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ACTES NOTARIES CONCERNANT L'ANGOLA/AFFAIRE BENGUELA

  • 3C6.5b2
  • file
  • 1936 - 1961

Actes notariés :

  • Acte notarié du 04.08.1936 (donation par la Sté Sousa Lara).
  • Acte notarié du 19.05.1942 (certificat).
  • Acte notarié du 03.02.1945 (certificat).
  • Déclaration des différents noms de la Congrégation et de la Province du Portugal (03.08.1949).
  • Copie de l'acte fait devant Azeredo à Benguela (procuration de 1941).
  • Acte notarié du 03.12.1953 (augmentation du capital, la société reste à Paraiso Antonio et Scherring).
  • Copie d'acte notarié du 01.06.1954 (Mgr de Pinho donne procuration).
  • Acte notarié du 05.02.1955 à Lisbonne (terrain du collège à Huambo).
  • Acte notarié du 06.09.1956 (cession de la part de Paraiso).
  • Acte notarié du 07.09.1956 (hypothèque sur 2 bâteaux) + traduction.
  • Acte notarié du 07.12.1956 (hypothèque, Sousa Machado).
  • Acte notarié du 25.10.1958 (personnalité civile de la congrégation).
  • Copie d'Acte notarié concernant la Casa dos Rapazes à Luanda (trad.)
  • Actes notariés du 28.01.1959 à Benguela (2 procurations).
  • Acte notarié du 07.03.1959 (procuration donnée au P. Belo).
  • Copie d'acte notarié du 23.05.1961 à Moçamédes (reconnaisance de dette).
  • Copies légales de diverses pièces : hypothèque des navires (p. 1-7), session du 05.09.1956 (p. 7-10), session du Gremio, élections du 14.01.1956 (p. 10-13), procuration de la firme Figuereido et subdélégation (p. 13-16 bis), constitution de la pêcherie Mondego (p. 17), copies du 20.09.1956.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LETOURNEUR/SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.6b
  • file
  • 1853 - 1891

Etude sur le Séminaire français :

  • Introduction (p.1-4) : Plan et bibliographie.
  • Chap. 1 : Fondation d'une communauté à Rome (p. 5-10).
  • Chap. 2 : Le provisoire, les Irlandais (p. 11-16).
  • Chap. 3 : Achat de Santa Chiara, 1856-1859 (p. 17-23).
  • Chap. 4 : L'église Sainte Claire (p. 24-30).
  • Chap. 5 : La Bulle In Sublimi, 1859 (p. 31-36).
  • Chap. 6 : Le miracle de la Chartreuse, 1865 (p. 37-45).
  • Chap. 7 : L'achat de 1869, le Granaro de Barbo (p. 46-51).
  • Chap. 8 : Le salut ou la mort, persécution religieuse en Italie (p. 52-60).
  • Chap. 9 : Inventaire de 1873 et partage des recettes et dépenses entre Spiritains et Séminaire (p. 61-71).
  • Chap. 10 : Le remembrement de Santa Chiara, 1875-1881 (p. 72-80).
  • Chap. 11 : Ambroise Emonet et Santa Chiara, fin du remembrement, 1882-1888 (p. 81-88bis).
  • Chap. 12 : Le Palazzo de Santa Chiara ou Palazzo Brichet, 1884-1891 (p. 89-94 bis).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RAPTIM

  • 3C6.6a3
  • file
  • 1964 - 1967
  • 1964 : Formulaires de balance. Lettres (11.08, 22.10, 12, 20, 23, 27.11, 02.12), Rapports (06, 16.11). Bilans annuels Raptim Pays-Bas, Allemagne, France, Italie. Bilans par Compagnies aériennes.
  • 1965 : Rapports des 16.02, ordre du jour du 29.03 + rapport, 10.04, 05.05. Lettres des 29.01, 22.02, 02.03, 04.03 (sj), 10.06 (Raptim Nederland + rapport 1965-1966 + lettres Raptim 07.02.1966 + 04.06.1964), Brother EDWIN (draft of letter to be send to Raptim-Holland), RAPTIM (07.02, 12, 17.05, 03, 04.06, 18.08, 02, 25.09). Note sur la transformation de Raptim.
  • 1967 : Plaquette RAPTIM et dépliant (en anglais). Note de Raptim, note sur l'ICMA. Questions et ordre du jour (07.04). Lettres : Raptim Nederland (21.03 (2), Raptim-France (10.04), P. LACROIX (14.04 + projet de lettre + décision du Conseil général 20.04), lettre au Président de Raptim, Michel DUPUICH omi (29.04, 19.12), circulaire en italien (05.12 + circ. annotée), RAPTIM Rome (30.12 + circ. déc.)
    Rapports : 12.04, 03.05, 13.11 (point de vue de Raptim-Allemagne), le point de vue de Raptim-France (+ lettre M. DUPUICH, 15.11 + 2 ex. avec intr. en italien), 19.12, balance au 31.12.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELEVES DE COMPTES ET RELATIONS BANCAIRES DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a1
  • file
  • 1859 - 1947
  1. Plans anciens : plan du 21.01.1859, plan cadastral du 01.01.1879, plan sans date (en italien), plan de 1882, plan avec dates des différents achats entre 1856 et 1888, Plan projeté en 1883.
    Photographie de la maquette de 1884.
  2. Comptes annuels de la communauté de Rome (du 01.10.1938 au 15.05.1942. Comptes du séminaire de Rome, du 01.01.1938 au 26.03.1947.
  3. Relevés bancaires, postaux... (1941-1942), comptes Guérin (1941-1942), Relevés Dougerolle. Liste d'actions. Correspondance avec les Ministères des Affaires étrangères et des Finances pour les problèmes de change (1942). Don transmis par le Card. Merrydelval (01.08.1907).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  • 3C6.11c
  • file
  • 1917 - 1974
  1. Lettres de 1964 : P. MOYSAN (18.05 sur le Fonds Joly, 15.08), P. Fr BAZIN (26.12, prétentions de la province), P. Nogueira da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08).
  2. Premier rapport de l'Econome général (14.06.1965) sur les différents points litigieux : Fonds Joly, maisons de Fribourg et de Montana, Canada, échange rue des Pyrénées - rue Lhomond, Simon - Sviluppo - Croix Valmer, "la déconfiture d'après-guerre", etc...
  3. Rapport du P. da ROCHA envoyé au Provincial de France (10.09.1965).
  4. Notes à propos du Mercy Founds (Fonds Joly) et du Fonds Sviluppo :
    Document autographe de M. JOLY (photocopie, 12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC pour le procureur général (30.06.1947), note signée Louise JOLY (03.04.1951). Note sur le compte Sviluppo (P. SALOMON 27.12.1937). Convention avec Fr. du MESNIL d'AVESNES + annexe (10.11.1943). Attestation du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
    Concession perpétuelle du caveau Joly.
    • Lettres de 1963 : P. da ROCHA (14, 29.12), P. LETOURNEUR (16.12).
    • Lettres de 1964 : P. SALOMON (03.01), Mgr LEFEBVRE (questionnaire du 02.09), P. FARRELLY (04.09 (5) + questionnaire du 02.09, 02 (2), 04.12), P. GRIFFIN (01, 09.09), P. SALOMON (03.12), P. da ROCHA (28, 31.12 (3), P. DUVAL (12.09), P. LEMOULAND (10.10), Fr Christian (06.06), P. LETOURNEUR (14.12).
    • 1965 : P. GRIFFIN (09.02), P. SALOMON (06.01), P. da ROCHA (24.03, 05.04 (2), 09, 28.04.04), Mgr GAY (05.01, 02.04), P. DUVAL (08.04 corrigée par 04.06.1974), P. LETOURNEUR (02, 03.06 + réponse détaillée), P. LEMOULAND 12, 13.04), Fr Christian (25.04 + lettre de Louise JOLY du 07.02.1937), Fr Damianus KOEVOETS (03.05).
  5. Note historique sur la maison et sur le scolasticat de Fribourg.
  6. Montana : lettres du P. COURNOL (10.11.1964), P. PAIX (10.09.1917 + Conseil du 14.09 + note, 01, 07, 10, 14.11.1921), rapport du P. CRUX (29.01.1962, historique de Montana et du Bouveret).
  7. Croix-Valmer : note sur le compte Sviluppo.
  8. Convention avec M. du MESNIL (10.11.1943) + attestation et note du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
  9. St Alexandre au Canada : notes de Mgr LEROY (17.11.1925, 30.03.1931, note du P. LETOURNEUR (11.12.1945). Décision du Conseil Général (12.03.1946), du Conseil provincial (25-26.04.1946).
  10. Spéculation du P. Decaillet (lettre du P. GASCHY 01.06.1938).
  11. Conditions de la cession à la province de la rue Lhomond (18.02.1964). Réaction du P. MOYSAN provincial 13.11.1964). Plan et estimation de la propriété de la rue des Pyrénées.
  12. Organisation financière de la province de France (07.03.1910), approuvé par le Conseil général (07.07.1910).
  13. Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

REPRISE DE LA QUESTION SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE

  • 3C6.12.2
  • file
  • 1909 - 1974
  1. Reprise des documents :
    • Convention du 10.11.1943 + annexe, recommandations de Mgr LE HUNSEC (15.02.1950), attestations du 18.01.1963, du 27.12.1937 (compte Sviluppo).
    • Extrait du 2e rapport de l'Econome général (31.12.1965). Demandes de M. JOLY (copie 12.09.1931). Notes de Mgr LE HUNSEC (30.06.1947, 15.02.1950). Copie de l'attestation de Mme JOLY (03.04.1951). Questionnaire de Mgr LEFEBVRE (02.09.1964).
    • Copie des intentions de M. JOLY (12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC (30.06.1947). Attestation de Mme JOLY (03.04.1951). Circulaire de l'économat général (15.02.1972). Questions soumises par le P. HIRTZ provincial au Conseil Général à propos de cette circulaire. Réunion du Conseil Général (03.06.1972) + Décision du C.G. (03.06.1972).
    • Note de l'Econiome général (31.05.1972). Extraits de son rapport.
    • "Le péché originel" : la note de Mgr LEROY du 11.01.1909.
    • Témoignages (copies) : P. GRIFFIN, P. SALOMON, P. DUVAL, Mgr GAY, P. LETOURNEUR, P. LEMOULAND, Fr Gérard STAHL, Christian WENCKER et Damianus KOEVOETS.
    • Règlement dit définitif du contentieux (copie, 20.01.1966).
    • Copie du document original de M. JOLY (12.09.1931.
  2. Plaidoyer du P. LETOURNEUR (manuscrit) : Le précédent Lebaudy, le cas de M. et Mme Joly (septembre 1964).
  3. Reprise en 1973-1974 :
    Lettre du P. HIRTZ (31.01.1973) + comptes travaux Langonnet, travaux Wolwheim, frais dus à l'expulsion de Haïti + note du P. da ROCHA (13.03.1973).
    Lettre du P. THIBAULT (21.12.1973) discutée au C.G. du 15.03.1974.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

ASSURANCES

  • 3C6.12.4
  • file
  • 1888 - 1949

1.- Assurances maritimes, projet approuvé par Mgr LEROY (06.12.1899).

  • Police d'assurance Audra (1888).
  • Liste des agents du Comité des Assureurs maritimes de Paris (1899).
    1. Expéditions sur Kindu (mars 1913), pertes.
      Envoi sur Les Bourakas (octobre 1913, fût jeté en mer).
  • Envoi sur Bessou (avril 1914).
  • Envoi sur Franceville (1912 et 1914).
  • Pertes diverses (barre, naufrage...). Comptes d'Assurances.
    1. Assurance La Nationale (1938. Assurance Delaunay (1949), voitures, maison de l'Est, élèves...

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TRADUCTON ANGLAISE DES TEXTES DU CONTENTIEUX

  • 3C6.13.2
  • file
  • 1909 - 1968

Traductions anglaises des textes du contentieux France - Administration générale :

  1. Report n° 1 of the General Bursar. Report n° 2 of the general bursar.
    Appendix to the report. Project for final settlement. Draft Plan. Second draft (07.01.1966). Information for the council. Declaration and retractation to be made by the Gen. Bursar to the General Council. Final settlement of questions in dispute.
    Copies de lettres : P. Lemouland (24, 29.08.1967) et réponse du P. da Rocha. Minutes of the meeting of the Provincial council of France (18.04.1967), correspondance du P. Farrely (1967-1968).
  2. Lettres : P. LEMOULAND (copies manuscrites en anglais, 29.01, 24, manuscrite en français 29.08.1967, texte dactyl. en français du 24.08.1967), P. da ROCHA (27.09.1967 manuscrite + dactyl. en français + dactyl. en anglais).
    Copie de notes de Mgr LEROY (en français) : "A propos du projet d'organisation financière de la Province de France" (11.01.1909) et "Répartition des ressources annuelles. Projet", oct. 1912, adopté au Conseil du 12.11.1912.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

CANADA/TRANSCANADA

  • 3C6.14.1
  • file
  • 1919 - 1979
  • Correspondances financières avec la province du Canada (et Saint Alexandre) et factures : 1936-1938 + feuilles de Comptes Annuels 1931 à 1938, 1961-1979.
  • Correspondance avec le Trasncanada et factures (1963-1979).
  • Lettres de 1919 à 1921 :
    P. BURGSTHALER (05.03, 27.05, 08.11.1919, 10.03.1920, 09.02, 08, 15.04.1921), Mme CLEMENT (03.03.1920), P. FAUGERE (25.03.1920), P. SEMERY ((07.06.1920).
  • Lettres de 1931 à 1939 :
    P. PHILIPPENS (16.10.1931, 11.01, 04.02.1932), P. DROESCH (17.01.1933, 26.11, 03.12.1936, 09, 19.01, 12.02, 13.05.1937), P. J. ROY (06.04.1934, 16.09, 07.10.1937, 14.07.1939), Mme de BOISDEFFRE (06.01, 22.12.1935, 18.09.1936, 06.01.1938, 02, 11, 30.09.1939), Me BRUNEL (07.01.1938), P. MULLER (15.12.1938), P. ANDLAUER (22.07.1939)
  • Avis de départ (Gérard Roy 19.01.1939, Leutfried Loeben 24.03.1939, P. Heudes 31.03.1939, P. Braud, Mamie, Andlauer et Laurent, 27-28.06, 11 & 15.07.1939).
  • Comptes Canada 1940, 1941 (avec construction du noviciat), prévisions 1942. Croquis du noviciat au Lac au Saumon.
    Lettres : P. TACHE (sept. 1939, 17.05.1941, 20.05.1946), A. JAHAN (04.06.1942, 10.05.1943, 18.07.1944), A. P. Montréal (sans date), P. GAUCHET (21.09, 13.10, 20.11.1945), Me BRUNEL (11, 17.10.1945), Procure générale (25.10, 2 du 30.11.1945, 24.04.1946), M. DELISLE (27.08, 08.11.1945), abbé LEGASSE (sans date), P. KEHRWILLER (16.12.1945 (2), 10.03.1946), P. MICHAUD (02, 03.03.1946 (3), P. DIEZ (Grands Lacs 12.04.1946), Missions Catholiques (15.04.1946), Missions (30.04.1946).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

FRANCE & SUISSE

  • 3C6.15a1
  • file
  • 1904 - 1946

1.- Correspondance des communautés de Chevilly et Mortain avec la Procure générale : P. BENOIT (12, 24.01.1914), P. SOUL (03.09.1923), P. EPINETTE (03.10.1923), P. REMY (30.11.1923 + carte postale du séminaire de Mortain), Comptes divers.
Journées de présence des capitulants (sept. 1926).

  • 1931 : P. JOLLY (20.03), M. ASTRUC (28.04.1931).
  • 1932 : acquisition de l'immeuble de Chevilly (24.03, 18.04). Accompte de 27.000 F pour l'orgue de Chevilly (Mgr Le Hunsec)
  • 1933 : M. MARNAS (28.01), Trésorerie de Colmar (31.01), P. WIISLER (07.02), P. BUISSON (29.03). 3e et dernier versement pour l'orgue le 24.10.1933. Assurance incendie de Chevilly (18.12.1933).
  • 1934 : Décisions du C.G. (constructions de Chevilly) 09.04, 12.06.1934
  • 1935-36 : Factures diverses dues à Chevilly (question de la pension des étudiants étrangers). P. JAFFRE (19.10.1935, 16.02.1936).
  • 1938-1940 : Factures et demandes diverses, prix de pension à Chevilly.
  • P. SOUL (24.11.1944), P. RIGAULT (26.01, 31.12.1946), Procure générale (06, 17, 20.11.1945, 14.03.1946), P. MACHER (22.05, 01.06.1946).
    2.- Visites des Communautés de Gentinnes (17.06.1904), de Langonnet (25.03.1904, 05.03, 12.11.1905). Province de France, bilan de 1911.
    1. Conseils de la Province de France (05-06.04.1934, 25-26.04.1935).
      Comptes annuels de la Province de France (1940-1941).
  • Lettres de 1931 : P. SALOMON (22.04), St Martial Haïti (04.05).
  • Factures, lettres (problèmes financiers, achats, cartes de textile, messes...) de 1933 à 1946, concernant Saverne, Neufgrange, Cellule, Piré, Misserghin, Allex, Langonnet, en lien avec la Procure générale, billets de Mgr Le Hunsec, proposition de la Lande-Longé (sans date).
    Lettre du P. SACLEUX (subvention du CNRS pour son dictionnaire swahili 01.02.1940). Frais de transport du P. Lacas décédé à Bligny (31.03.1941)
    Lettre du P. MAURER (01.07.1942) vente de Grignon, indemnité d'occupation, certificat de "non-israélite".

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

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