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PROVINCE DE FRANCE

  • 3C6.16a
  • file
  • 1923 - 1980
  • Province de France, comptes annuels 1936-1937. Comptes Allex, Bordeaux, Cellule, Chevilly, Misserghin, Landudec, St Ilan, Langonnet, Mortain, Neufgrange, Orly, Piré, Ruitz, Saverne (1936-1937), Marseille, Misserghin, Orly, Blotzheim etc. (1935-1936).
  • Position financière de la province de France (1945-46).
  • Situation financière de la province de France, P. LETOURNEUR, rapport de Pâques 1955.
  • Comptes de la Congrégation au 30.09.1956. Vente de terrain à Neufgrange (1957) et divers.
  • Comptes, factures, lettres... (1923-1939).
  • Comptes pour divers (1934-1939).
  • Comptes annuels (Allex, Piré, Chevilly, Cellule) 1940-1941, 1941-1942.
  • Correspondance avec le Carmel St Joseph (emprunt (1933-1938).
  • Correspondance entre la Procure générale et la procure provinciale de France (1960-1980). Décision du Conseil général de séparer Procure de la Province et Procure des Missions (et nomination de Marcel Muller), 22.11.1962.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROVINCE DE FRANCE

  • 3C6.16b
  • file
  • 1831 - 1970
  • Relations Economat général - Procure provinciale (messes, contributions personnelles), 1967.
  • Testaments, héritages, legs (1964-1970) : lettres, décisions du Conseil Général.
  • Procure des Missions et Economat général : séparation à titre provisoire de la procure provinciale et de la procure des missions (22.11.1962), contrôle des comptes, lettres de 1964-1966, décisions du Conseil général, séparations des comptes.
  • Problème des réserves de l'Administration générale (contentieux avec la procure des missions), 1963. Décisions du Conseil Général. Documents 1 à 5 (Marcel MULLER).
  • Mutuelle St Christophe, parts de fondation (lettres de janv.-mars 1968).
  • Ouverture de comptes courants, décisions du C.G. (1965).
  • Historique du retour de la Congrégation à la rue des postes (1831-33).
  • Chevilly : Travaux de 1931-32 (chapelle, orgue, buanderie...).
    Problème de l'aliénation ou du morcellement de la propriété, Procès-verbal de la réunion du Conseil local de la communauté du St Coeur de Marie (refus à l'unanimité, 04.05.1964). Rapport du P. LETOURNEUR (04.05.1964). Lettre du P. BREUVART, économe de Chevilly (01.12.1963). Plan d'aménagement de la région parisienne. Chevilly : Indemnité pour le passage des lignes électriques (1965-1967).
  • Grasse : agrandissement de N.D. des Missions (26.05.1966).
  • Croix-Valmer : Lettre du P. Letourneur (14.03.1954). Ascenseur (1965-66). Décision du C.G. (21.04.1964, C.V. devient maison de repos). Correspondance de 1959 à 1964.
    Séminaire du St Esprit : travaux. Comptes 1956-57. Lettres et factures 1954-56. Relevés de comptes du séminaire colonial (1949-1962).
  • P. MENGUY, Projet de construction d'une colonie de vacances. Plans.
  • Maulévrier : Délibération du C.G. (15.12.1953). Achat de la Propriété (1952-54). J.O. du 10.09.1954.
  • Blotzheim : aménagement de dortoirs et de la chapelle (1936).
  • Association franco-coloniale du Sud-Est. Délibération du 05.07.1943. Extraits de statuts de 1942. Nouveaux statuts 1945.
  • Plan-projet de Cellule (janvier 1862). Cellule en 1878 (dessin).
  • Statuts de la Sté Le Bocage Mortanais. Sté civile St Michel (20.04.1925)
  • Divers.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROVINCE D'ALLEMAGNE

  • 3C6.17a
  • file
  • 1937 - 1964
  • Relevés de comptes et transactions financières : 1937-1938 et 1962 - 1979.
  • Lettres de 1946 : Procure (28.02), Comité Catholique de Secours (08.03), Indult (05.08 (2), fonds volés par la Gestapo en mai 1941).
  • 1961 : Provincialat d'Allemagne (25.02, investisements à faire).
  • Gymnasium de Knechtsteden :
  • Plan et deux photos de la maquette. Approbation par le Conseil général (26.06.1964).
  • Plan de masse de la propriété de Knechsteden.
  • Plans des bâtiments.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DES MISSIONS

  • 3C6.12.3
  • file
  • 1856 - 1939
  • Institution des Conseils d'Administration des Missions religieuses (Loi "Mandel" (16.01.1939). J.O. du 19.01.1939 (loi Mandel p. 1001).
  • Consultation pour une transmission de biens (06.12.1938).
  • Extrait d'un projet de vente d'usufruit et de vente de nu-propriété. Note concernant la rédaction des actes sous-seings privés de vente d'immeubles (1922).
  • Notes au sujet des propriétés des missions dans les colonies françaises. Copie d'une dépêche ministérielle concernant les droits civils de la congrégation du St Esprit (06.05.1856). Extrait de Débats (05.02) Les concessions à la côte occidentale d'Afrique. Arrêté du 04.04.1899 Concessions de terrains de 1 à 10 000 hectares. Extrait du J.O. du Congo français (copie manuscrite) sept. 1899. La Tribune des Colonies (01.06.1899 et 01.02.1901) Immatriculation des Immeuibles. Titres de propriété. Concession des terres.
  • Statuts de sociétés coloniales : Mission Laïque, Association franciscaine, Association des Amis de l'Institution du Saint-Esprit, Ligue Coloniale Française, Union des Missions coloniales, Alliance des oeuvres Coloniales, Alliance Catholique Coloniale Française (Mgr Leroy), Comité de protection et de défense des Indigènes, Statuts de l'Association du Souvenir Africain (10.01.1922).
  • Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies sur l'immatriculation des immeubles des missions (09.03.1905). Notes manuscrites signées par Mgr LEROY "Pour assurer l'avenir des Missions..." & "La propriété des Missions dans les colonies françaises". Notes dactylographiées "Des sociétés étrangères. Questions à éclaircir" + P.S. Doutes à éclaircir (26.10.1904). Note confidentielle dactyl. "Les propriétés des Missions dans les pays de colonisation française" (mai 1904).
  • Consultations et réponses (sur la création d'une association, sur la propriété des immeubles..., 1901, 1904, 1905). Questionnaire.
  • Lettre du 01.04.1904 et "Instructio de bonis temporalibus in missionibus externis" (copie manuscrite).
  • Les biens de Mission dans les colonies françaises : Note de déc. 1914 (propriété au nom de la congrégation, manuscrit signé Mgr LEROY et dactyl.). Lettres de Mgr PICHOT (24.03.1910, note du 27.09.1924), Mgr FORTINEAU (23.04, 08.07, 02.08.1920), notes de Mgr LEROY (29.09.1920, nov. 1924). 2 extraits de journaux sur les propriétés des Missions à Madagascar. Documentation catholique (24.04.1920, 04.03.1923). Semaine religieuse de Quimper (15.02.1924, associations diocésaines). J.O. du 13.03.1920. Régime des associations en A.O.F. et A.E.F. (projet). Note sur la capacité civile des syndicats.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROCURES DE MARSEILLE ET DE BORDEAUX

  • 3C6.15b
  • file
  • 1920 - 1947
  • Procure de Marseille :
  • Achat d'un immeuble pour procure, rue Consolat, par le P. Mintier de la Motte-Basse (06.04.1922). Lettres des 16, 17, 28.11.1921, 12, 19.01 tél., 20, 27.01.1922. Décision du Conseil Général (07.05.1921 réparations de la maison de la Traverse des Bons Voisins).
  • Testament du P. Le Mintier (24.08.1922). Lettres du P. AUVRAY (14, 16.12.1927), de M. FINE (14.12.1927).
  • Correspondance avec la procure de Marseille : concerne les arrivées et départs en mission, de 1930 à 1946, les comptes, des travaux de réparation (1935), d'agrandissement (1930), problèmes de comptabilité (1930), relations avec la S.A.F.I.M., difficultés dues à la guerre...
  • Relevés des comptes des Missions, de 1918 à 1934.
  • Relevés des comptes missions de 1935 à 1946.
  • Comptes annuels de la Procure de Marseille (1922-1935, 1941).
  • Procure de Bordeaux :
  • Procuration donnée au P. Borteyrou (11.02.1941).
    Correspondance avec la procure générale (24.03.1925, 1931-1947), départs, arrivées. Relevés des comptes de Missions. Décision du Conseil Général (04.04.1933, travaux), accord pour achat de terrain (11.02.1947).
  • Relevés des comptes Missions (1922-1926).
  • Allex : Purge d'hypothèques légales (château et parc, 24.04.1920). Lettres à sujet financier, de 1932 à 1942.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PREPARATION D'UN SCOLASTICAT A ROME

  • 3C6.9a3
  • file
  • 1926 - 1964

1.- Résumés des séances du Conseil d'Administration de l'IMSAF (Institut des Missions, Fribourg) à propos de la propriété du Séminaire Français (30.10.1926, 13.11.1926, 19.05.1927, 13.10.1928), pour le terrain de St Pancrace (26.02.1939).

  • Décision du Conseil Général (terrain en vue du scolasticat international, 06.12.1938). Plan du terrain, le long de la Via Aurelia.
  • St Pancrace :
  • Lettres de 1938 : P. LETOURNEUR (08.01, 20.12), P. DUVAL (10.12), A. VILLA (20.12).
  • Télégr. de 1939 : P. SALOMON (07.01), P. LETOURNEUR (07.01), A. VILLA (télégr.07.01).
  • Lettres de 1939 : P. LETOURNEUR (08.01, 15.01 + copie du compromis d'achat entre Piccolomini et l'IMSAF, 26.01, 06, 11.02, 19.02 sur San Valentino + notes du P. Salomon, 19.02 extrait, note du 27.02, 07.03, sans date, août), Mgr LE HUNSEC (10.01), A. VILLA (19.01 + papiers à prévoir pour le permis de construire pour justifier l'ascendance aryenne !), de l'IMSAF Fribourg (24.01, 25.02), P. DUVAL Paris 08, 17.02, 31.08 + directives pour les propriétés de l'IMSAF à Rome en cas de conflit), de Paris (09.03), P. GUHMANN de Fribourg, sans date).
    Reçu signé Piccolomini (13.03.1939), "bonne main" pour l'avocat (13.03.1939), relevé des dépenses (11.03.1939, signé Villa). Frais de légalisation des pièces. Versements déjà effectués au 26.01.1939.
  • Projet de contrat. Projet de Conseil d'administration. Projet de procuration pour A. Villa. Projet de nommer P. KENNEDY procureur spécial. Projet d'extrait de rapport du Conseil d'administration. Projet de contrat préparé par le notaire Buttaoni.
  • Contrat signé Piccolomini - Kennedy (13.03.1939).
    1. Etudes du P. LETOURNEUR : Le problème (16 p. manuscrites).
      Les propriétaires du Séminaire français de Rome (56 p. dactyl.). Le Séminaire Pontifical Français et la Congrégation du Saint-Esprit (résumé du rapport du P. Letourneur en 1964) + plan des différentes parties du séminaire. Résumé de 14 p. dactyl. du P. LETOURNEUR + lettre du 12.11.1962 au P. Fr Rocha.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PORTUGAL

  • 3C6.19a
  • file
  • 1905 - 1979
  • Santo Amaro : Propriété O'Brien (affaire hypothèque, réunion du 28.06.1920), immeuble loué pour 15 ans (contrat en portugais et en français). Lettres : P. POMPEI (04.10.1912), Manuel ANTUNES (12.11, 23.12.1914, 21.02.1915), P. José-Maria ANTUNES (17.02, 29.10.1916, 07.11.1917), HENRIQUES (08.11.1917),
    Bulletin d'inscription au Jardim Collegio (Palacio O'Brien). Personnel enseignant
  • Propriété de Vianna do Castelo (extrait de lettre 01.11.1922).
  • Comptes-rendus de visite (matériel) et rapport annuel (1905-1909).
  • Correspondance financière (1933-1946).
  • Affaire Eigenmann (problèmes de legs et d'héritage), 1915-1956.
  • Comptes de fin d'année (1937, 1946).
  • Planta do Predio urbano da quinta dos Carmellitas.
  • Projet de Conseil d'administration financière (Portugal).
  • Correspondance financière (factures, lettres, relevés de comptes, de 1962 à 1979).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

POLOGNE

  • 3C6.18b
  • file
  • 1921 - 1982
  • Correspondance financière (1963-1982).
  • Correspondance de 1922 à 1943.
  • Comptes annuels, rapports de visites (matériel, 1933), facture...
  • Propriétés : achat de Bydgoszcz (1921, 1925), de Puszczkowsko (1932).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PLANS ET DEVIS POUR TRAVAUX DIVERS

  • 3C6.15a3
  • file
  • 1930 - 1932
  • Terrassement et puits (Ets Marfang 1930-1931), rue Lhomond.
  • Maçonnerie (Ets Rigaud) : surélévation de la procure, rue Lhomond, (1930-1931).
  • Etage des combles, travaux de charpente (1931-1932), rue Lhomond.
  • Couverture, plomberie, raccordements avec St Martial, chauffage au gaz, rue Lhomond (Ets Poulhès, 1931-1932)
  • Serrurerie (1931-1932).
  • Menuiserie (Ets Le Vasseur, 1931-1932).
  • Carrelage de l'entresol et de la galerie (Ets Boulenger, 1931-1932).
  • Electricité (1931-1932, Ets Peyroche).
  • Peinture (1932, Ets Gomard).
  • Honoraires d'architecte (M. Astruc, 1931-1932).
  • Brûleur à mazout et réservoir (1932 Ets Dieny).

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