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1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
   Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
   Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
   Modèle de procuration.
   Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
   Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
   Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
   Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
   Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
   Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
   Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
   Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
   Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
   Acte de location du 27.11.1894.
   Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
   Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
   Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
   Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

1.- Résumés des séances du Conseil d'Administration de l'IMSAF (Institut des Missions, Fribourg) à propos de la propriété du Séminaire Français (30.10.1926, 13.11.1926, 19.05.1927, 13.10.1928), pour le terrain de St Pancrace (26.02.1939).

• Décision du Conseil Général (terrain en vue du scolasticat international, 06.12.1938). Plan du terrain, le long de la Via Aurelia.
• St Pancrace :
• Lettres de 1938 : P. LETOURNEUR (08.01, 20.12), P. DUVAL (10.12), A. VILLA (20.12).
• Télégr. de 1939 : P. SALOMON (07.01), P. LETOURNEUR (07.01), A. VILLA (télégr.07.01).
• Lettres de 1939 : P. LETOURNEUR (08.01, 15.01 + copie du compromis d'achat entre Piccolomini et l'IMSAF, 26.01, 06, 11.02, 19.02 sur San Valentino + notes du P. Salomon, 19.02 extrait, note du 27.02, 07.03, sans date, août), Mgr LE HUNSEC (10.01), A. VILLA (19.01 + papiers à prévoir pour le permis de construire pour justifier l'ascendance aryenne !), de l'IMSAF Fribourg (24.01, 25.02), P. DUVAL Paris 08, 17.02, 31.08 + directives pour les propriétés de l'IMSAF à Rome en cas de conflit), de Paris (09.03), P. GUHMANN de Fribourg, sans date).
  Reçu signé Piccolomini (13.03.1939), "bonne main" pour l'avocat (13.03.1939), relevé des dépenses (11.03.1939, signé Villa). Frais de légalisation des pièces. Versements déjà effectués au 26.01.1939.
• Projet de contrat. Projet de Conseil d'administration. Projet de procuration pour A. Villa. Projet de nommer P. KENNEDY procureur spécial. Projet d'extrait de rapport du Conseil d'administration. Projet de contrat préparé par le notaire Buttaoni.
• Contrat signé Piccolomini - Kennedy (13.03.1939).
  2. Etudes du P. LETOURNEUR : Le problème (16 p. manuscrites).
     Les propriétaires du Séminaire français de Rome (56 p. dactyl.). Le Séminaire Pontifical Français et la Congrégation du Saint-Esprit (résumé du rapport du P. Letourneur en 1964) + plan des différentes parties du séminaire. Résumé de 14 p. dactyl. du P. LETOURNEUR + lettre du 12.11.1962 au P. Fr Rocha.

• Correspondance avec le diocèse de Pointe-Noire (1963-1978).
• Correspondance financière avec le diocèse de Fort-Rousset (Mgr Verhille), 1966-1973).
• Correspondance financière avec le district du Congo (1960-1979).
• Correspondance financière avec l'archevêché de Brazzaville (1963-1980).
• Ordres de paiement (1922-1925).
• Correspondance avec la mission de Loango (1923-1935).
• Correspondance avec le V.A. de Loango (Mgr Friteau, procure), factures etc. (1938-1946).
• Correspondance avec la Procure de Brazzaville et Mgr Biéchy dont P. Bonnefont pour le rachat de femmes (14.12.1935), 1934-1945.
• Factures de Loango (1936-1938).
• Correspondance officielle de Brazzaville (subventions à Mgr Augouard) : Ministère des Colonies (30.12.1920, 16.02.1921), Ministère de l'Hygiène (06.08, 09.12.1920, 01.06.1921), Mgr AUGOUARD (détail des dépenses pour les deux orphelinats de Brazzaville (20.10.1920).
• Régularisation des titres de concession des missions catholiques : lettres de M. MERLIN (copie sans date), de Mgr AUGOUARD (02.10.1912), du P. REMY (rapport à la Maison mère 12.10.1912).
  Copies des titres de propriété : Mission des Soeurs (n° 67, 13.04.1908, 15.03.1907 + plan), Port-Léon (n° 69, 18.04.1908), Chapelle du cimetière (n° 161), Mission de Btazzaville (n° 162, 08.12.1888 + plan), cimetière de la mission (n° 163, 08.03.1899), village chrétien (n° 164 mutation au profit du P. Rémy après décès de Mgr Augouard), Soeurs de St Joseph de Cluny (n° 165, 17.04.1893 + plan), Mission de Ste Radegonde (n° 176, 01.07.1904 + plan), St François de Boundji (n°177, 01.07.1904 + plan), Liranga (n°178, 17.04.1893 + plan + mutation), Linzolo (n° 168, contrat d'achat 02.02.1888 + plan), Lékéti (n° 175, 01.07.1904 + plan), Mbamou (n° 166), Jardin de Mbamou (n° 167). Extrait du J.O. (15.09.1938, terrain à Thélé, Sibiti).
• Copies des actes d'achats de terrains à Loango (Mgr CARRIE, 11.10.1882, 04.03.1883, 27.03.1883, 11.09.1884 -pour les soeurs-, 11.12.1885, 05.11.1889, actes légalisés). Concession accordée à Mgr Derouet à Kaounga, 10.08.1909 + plan. Terrains accordés à Mossendjo (17.04.1937), à Sette-Cama (05.10.1891), à Pointe-Noire (07.05.1934), pour la cathédrale (06.12.1928), pour une école (28.09.1929), à Madingou, à Pounga (06.12.1928, 06.03.1936 + plan + tracé du chemin de fer dans la région de M'vouti et de Bamba), à Mourindi (plan), à Mayumba ( 06.08.1892, 25.01.1898, 12.01.1903, 03.06.1925 + lettres 26.03.1901, 23.01, 18.02.1903, 07.10.1913 + 3 plans), Nsessé, Mamby (04.05.1895 achats à plusieurs propriétaires), à Kengué (Kibiti, provisoire 01.08.1930, J.O. 01.02.1936 + plan), à Moukakala (08.08.1916 + plan).

• Correspondance financière avec la Procure de Libreville (1961-1978).
• Correspondance financière avec la Procure de Mouila (1963-1971).
• Correspondance financière avec le district du Gabon (1960-1979).
• Correspondance avec le V.A. de Libreville (1927-1936).
• Correspondance pour la mission de Okano, Haut-Ogooué (1907-1915) : Contrat avec la Sté du Haut-Ogooué (lettres de juil. 1907, propositions de changements). La Sté du Haut-Ogooué et la mission de Lastourville et de Franceville (avant et après le passage de Franceville à "l'Oubangui"). Note de Mgr Augouard sur le retour de la mission de Franceville au V.A. du Gabon (08.02.1906) + lettre du 08.02.1906 à Mgr Adam. Lettre de Mgr LE ROY (copie 13.09.1905), Sté du H.O. (03.02, 13.05.1906), P. HEE (14.02.1906). Résiliation du Contrat : Sté H.O. (20.02.1915), Mgr MARTROU (20.02.1915). Note de Mgr LE ROY (19.11.1914).
• Lettres et notes de 1914 : Sté du H.O. (08, 11.05, 21.10, 11.11), Mgr LE ROY (06.05 note, 27.10), Mgr MARTROU (note sur la mission de l'Okano), + comptes au 31.12.1913.
• Lettres et notes de 1912 : Sté du H.O. (01, 22.05, 09, 27.12), Mgr LE ROY (17.12), P. DUBROUILLET (projet de métayage 28.09), plan
• Comptes de l'établissement hospitalier Médard Béraud (1910, 1911).
• Lettres de 1911 : Mgr LE ROY (06.04, Sté du H.O. (07.0115.03, 04.04), P. MARTROU (03.01).
• 1910 : N.D. des Victoires de l'Okano (30, 31.11), Mgr LE ROY (10.05 note sur l'établissement hospitalier, 10.06 + note, 22.12), Sté du H.O. (27.04,14.05, 09, 10, 13, 14.06, 08, 14, 20.12 (2), P. MARTROU (16.08, 04.09?02, 04.10), P. BABIN (25.04), Mgr ADAM (21.03).
• 1909 : Projet de contrat du P. Babin.
• 1908 : M. Paul BERAUD (Sté H.O. 28.02, 16.03) P. BABIN (28.11) .
• 1907 : Paul BERAUD (06.04, 03.06, 16.11). Contrat (avec Mgr Adam). Projet d'avenant (avec Mgr Le Roy). Plan. Contrat signé le 05.06.1907. Contrat + notes de Mgr Le Roy. Note signé A.L.R. Projet de contrat manuscrit. Projet de contrat rédigé par Me TAUPIN. Grandes bases d'accord avec la Mission du Saint-Esprit.
• 1900 : M. BERAUD (14, 15.06.1900)
• Correspondance avec la procure du V.A. de Libreville (1936-1947).
• Croquis de l'église du Cap Lopez. Plan de la mission Ste Marie. Copie d'arrêtés : terrain du "presbytère" (18.10.1900), Glass (1890, 1893, 1986), "Four à chaux" (26.02.1872 Mgr Bessieux, 1896), Plateau (27.10.1870). Achat du terrain de M. Dubarry (1865, 1868), Fort d'Aumale (13.05.1865), Ste Marie (17.02.1864, 17.02.1865 + plan, 25.06.1880). Achat au roi (01.03.1846), Terrain du Ngounié (05.08.1899, 23.07.1901, Trois Epis 05.08.1899), Eshiras (28.04.1904), Lambaréné (achats du 25.04.1881, du 30.05.1888 + plan, vente 23.03.1901 et 04.04.1903) , Fernan-Vaz (03.04.1869, 12.10.1899, 25.10.1907), Donghila (11.11.1891), Ndjolé (25.06.1898), Franceville (11.02.1879), Moumy (15.08.1903), Cap Lopez (04.04, 03.10.1903), Cap Esteria (convention avec le chef de village, Mgr Bessieux 22.11.1854)

• Correspondance financière avec le diocèse de Machakos (1973, 1975).
• Correspondance financière avec Mombasa, factures... (1962-1979).
• Correspondance avec l'archidiocèse de Naïrobi 1973-1979).
• Correspondance avec Naïrobi (procure, écoles, archidiocèse) 1971-1972.
• Correspondance avec le District du Kenya (1963-1978).
• Plans de Naïrobi (1933), plan de St Austin's Catholic Mission. Plan de Kenya Colony (Mill-Hill Fathers, Consolata Fathers, Holy Ghost Fathers.
  Plan of Naïrobi Township. Plan of Naïrobi Municipality (1933).
• Correspondance financière avec le V.A. de Zanziba, Mombasa et la procure du Kenya (1926-1946).
• Correspondance financière avec le V.A. de Zanguebar (dont affaire Vettiger), 1934-1945.
• Propriété : Remplacement de Mgr Allgeyer comme "trustee" (15.12.1925). Contrat entre le sultan de Zanzibar et la Mission catholique (24.10.1902), contrat du 13.10.1904 relatif aux asiles des lépreux et des pauvres. Paln de Limuru. Plan de Naïrobi (manuscrit 1922).
  Acte officiel de propriété pour Naïrobi (01.08.1922).
• Propriétés dans le Zanguebar allemand : (contrats avec Mgr Vogt) Terrain de Mascali, 2 de Mandera (21.07.1909 + plans, Mhonda (+ plan), Ilonga (20.04.1910 + plan), Morogoro (30.04.1910).

• Correspondance financière avec le district de Luanda (1964-1977).
• Correspondance financière avec la Procure de Luanda (1963-1977).
• Correspondance financière avec la P.A. de Landana (surtout) , Benguela, Luanda, Silva Porto (1935-1945).
• Correspondance avec la procure de Luanda, factures etc. (1921-1944)
• Correspondance financière avec le diocèse de Luanda (Mgr Pinho) et procure (1934-1940).
• Correspondance avec le Bas-Congo (Landana, 1926-1932) dont autorisation du C.G. de créer la résidence de San Antonio (17.12.1929).
• Propriétés : Plan de la nouvelle maison de Loanda (mars 1897). Plan de la Mission de Malange. Terrenos concedidos a Missao em Malange. Plan imprimé de la mission de Malange. Lettre du P. ANTUNES (24.08.1914 sur les propriétés de Loanda. Plan de Kanamboa (imprimé). Plan de la propriété de Malange (église non construite). Carte des Missions catholiques du Centre Africain (1901). Mémorandum pour les Pères allant aux colonies portugaises.

• Correspondance financière avec Sa da Bandeira (1971-1976).
• Correspondance financière avec le district de Nova-Lisboa (1963-1972).
• Correspondance financière avec le district de Nova Lisboa, factures etc. (1962-1977).
• Voyage de Mgr Lefebvre en Angola. Lettres de 1964. Etat du personnel. Extraits de journaux (1965) visite de Cabinda, Luanda, Nova Lisboa ...
• Comptes annuels, district de Silva-Porto (1946).
• Correspondance financière concernant le Cunene (1936-1946).
• Correspondance financière concernant Cubango (1935-1946) + comptes 1933.
• Affaire de la pêcherie de Benguela : (Voir aussi 3C6.4 et 3C6.5)
  Copies (en portugais) d'actes notariés. Lettre du P. SCHERRING (13.06.1958). Rapport d'enquête du P. Letourneur (29.09.1958 en trois parties).
• Lettres de 1963 : P. da ROCHA (04.10, 03.12 + Procuration du 03.12 + statuts de l'IMSAF., 07, 16.12), P. Ismaël BAPTISTA (12.11, 12, 27.12), X (de Luanda, 15.09, 11, 12.12), Y (07, 14.10, 28.11 Lisboa), P. Avelino COSTA (12.08,20, 28.10), P. TAVARES (06.10). Décision du C.G. (01.10 Benguela), P. Armando PINTO (19.09), P. TERÇAS (29, 30.09), P. LEMOULAND (06, 09.12), Fr Christian (09.12 (3), P. OLIVEIRA (02, 24.12)
• 1964 : P. da ROCHA (3 du 03.04P. José de AGUIAR (29.05, 22.08). Décision du Conseil général (15.01, 01.04, 23.06 collège de Nova lisboa). Notification de la Chambre de Commerce de Lisbonne (25.02) + lettre du 26.02, P. X. (de Luanda (16.02), P. TAVARES (21.01).
• Propriétés : Déclaration de Mgr Keiling concernant le séminaire (billet + certificat notarié). Plan de la mission de Cabinda. Extrait de lettres du P. MAGALHAES (19.11.1914, 30.01.1915), du P. CANCELLA et du P. LECOMTE (07.09.1906) concernant les propriétés.
  Memorandum pour les pères allant aux colonies portugaises.

• Correspondance financière avec Mgr Cailleau (P.A. Tambacounda, 1971-1978).
• Correspondance financière avec le diocèse de Ziguinchor (1963-1968).
• Correspondance financière avec l'archidiocèse de Dakar (1962-1977).
• Correspondance financière avec le diocèse de Nouakchott (1975-1979) + comptes de l'aumônerie de la Mauritanie en 1949.
• Comptes de la Délégation apostolique de Dakar (1959) + lettres : Mgr LEFEBVRE (03.01, 06.05.1959 au P. Maas), P. MAAS (11.01.1959), P. PERRAUD (13, 18.04, 25.10.59), M. COUTURIER (15.04.1959).
• Le Souvenir Africain, registre des Assemblées Générales (1921-1955) + J.O. de la Rép. française (08.01.1922).
  Statuts de l'Association "Le Souvenir Africain" (15.12.1921, D. BROTTIER). Récépsisé de Déclaration d'Association (28.12.1921).
• Correspondance financière avec la P.A. de Ziguinchor (1939-1946).
• Correspondance financière avec le diocèse de St Louis (1962-1977).
• Correspondance avec le District du Sénégal (1963-1980).
• Correspondance avec le V.A. du Sénégal (1899-1946).
• Propriétés : Dessin du projet d'église St Antoine. Lettres du P. CIMBAULT, de Mgr LE HUNSEC (terrain à acheter 29.11.1922 + accord de Mgr Le Roy). Situation immobilière de la Mission de la Sénégambie (30.05.1904) + plan de l'établissement des Soeurs de l'Immaculée Conception + plan du presbytère, rue Paul Holle + plan du cercle catholique (28.09.1888) + extrait des Transcriptions à la Conservation des Hypothèques (01.03.1870 vente de terrain à Mgr Kobès). Contrat d'achat de terrain à Dakar au Chef Elimane (31.01.1846). Achat de bâtiments privés (Conservation des hypothèques,22.07.1863). Lettre du P. Prono (demande de procuration 14.02.1907).
  Extrait des minutes du greffe de Saint Louis : achat d'une maison par le P. Boulanger pour la congrégation, transcrit le 19.08.1853.
  Notes sur Bop N'Kior (St Louis) et Sor, sur le presbytère et la maison des Soeurs de Rufisque, sur Poponguine, Thiès, Thialy, Tiona, Tivavouane, Fandène, Ndoute Tévigne, Ngohé Ndofène, Sangué, Ngasobil + plan, Mbodiène, Ndianda, Carabane (+ plan + acte d'achat), Elinkine, Sindone, Sedhiou, Ziguinchor. Plan de masse des terrains de Thiès. Plan du terrain cédé aux Soeurs de Cluny à Thiès. Plan du terrain acheté à Thiès le 05.07.1893. Rapport de la commission pour le lotissement de Thiès (ventes à la mission catholique 05.12.1902). Plan du terrain acheté à Thiona (05.07.1893).
  Lettres : P. PICARD (22.04.1905), Mgr KUNEMANN (03.05, 11.07.1907), P. ALAUX (07.07.1907), M. PATTERSON (sept. 1905). Actes notariés du 01.08.1902 (P. Ropars), du 01.10.1902 (P. Muller). Problème avec les héritiers du P. Ropars (notes 1908, Mgr Kunemann 06.05.1907, P. Epinette 09.11.1906, M. Jacob 02.11.1905, P. Lequien 30.09.1905).
  Cession d'un terrain à Gorée à Mgr Kobès. Plan des bâtiments appartenant à la mission à Fadiouth (1899). Plan de terrain de la mission de Thiès. Terrains à constructions de la mission à Ziguinchor (le long de la Casamance). Plan de la Mission de Joal. Plan de l'école des filles de Gorée. Croquis de l'école des Soeurs de Gorée. Plan de l'église de Gorée. Plan de l'Ambulance de Gorée. Plan du presbytère de Gorée. Habitation des missionnaires (mission de Dakar).

• Institution des Conseils d'Administration des Missions religieuses (Loi "Mandel" (16.01.1939). J.O. du 19.01.1939 (loi Mandel p. 1001).
• Consultation pour une transmission de biens (06.12.1938).
• Extrait d'un projet de vente d'usufruit et de vente de nu-propriété. Note concernant la rédaction des actes sous-seings privés de vente d'immeubles (1922).
• Notes au sujet des propriétés des missions dans les colonies françaises. Copie d'une dépêche ministérielle concernant les droits civils de la congrégation du St Esprit (06.05.1856). Extrait de Débats (05.02) Les concessions à la côte occidentale d'Afrique. Arrêté du 04.04.1899 Concessions de terrains de 1 à 10 000 hectares. Extrait du J.O. du Congo français (copie manuscrite) sept. 1899. La Tribune des Colonies (01.06.1899 et 01.02.1901) Immatriculation des Immeuibles. Titres de propriété. Concession des terres.
• Statuts de sociétés coloniales : Mission Laïque, Association franciscaine, Association des Amis de l'Institution du Saint-Esprit, Ligue Coloniale Française, Union des Missions coloniales, Alliance des oeuvres Coloniales, Alliance Catholique Coloniale Française (Mgr Leroy), Comité de protection et de défense des Indigènes, Statuts de l'Association du Souvenir Africain (10.01.1922).
• Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies sur l'immatriculation des immeubles des missions (09.03.1905). Notes manuscrites signées par Mgr LEROY "Pour assurer l'avenir des Missions..." & "La propriété des Missions dans les colonies françaises". Notes dactylographiées "Des sociétés étrangères. Questions à éclaircir" + P.S. Doutes à éclaircir (26.10.1904). Note confidentielle dactyl. "Les propriétés des Missions dans les pays de colonisation française" (mai 1904).
• Consultations et réponses (sur la création d'une association, sur la propriété des immeubles..., 1901, 1904, 1905). Questionnaire.
• Lettre du 01.04.1904 et "Instructio de bonis temporalibus in missionibus externis" (copie manuscrite).
• Les biens de Mission dans les colonies françaises : Note de déc. 1914 (propriété au nom de la congrégation, manuscrit signé Mgr LEROY et dactyl.). Lettres de Mgr PICHOT (24.03.1910, note du 27.09.1924), Mgr FORTINEAU (23.04, 08.07, 02.08.1920), notes de Mgr LEROY (29.09.1920, nov. 1924). 2 extraits de journaux sur les propriétés des Missions à Madagascar. Documentation catholique (24.04.1920, 04.03.1923). Semaine religieuse de Quimper (15.02.1924, associations diocésaines). J.O. du 13.03.1920. Régime des associations en A.O.F. et A.E.F. (projet). Note sur la capacité civile des syndicats.