Zone d'identification
Cote
3C6.16b
Titre
PROVINCE DE FRANCE
Date(s)
- 1831 - 1970 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Relations Economat général - Procure provinciale (messes, contributions personnelles), 1967.
- Testaments, héritages, legs (1964-1970) : lettres, décisions du Conseil Général.
- Procure des Missions et Economat général : séparation à titre provisoire de la procure provinciale et de la procure des missions (22.11.1962), contrôle des comptes, lettres de 1964-1966, décisions du Conseil général, séparations des comptes.
- Problème des réserves de l'Administration générale (contentieux avec la procure des missions), 1963. Décisions du Conseil Général. Documents 1 à 5 (Marcel MULLER).
- Mutuelle St Christophe, parts de fondation (lettres de janv.-mars 1968).
- Ouverture de comptes courants, décisions du C.G. (1965).
- Historique du retour de la Congrégation à la rue des postes (1831-33).
- Chevilly : Travaux de 1931-32 (chapelle, orgue, buanderie...).
Problème de l'aliénation ou du morcellement de la propriété, Procès-verbal de la réunion du Conseil local de la communauté du St Coeur de Marie (refus à l'unanimité, 04.05.1964). Rapport du P. LETOURNEUR (04.05.1964). Lettre du P. BREUVART, économe de Chevilly (01.12.1963). Plan d'aménagement de la région parisienne. Chevilly : Indemnité pour le passage des lignes électriques (1965-1967). - Grasse : agrandissement de N.D. des Missions (26.05.1966).
- Croix-Valmer : Lettre du P. Letourneur (14.03.1954). Ascenseur (1965-66). Décision du C.G. (21.04.1964, C.V. devient maison de repos). Correspondance de 1959 à 1964.
Séminaire du St Esprit : travaux. Comptes 1956-57. Lettres et factures 1954-56. Relevés de comptes du séminaire colonial (1949-1962). - P. MENGUY, Projet de construction d'une colonie de vacances. Plans.
- Maulévrier : Délibération du C.G. (15.12.1953). Achat de la Propriété (1952-54). J.O. du 10.09.1954.
- Blotzheim : aménagement de dortoirs et de la chapelle (1936).
- Association franco-coloniale du Sud-Est. Délibération du 05.07.1943. Extraits de statuts de 1942. Nouveaux statuts 1945.
- Plan-projet de Cellule (janvier 1862). Cellule en 1878 (dessin).
- Statuts de la Sté Le Bocage Mortanais. Sté civile St Michel (20.04.1925)
- Divers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#113218
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français