
  • Correspondance avec Me Barbier (1909-1925).
  • Affaire Faubert (1898-1903, Haïti).
  • Affaire Lauffray et Labatut (avec Mgr Le Roy 1921-1925).
  • Affaire La Renotière et la S.C. de la Propagande (legs, 1917-1922).
  • Relations avec Me Salats avoué (affaire Couverchel et Mgr Augouard (1907-1920).
  • Affaire Augustin (affaire de Cacao 1912-1918.
  • Affaire Bucquet (pension à payer, 1897-1906).
  • Affaire Augouard - Chargeurs Réunis (colis arrivés par l' "Asie", décès du P. Marchais... 1915-1921).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROCURES DE MARSEILLE ET DE BORDEAUX

  • 3C6.15b
  • file
  • 1920 - 1947
  • Procure de Marseille :
  • Achat d'un immeuble pour procure, rue Consolat, par le P. Mintier de la Motte-Basse (06.04.1922). Lettres des 16, 17, 28.11.1921, 12, 19.01 tél., 20, 27.01.1922. Décision du Conseil Général (07.05.1921 réparations de la maison de la Traverse des Bons Voisins).
  • Testament du P. Le Mintier (24.08.1922). Lettres du P. AUVRAY (14, 16.12.1927), de M. FINE (14.12.1927).
  • Correspondance avec la procure de Marseille : concerne les arrivées et départs en mission, de 1930 à 1946, les comptes, des travaux de réparation (1935), d'agrandissement (1930), problèmes de comptabilité (1930), relations avec la S.A.F.I.M., difficultés dues à la guerre...
  • Relevés des comptes des Missions, de 1918 à 1934.
  • Relevés des comptes missions de 1935 à 1946.
  • Comptes annuels de la Procure de Marseille (1922-1935, 1941).
  • Procure de Bordeaux :
  • Procuration donnée au P. Borteyrou (11.02.1941).
    Correspondance avec la procure générale (24.03.1925, 1931-1947), départs, arrivées. Relevés des comptes de Missions. Décision du Conseil Général (04.04.1933, travaux), accord pour achat de terrain (11.02.1947).
  • Relevés des comptes Missions (1922-1926).
  • Allex : Purge d'hypothèques légales (château et parc, 24.04.1920). Lettres à sujet financier, de 1932 à 1942.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

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