Zone d'identification
Cote
3C6.12.2
Titre
REPRISE DE LA QUESTION SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE
Date(s)
- 1909 - 1974 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Reprise des documents :
- Convention du 10.11.1943 + annexe, recommandations de Mgr LE HUNSEC (15.02.1950), attestations du 18.01.1963, du 27.12.1937 (compte Sviluppo).
- Extrait du 2e rapport de l'Econome général (31.12.1965). Demandes de M. JOLY (copie 12.09.1931). Notes de Mgr LE HUNSEC (30.06.1947, 15.02.1950). Copie de l'attestation de Mme JOLY (03.04.1951). Questionnaire de Mgr LEFEBVRE (02.09.1964).
- Copie des intentions de M. JOLY (12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC (30.06.1947). Attestation de Mme JOLY (03.04.1951). Circulaire de l'économat général (15.02.1972). Questions soumises par le P. HIRTZ provincial au Conseil Général à propos de cette circulaire. Réunion du Conseil Général (03.06.1972) + Décision du C.G. (03.06.1972).
- Note de l'Econiome général (31.05.1972). Extraits de son rapport.
- "Le péché originel" : la note de Mgr LEROY du 11.01.1909.
- Témoignages (copies) : P. GRIFFIN, P. SALOMON, P. DUVAL, Mgr GAY, P. LETOURNEUR, P. LEMOULAND, Fr Gérard STAHL, Christian WENCKER et Damianus KOEVOETS.
- Règlement dit définitif du contentieux (copie, 20.01.1966).
- Copie du document original de M. JOLY (12.09.1931.
- Plaidoyer du P. LETOURNEUR (manuscrit) : Le précédent Lebaudy, le cas de M. et Mme Joly (septembre 1964).
- Reprise en 1973-1974 :
Lettre du P. HIRTZ (31.01.1973) + comptes travaux Langonnet, travaux Wolwheim, frais dus à l'expulsion de Haïti + note du P. da ROCHA (13.03.1973).
Lettre du P. THIBAULT (21.12.1973) discutée au C.G. du 15.03.1974.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#112971
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français