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1) Fondation MERCY : note de l'économe général sur les messes de fondation, extrait du rapport de l'économe général en date du 14.06.1965, extrait du rapport en date du 31.12.1965.
2) Fondation MERCY : documents remis par le P. LEMOULAND au supérieur général, le 16.05.1973.
3) Rapport de Mgr Charles LEFEVBRE (de la Rote romaine) sur la fondation de M. et Mme JOLY (MERCY).
4) Réaction du P. da ROCHA au rapport de Mgr Ch. LEFEBVRE (04.08.1974).
5) Débat et décision du conseil général (20.08.1974).
6) Dossier Lemouland (venu de la maison de Neufgrange) :

• Le Fonds Joly et la congrégation (manuscrit) juillet 1974.
• Règlement du "Différent Contentieux, 1966-1976.
• Lettres ou extraits : P. THIBAULT (19.09.1974), Mgr GAY (28.11.1975), P. MOYSAN (20.09.1976), P. HAAS (04.03.1983).
• Note sur le décès de Mme Joly (P. LEMOULAND 22.11.1978)

(voir aussi 3L1.22).

• Préparation du rapport à la Maison Mère : notes manuscrites du P. LETOURNEUR.
• Affaire de Benguela : rapport LETOURNEUR (polycopié).
• 1ère partie : Les Spiritains en Angola (1865 - 1958)
• 2e partie : 1931-1955 ("Luc").
• 3e partie : 1956-1957.
• Cahier + 3 feuilles : remarques de Mgr JUNQUEIRA et du P. BELO sur le rapport Letourneur.

1. Copies des procurations données par Mgr JUNQUEIRA au P. Scherring : 17.12.1940, 17.11.1941. Révocation des procurations (14.12.1957 (2) + extrait de journal la mentionnant).
   P. LETOURNEUR : note sur les procurations données par Mgr Junqueira,
   note sur la procuration de 1940 et celle de 1941 et lettre sur les procurations (au P. Delfim, 06.03.1956).
   Extrait de lettre de Mgr JUNQUEIRA (14.03.1940) demandant création d'une procure à Lobito puis, après visite, à Benguela (17.12.1940. Note sur la procure des missions à Benguela.
   Nominations successives de Mgr Junqueira (Boletim oficial da Colonia).
2. Législation portugaise concernant les missions catholiques et la "Corporation du Saint Esprit". Statuts de 1921 et de 1926 (portugais et français). Notes de 1927 à 1948. Personnalité civile de la Province port.
3. Notes du P. LETOURNEUR (1942-1952) : (manuscrites, brouillon)
   Les quatre procès actuels en Angola. Note biographique sur le P. Scherring. Notes sur le droit civil. Notes historiques. Faillite pêcherie. Voyage de 1957. Les contrats de 1956. Affaire Paraiso.
4. Comptes : Procure, district, diocèse... Comptes Silva-Porto, comptes Nova Lisboa... (1957-1959). Comptes 1954, 1955, 1956. Don conditionnel de la famille Elsener (1957). Avis d'inscription de crédits, P. SCHERRING.
5. Nova Lisboa : Comptes du collège Herculano 1955, 1958 et notes du P. Letourneur. Note sur le collège de Nova Lisboa. Note sur le collège Infante de Sagres de Sa da Bandeira (transféré à Nova Lisboa). Mise au point au sujet du District de Nova-Lisboa. Photo d'une carte d'Angola.
   • Lettres concernant les collèges : P. LETOURNEUR (08.07.1958), P. TAVARES 10.07, 23.08.1958), P. ESTERMANN (19.08.1958).
6. Missionnaires de La Salette : Lettre du P. TRUFFER (06.10.1958).
   Les dettes envers eux prises en charge par Mgr Junqueira (06.12.1958). Lettre du P. LETOURNEUR (04.12.1958).
   • Réunion à Rome à la Procure générale de Rome auprès du Saint-Siège 01.12.1958). Etude de Mère Gabriella-Maria (02.02.1959).

• 1968 : Lettres du P. DA ROCHA cssp (12.01 (2), Fr des Ecoles Chrétiennes (16.01), P. DUPUICH (26.01, 21, 22.02, 09, 27.03), Econome général cssp (06.02), RAPTIM (10.02), LACROIX cssp (sans date + résumé de l'histoire de Raptim), Sup. Gal Mill HIll (04.11), Secrét. Raptim Rome (30.12).
  Rapports : sur la réunion des 15-16.02 (en allemand, anglais, italien),
  Préparation d'une nouvelle réunion à Rome : anciens statuts de 1955 (anglais, français, allemand), sentiment de Raptim-France, lettre du P. DUPUICH après réunion des sup. généraux fondateurs (09.04, puis 26.09), du P. ARRUPE sj (27.03), rapport de Raptim-Nederland (08.10), Propositions de Raptim Allemagne pour les nouveaux statuts. Liste des représentants nationaux.
  Décision du Conseil général cssp (02.11). Balance au 31.12.
• 1969 : Dépliant Raptim (en italien).
  Lettres : Raptim-Nederland (10.01, 25.02), P. DUPUICH (11.01 + copie de lettre des sup. généraux du 16.12.1968, 11.03 (2), 24.05 + note du P. LECUYER), M. GOSSELIN (30.04 + rapport d'évaluation en anglais et français), RAPTIM Rome, M. GOOSSENS (25.07), supérieurs généraux (16.12), Secrétariat de Raptim (31.12).
• 1970 : P. da ROCHA cssp (15.01), Van ASTEN (31.03).

• Dossier 1 : Comptes annuels, recettes et dépenses (profits et pertes),
  (1853-1961).
• Dossier 2 : Bilans annuels de Rome, bilans généraux, bilans de la Procure, bilans du Séminaire (1856-1963).
• Dossier 3 : Récapitulation générale des comptes profits et pertes (1853-1961).

1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
   Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
   Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
   Modèle de procuration.
   Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
   Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
   Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
   Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
   Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
   Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
   Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
   Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
   Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
   Acte de location du 27.11.1894.
   Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
   Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
   Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
   Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

1.- Résumés des séances du Conseil d'Administration de l'IMSAF (Institut des Missions, Fribourg) à propos de la propriété du Séminaire Français (30.10.1926, 13.11.1926, 19.05.1927, 13.10.1928), pour le terrain de St Pancrace (26.02.1939).

• Décision du Conseil Général (terrain en vue du scolasticat international, 06.12.1938). Plan du terrain, le long de la Via Aurelia.
• St Pancrace :
• Lettres de 1938 : P. LETOURNEUR (08.01, 20.12), P. DUVAL (10.12), A. VILLA (20.12).
• Télégr. de 1939 : P. SALOMON (07.01), P. LETOURNEUR (07.01), A. VILLA (télégr.07.01).
• Lettres de 1939 : P. LETOURNEUR (08.01, 15.01 + copie du compromis d'achat entre Piccolomini et l'IMSAF, 26.01, 06, 11.02, 19.02 sur San Valentino + notes du P. Salomon, 19.02 extrait, note du 27.02, 07.03, sans date, août), Mgr LE HUNSEC (10.01), A. VILLA (19.01 + papiers à prévoir pour le permis de construire pour justifier l'ascendance aryenne !), de l'IMSAF Fribourg (24.01, 25.02), P. DUVAL Paris 08, 17.02, 31.08 + directives pour les propriétés de l'IMSAF à Rome en cas de conflit), de Paris (09.03), P. GUHMANN de Fribourg, sans date).
  Reçu signé Piccolomini (13.03.1939), "bonne main" pour l'avocat (13.03.1939), relevé des dépenses (11.03.1939, signé Villa). Frais de légalisation des pièces. Versements déjà effectués au 26.01.1939.
• Projet de contrat. Projet de Conseil d'administration. Projet de procuration pour A. Villa. Projet de nommer P. KENNEDY procureur spécial. Projet d'extrait de rapport du Conseil d'administration. Projet de contrat préparé par le notaire Buttaoni.
• Contrat signé Piccolomini - Kennedy (13.03.1939).
  2. Etudes du P. LETOURNEUR : Le problème (16 p. manuscrites).
     Les propriétaires du Séminaire français de Rome (56 p. dactyl.). Le Séminaire Pontifical Français et la Congrégation du Saint-Esprit (résumé du rapport du P. Letourneur en 1964) + plan des différentes parties du séminaire. Résumé de 14 p. dactyl. du P. LETOURNEUR + lettre du 12.11.1962 au P. Fr Rocha.

• Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
• Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
  Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
  Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
  Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
  Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
• Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
• Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
• Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

1.- Emprunt roumain (1939).
2.- Impôts sur le revenu : 1939, 1938, 1937, 1936, 1935, 1934, 1933, 1932, 1931, 1930, 1929 (+ correspondance à propos de la sous-évaluation des immeubles de Bordeaux), 1928, 1927, 1926 ( + évaluation de la valeur des animaux de Chevilly et Langonnet), 1925, 1924, 1923, 1922, 1921.

• Circulaire sur les traitements, salaires (16.04.1940).
• Lettre de la Direction de l'enregistrements des domaines, 09.01.1897 (dispense de la texte d'accrosisement sauf pour Langonnet et Merville.
  3. Documents officiels sur les taxes fiscales (1937-1940).
  4. Documentation sur les impôts de main-morte et de revenu, sur la contribution foncière, impôt sur les morts ! Note sur le régime fiscal des congrégations (DRAC). Note sur l'impôt sur le revenu (à partir des biens meubles). Inventaire de la procure de Bordeaux (1936). Etats descriptif des "meubles" de Langonnet (1937), de Chevilly (1919), de Marseille (1919), de Paris. Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines (17.09.1901).
  5. Extraits de Le Matin (31.03.1909, tableaux de l'impôt sur le revenu). Cote de la Bourse (31.12.1915 impôt sur le revenu). Le Petit Parisien (30.12.1915). La Liberté (09.01.1916). L'Information (10.01.1916).
     Echo de Paris (24.01.1916). Cote de la Bourse (24, 27.01, 04, 17.02, 22.03.1916). La Croix (suppl. 17, 23, 24.02.1916). Le Temps (08.03.1916). Excelsior (07.09.1923, calcul des impôts). Trois circulaires du Diocèse de Paris (1917). Lettre de la DRAC (1926). Instruction du 03.06.1885). Formulaire de déclaration. Note sur l'impôt sur le revenu (13.04.1916). Lettre de la Préfecture (Paris, 20.12.1942).
  6. Imprimés : Lettres Patentes de 1726 et statuts de la congrégation. L'Existence légale de la Congrégatilon (Paris, 1901).
     Correspondance pour le renouvellement de Titres nominatifs : Mgr LEROY (14, 24.03.1913, 10, 23, 30.08, 25.09.1917, 22.04.1918, 12.07.1923, 11.10.1927 ), Préfecture de la Seine (21, 22.04.1913, 22, 29.08, 20.09, 11.10.1917, 02.05.1918, 14.08.1923, 22.10.1927, 27.08.1932, 31.07.1944), Directeur de la Dette (14.05.1907), Mgr LE HUNSEC (11.08.1932, 24.06.1944).
  7. Bourse. Emissions nouvelles.
  8. Bourse. Circulaires diverses concernant certaines valeurs.

• Terrassement et puits (Ets Marfang 1930-1931), rue Lhomond.
• Maçonnerie (Ets Rigaud) : surélévation de la procure, rue Lhomond, (1930-1931).
• Etage des combles, travaux de charpente (1931-1932), rue Lhomond.
• Couverture, plomberie, raccordements avec St Martial, chauffage au gaz, rue Lhomond (Ets Poulhès, 1931-1932)
• Serrurerie (1931-1932).
• Menuiserie (Ets Le Vasseur, 1931-1932).
• Carrelage de l'entresol et de la galerie (Ets Boulenger, 1931-1932).
• Electricité (1931-1932, Ets Peyroche).
• Peinture (1932, Ets Gomard).
• Honoraires d'architecte (M. Astruc, 1931-1932).
• Brûleur à mazout et réservoir (1932 Ets Dieny).