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ÉCONOMAT GÉNÉRAL ROME
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AFFAIRES FINANCIERES

  • 3C1.13b1-4
  • file
  • 1969 - 1972

1) Correspondance, du 10.04.1969 au 15.11.1972, des PP. FARRELLY, da ROCHA, O'SULLIVAN, GALLIEGUE, FAY, ainsi que divers provinciaux.
2) Décisions du conseil général, du 30.04.1969 au 20.08.1974, concernant les affaires financières.
3) Comptes de 1970, 1971, 1972, 1973.
4) Contribution personnelle (décision de 1964 et commentaire du P. da ROCHA - en français et en anglais).
Note sur les missionnaires en congé (sur le plan financier).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

CORRESPONDANCE

  • 3C1.13a1
  • file
  • 1962 - 1968

Fondations : JOLY- MERCY (de la province de FRANCE).
Lettres du 27.12.1962 au 26.08.1968.
Rapport sur le temporel et la situation financière de la congrégation (Da ROCHA, économe général), 26.08.1968.
Contentieux entre province de France et administration générale.
Vente du Corso d'Italia et achat de la villa de Monte Mario.
Contributions personnelles.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

FONDATION MERCY

  • 3C1.13c1-6
  • file
  • 1965 - 1983

1) Fondation MERCY : note de l'économe général sur les messes de fondation, extrait du rapport de l'économe général en date du 14.06.1965, extrait du rapport en date du 31.12.1965.
2) Fondation MERCY : documents remis par le P. LEMOULAND au supérieur général, le 16.05.1973.
3) Rapport de Mgr Charles LEFEVBRE (de la Rote romaine) sur la fondation de M. et Mme JOLY (MERCY).
4) Réaction du P. da ROCHA au rapport de Mgr Ch. LEFEBVRE (04.08.1974).
5) Débat et décision du conseil général (20.08.1974).
6) Dossier Lemouland (venu de la maison de Neufgrange) :

  • Le Fonds Joly et la congrégation (manuscrit) juillet 1974.
  • Règlement du "Différent Contentieux, 1966-1976.
  • Lettres ou extraits : P. THIBAULT (19.09.1974), Mgr GAY (28.11.1975), P. MOYSAN (20.09.1976), P. HAAS (04.03.1983).
  • Note sur le décès de Mme Joly (P. LEMOULAND 22.11.1978)

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS FINANCIERES ENTRE ROME ET LA MAISON MERE

  • 3C6.8a
  • file
  • 1918 - 1953

1.- Relevés de comptes, lettres, entre la Procure générale de la Maison mère et le Séminaire Français ou la Procure de Rome, de 1918 à 1946.
Entre autres : monument à Sta Chiara pour les anciens tombés pendant la guerre 1914-1918 (1921). Projet de constitution d'une sté anonyme de propriétaires des bâtiments du séminaire (1923), achat de l'immeuble Borra (1929), contrat avec le P. Berthet, rapport du P. BERTHET à l'Assemblée des cardinaux et archevêques de France (11.02.1930).
Emprunt du Séminaire français en 1930.
Liste des élèves en 1936-37.
Note sur les lires touristiques (28.09.1937).

  1. (suite, de 1949 à 1953.
    Divers : Listes des élèves 1949-1950, 1950-1951.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELEVES DE COMPTES ET RELATIONS BANCAIRES DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a1
  • file
  • 1859 - 1947
  1. Plans anciens : plan du 21.01.1859, plan cadastral du 01.01.1879, plan sans date (en italien), plan de 1882, plan avec dates des différents achats entre 1856 et 1888, Plan projeté en 1883.
    Photographie de la maquette de 1884.
  2. Comptes annuels de la communauté de Rome (du 01.10.1938 au 15.05.1942. Comptes du séminaire de Rome, du 01.01.1938 au 26.03.1947.
  3. Relevés bancaires, postaux... (1941-1942), comptes Guérin (1941-1942), Relevés Dougerolle. Liste d'actions. Correspondance avec les Ministères des Affaires étrangères et des Finances pour les problèmes de change (1942). Don transmis par le Card. Merrydelval (01.08.1907).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

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