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Descrição arquivística
Apenas descrições de nível superior ÉCONOMAT GÉNÉRAL PROPRIÉTÉ
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IRLANDE

  • 3C6.17c
  • file
  • 1890 - 1982
  • Correspondance concernant les échanges financiers entre Irlande et Economat général (dont lettre du 08.12.1969 concernant la contribution pour Monte Mario, le Biafra...) jusqu'en 1982.
  • Relevés annuels de comptes (1905-1917, 1932-1938).
  • Comptes rendus de visites provinciales (matériel) 1904.
  • Problèmes de construction à Kimmage (04.04.1933, 21.01.1936) + plan, à Rockwell (21.03.1939) + 3 plans de Blackrock + contrats 29.06.1911, 29.07.1890. Croquis de Williamstown Castle. Problème des titres de propriété.
    Plans de Willow-Park (1954 Blackrock).
  • Carte postale de Kimmage Manor.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

POLOGNE

  • 3C6.18b
  • file
  • 1921 - 1982
  • Correspondance financière (1963-1982).
  • Correspondance de 1922 à 1943.
  • Comptes annuels, rapports de visites (matériel, 1933), facture...
  • Propriétés : achat de Bydgoszcz (1921, 1925), de Puszczkowsko (1932).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

OUBANGUI-CHARI

  • 3C6.21c
  • file
  • 1898 - 1980
  • Correspondance financière avec Bangassou, factures (1963-1980).
  • Correspondance financière avec le district de Bangui (1963-1979).
  • Correspondance financière avec l'archevêché de Bangui (1963-1978).
  • Correspondance de Bangui (1929-1935).
  • Correspondance financière avec le V.A. de Bangui, factures etc. (1933 - 1946 Mgr Grandin).
  • Etat des propriétés de la P.A. de l'Oubangui-Chari (P. SOUL 10.09.1927)
    Carte postale de la cathédrale de Bangui (1936).
    Décret accordant 200 ha pour l'installation de la Mission à Bangui (22.10.1901 + plan approuvé le 02.07.1894 + plan de la concession de la mission St Paul des Rapides à Bangui.
    Décret accordant un terrain pour la mission de Bessou (13.08.1898).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

GUADELOUPE

  • 3C6.23b
  • file
  • 1914 - 1946
  • Correspondance financière avec l'évêché de Guadeloupe (1936-1940).
    Comptes annuels : 1937, 1938, 1939, 1947.
  • Correspondance financière avec l'évêché de Guadeloupe (1928-1931).
  • Correspondance financière avec l'évêché de Guadeloupe (1937-1946).
  • Comptes Guadeloupe 1961.
  • Propriétés : titulaires des propriétés (Mgr Lequien, Mgr Genoud).
    Achat de propriétés à Pointe-à-Pitre (Paul Lequien 25.07, 05.08.1914).
    Achat de propriété à Basse-Terre (Paul Lequien 17.02.1914).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

CAMEROUN

  • 3C6.30
  • file
  • 1924 - 1979
  • Correspondance financière avec Sangmélima (1963-1969).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Douala (Mgr Bonneau, Mgr Mongo, procure), 1950-1970.
  • Correspondance financière avec Mbalmayo (1963-1964).
  • Correspondance financière avec Yaoundé (Mgr Zoa, 1979-1980).
  • Correspondance financière avec la procure de Doumé (1963-1979).
  • Correspondance financière avec le district de Doumé (1963-1979).
  • Correspondance financière avec Yaoundé (1960-1980).
  • Correspondance financière avec le district Douala-Yaoundé (1963-1980).
  • Yaoundé-Doumé-Mbalmayo (partage du Vicariat) : Accord entre Mgr Graffin et Mgr Teerenstra pour le partage Doumé-Yaoundé (29.03.1949). Projet de partage pour la création du diocèse de Mbalmayo. Procuratilon générale donnée par Mgr Graffin au P. Martin Alfred (31.10.1951). Comptes 1929-1930, 1930-1931, 1932, 1933, 1935. Partage du V.A. du Cameroun en Yaoundé-Douala. Déclaration devant notaire des mandataires de Mgr Vogt (14.10.1932).
  • Correspondance financière avec la procure de Yaoundé et Mgr Vogt (1935-1946)
  • Correspondance avec Douala (1931-1946).
  • Propriétés : 4 photos de la construction de la cathédrale de Douala (1934), 1 de l'église de Nkol Nkumu (P. Dehon, 1934). Plan de la mission d'Akok (1932). Plan de la mission d'Akono (1932). Plan de la mission d'Efok (1932). Plan de la mission de Medzeck (1932). Plan de la misison de Nlong (1932).
    Etat des concessions rurale accordées par le Commissaire de la République à Mgr Vogt
    Arrêtés accordant une concession rurale provisoire à Akono (Mgr Vogt 07.09.1926), à Bafia (26.11.1927), à Bikop (13.07.1928), à Efok (05.10.1926). à Yémé Yémé (Akonolinga, 13.07.1928), à Ngoulmakong (05.10.1926), à Oveng (20.06.1929), à Samba (11.09.1928 + cahier des charges), arrêté autorisant le don d'un terrain à Etundou (31.12.1926 + contrat).
    Contrat de location d'un terrain à Nkonjock (15.06.1924).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PREPARATION D'UN SCOLASTICAT A ROME

  • 3C6.9a3
  • file
  • 1926 - 1964

1.- Résumés des séances du Conseil d'Administration de l'IMSAF (Institut des Missions, Fribourg) à propos de la propriété du Séminaire Français (30.10.1926, 13.11.1926, 19.05.1927, 13.10.1928), pour le terrain de St Pancrace (26.02.1939).

  • Décision du Conseil Général (terrain en vue du scolasticat international, 06.12.1938). Plan du terrain, le long de la Via Aurelia.
  • St Pancrace :
  • Lettres de 1938 : P. LETOURNEUR (08.01, 20.12), P. DUVAL (10.12), A. VILLA (20.12).
  • Télégr. de 1939 : P. SALOMON (07.01), P. LETOURNEUR (07.01), A. VILLA (télégr.07.01).
  • Lettres de 1939 : P. LETOURNEUR (08.01, 15.01 + copie du compromis d'achat entre Piccolomini et l'IMSAF, 26.01, 06, 11.02, 19.02 sur San Valentino + notes du P. Salomon, 19.02 extrait, note du 27.02, 07.03, sans date, août), Mgr LE HUNSEC (10.01), A. VILLA (19.01 + papiers à prévoir pour le permis de construire pour justifier l'ascendance aryenne !), de l'IMSAF Fribourg (24.01, 25.02), P. DUVAL Paris 08, 17.02, 31.08 + directives pour les propriétés de l'IMSAF à Rome en cas de conflit), de Paris (09.03), P. GUHMANN de Fribourg, sans date).
    Reçu signé Piccolomini (13.03.1939), "bonne main" pour l'avocat (13.03.1939), relevé des dépenses (11.03.1939, signé Villa). Frais de légalisation des pièces. Versements déjà effectués au 26.01.1939.
  • Projet de contrat. Projet de Conseil d'administration. Projet de procuration pour A. Villa. Projet de nommer P. KENNEDY procureur spécial. Projet d'extrait de rapport du Conseil d'administration. Projet de contrat préparé par le notaire Buttaoni.
  • Contrat signé Piccolomini - Kennedy (13.03.1939).
    1. Etudes du P. LETOURNEUR : Le problème (16 p. manuscrites).
      Les propriétaires du Séminaire français de Rome (56 p. dactyl.). Le Séminaire Pontifical Français et la Congrégation du Saint-Esprit (résumé du rapport du P. Letourneur en 1964) + plan des différentes parties du séminaire. Résumé de 14 p. dactyl. du P. LETOURNEUR + lettre du 12.11.1962 au P. Fr Rocha.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

GUYANE

  • 3C6.24a
  • file
  • 1862 - 1979
  • Correspondance financière avec l'évêché de Cayenne (1966-1979).
  • Correspondance financière avec le district de Guyane (19641972).
  • Lettres et factures, Ste Enfance de Cayenne... (1936-1939).
  • Comptes annuels des communautés (1937-1939).
  • Correspondance financière avec la Préfecture apostolique de Guyane (1930-1935).
  • Correspondance financière avec la procure de Cayenne, y compris Ste Enfance, Propagation de la Foi, Ministère des colonies (1936-1946).
  • Propriétés : Achat de propriétés à St Laurent du Maroni par M. Naegel (07.03.1930 + photo + lettre du 22.05.1931), lettres de Mgr DELAVAL P.A. (02.04, 25.06.1931), du P. SALOMON (06.05.1931), de Mgr GOURTAY (11.12.1933). Correspondance de M. PREVOT notaire avec Mgr Le Roy (1910-1914 affaire Fleuriot, Herard, Saccharin, vente de l'école des Frères de Ploërmel + plan). Demande de Mgr Le Roy à la Propagande (vente d'un immeuble (1911), lettre abbé FABRE (12.03.1914).
  • Dossier habitation dite Mondélice : Bail du 15.12.1931 (Mgr Le Hunsec au P. Moëlo). Propriété appartenant aux P. Ignace Swindenhammer, Eugène Schwindenhammer, Delaplace, Barillec, Eugène Lejeune (Acte dans Conservation des hypothèques de Cayenne) : acte d'achat (22 & 26.05.1866). Reçu du 25.05.1867. Quittance du 23.05.1868, du 26.05.1869, des 20 et 25.05.1870, du 06.07.1871, du 13.07.1872.
    Acte notarié du 06.1.1862.
    Ordre Mondelice, Portion Vidal (Bordereau de collocation, certificat de radiation). Notifications aux créanciers inscrits (25.11.1862).
    Quittance du prix de l'habitation Mondélice (Melle Pascaud-Sablon, 14.10.1863, 14.05.1864). Purge des hypothèques locales (17.05.1864).
    Grosse de jugement d'adjudication (11.12.1827).
  • Correspondance : 08.08.1893, 1895-1902. Testament de M. Guyodo P.A. (29.07.1889), de M. Delpuech (15.10.1885), M. Friederich prêtres (07.11.1891).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

MADAGASCAR

  • 3C6.26b
  • file
  • 1922 - 1979
  • Correspondance financière avec Diego-Suarez (1963-1967).
  • Correspondance financière avec le district de Madagascar (avec 16 lettres concernant le district de Nigéria !!), 1963-1979.
  • Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (Mgr Fortineau), 1936-1946.
  • Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (1922-1935).
  • Tableau synoptique des propriétés du V.A. de Madagascar Nord (avec noms des titulaires).
  • Tableau synoptique des propriétés de la P.A.de Mayotte et Nossi-Bé.
  • La question des propriétés à Madagascar : rapport sur les propriétés du V.A. de Madagascar Nord,+ note du P. Pichot (30.12.1922).
  • Plan de la station d'Imerimandroso. Plan de la mission de Fénérive. Tableau synoptique des propriétés au 01.01.1923. Plan de la mission de Diego-Suarez.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

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