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ÉCONOMAT GÉNÉRAL SÉMINAIRE
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U.S.A.

  • 3C6.20a
  • file
  • 1919 - 1979
  • Devis descriptif pour le séminaire de Perndale.
  • Plans pour le noviciat de Ridgefield (1936).
  • Relevés annuels des diverses communauté (1937).
  • Devis descriptif pour un Gymnasium à Duquesne.
  • USA. Correspondance financière de 1919 à 1935.
  • Audit sur l'université de Duquesne (rapport de 1946).
  • USA East : correspondance financière de 1959 à 1968.
  • USA East : correspondance financière de 1969 à 1979.
  • USA West : correspondance financière de 1964 à 1978.
  • Procure provinciale, relevés de comptes de 1959 à 1978.
  • Procure provinciale, compte bancaire, de 1959 à 1964.
  • Puerto Rico : correspondance financière de 1957 à 1975.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE FRANÇAIS/PROPRIETE (suite)

  • 3C6.9b2
  • file
  • 1906 - 1942

1.- Lettres du P. LE FLOCH Henri (2 du 06.04.1906), du P. FAUGERE (27.04.1906). Note du P. EPINETTE sur le Séminaire Français (propriétés). Bilan au 25.09.1939 (P. Letourneur). Note du 24.08.1939 sur le Séminaire Français.

  1. Documents : Extraits du Compte "Romain" de Fribourg (1944-1970).
    Note : La chute du Franc et la rentrée d'octobre 1938 (20.05.1938) signée FREY, SOIRAT, LETOURNEUR.
    2e Etude du P. LETOURNEUR La congrégation du Saint-Esprit et le Séminaire Français de Rome. Leurs propriétés à Rome (30.05.1942).
    Proposition de la Procure Générale (12.01.1930, acceptée par Mgr Le Hunsec) et lettre du P. SALOMON (30.07.1930) à propos de l'immeuble Sallustri. Notes (mesures des surfaces des différentes parcelles) et plan de l'ensemble + plan avec indication des différents propriétaires.
    Installation du chauffage central au Séminaire : lettre du P. LE FLOCH (14.06.1913), réunion du conseil local (11.06.1913), décision du Conseil général (24.06.1913).
    Rapport du Conseil général (10.06.1929, acquisition de l'immeuble Sallustri-Galli). Note de Mgr LE HUNSEC (21.10.1930) "Nos scolastiques à Rome". Note de visite canonique (1936) "Situation matérielle du Séminaire".
    "Le Séminaire Pontifical Français de Rome et la Congrégation du Saint Esprit. Leurs propriétés en Italie", 1ère ébauche du travail du P. LETOURNEUR -21.11.1938), 25 p.
    Projet de répartition des immeubles en cas de cession ou d'expropriation du Séminaire français (P. LETOURNEUR 16.05.1942).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE FRANÇAIS/P. LETOURNEUR (suite 1)

  • 3C6.7a
  • file
  • 1892 - 1963

Suite de l'histoire du Séminaire Français par le P. LETOURNEUR :

  • Chap. 13 : Déboires. Le mur de la honte. Séminaire Pontifical. Les Noces d'or (1892-1902), p. 95-101.
  • Chap. 14 : Mgr Le Roy. La dette fictive. P. LEFLOCH et WIISLER (1904-1914), p. 101 bIs-110.
  • Chap. 15 : La revanche du P. FAUGERE (1914), p. 111-121.
  • Chap. 16 : La Grande Guerre de 1914-1948, p. 123-130.
  • Chap. 17 : L'institut des Missions (Fribourg) devient propriétaire des 3 lots, p. 131-138 bis.
  • Chap. 18a : Le Collegio Pontificio Francese devient Personne Morale reconnue par l'Italie, p. 139-147.
  • Chap. 18b : Le nouveau statut du Séminaire français comparé à la Bulle de 1859, p. 148-154.
  • Chap. 19 : Achat de deux terrains via Aurelia Antica, quartier St Pancrace, Séminaire 1938, congrégation 1939, p. 155-166.
  • Chap. 20a : La guerre 1939-1945. Achat du Corso d'Italia (1947) p. 167-1975.
  • Chap. 20b : La Procure au Corso. Le centenaire. Un bilan (1946-1963), p.176-184).
  • Conclusions, 1ère partie : Propriétés légales, p. 185-190.
  • Conclusions, 2e partie : Les propriétaires réels, p. 191-201.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE FRANÇAIS/AFFAIRES DIVERSES

  • 3C6.9a4
  • file
  • 1924 - 1964
  • Lettre du P. LETOURNEUR (21.07.1942) nommé procureur général.
    Note sur un acte de rectification cadastrale (11.03.1927).
  • Lettre du P. VASSAL (05.01.1955) : propositions Borra et Onofrii + plan du terrain et plan cadastral du séminaire français.
    Nouvelle proposition Borra (P. VASSAL 06.01, 10.03.1959).
    Plan d'ensemble de la propriété des Clarisses à Rome en 1809 et indication des différents propriétaires (Congrégation, Séminaire, IMSAF).
  • Affaire L'Hotelier :
    Lettres : L'HOTELIER (24.12.1963, 08.01, 08, 21.02.1964), P. LETOURNEUR (03.01.1964), Mme L'HOTELIER (02.01.1964), P. CHAVEROT (31.12.1963).
  • Réduction des messes fondées : liste des fondations de messe au Séminaire Français de Rome, dont fondation Cognard d'Agoret.
    Indult de réduction (19.04.1956).
  • Correspondance :
  • 1950 : P. LETOURNEUR (vente de San Valentino, 06.10 note, 12.12).
  • Achat de terrain (1951) : P. MARTIN (07, 19.02, 05.03, 18, 16.05), P. STRICK (10.03), P. LETOURNEUR (26.02, 21.05), décision du Conseil général (22.05).
  • P. VASSAL (26.03, 11.06, 22.09.1963), P. LETOURNEUR (14.06.1963).
  • Abbé GASNIER évêché de Sées (10.11.1964), réponse du P. LETOURNEUR (18.11.1964).
  • Le Séminaire Français de Rome. Notice historique, P. FREY, 20.04.1924.
  • Regulae Pont. Seminarii Gallici in Urbe, Roma, 1954.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE COLONIAL

  • 3C6.10a
  • file
  • 1876 - 1966
  1. Diverses taxes (et exemptions de taxes) :
    • Décharge des taxes foncières, des impôts des portes et fenêtres et de main-morte pour le Séminaire Colonial :
      Note sur les visites d'un inspecteur des impôts (27.10.1876),
      extrait de Le Petit Journal (23.03.1878 sur les contributions directes),
      contributions payées par le P. Schwindenhammer entre 1876 et 1879.
      Taxe pour les biens de main-morte pour la congrégation (01.06.1979).
      Note sur l'imposition des écoles ecclésiastiques à la contribution foncière (05.05.1879), M. de REIGNIE.
      Lettres de 1879 : P. SCHWINDENHAMMER (09.05, 19.06), Ministre des Colonies (24.05, 13.06), M. de REIGNIE (25.08), Directeur des contributions (18, 24.11), P. BARILLEC (26.11).
      1880 : Avis d'audience (19.02, 20.05). Décision du Conseil de Préfecture déchargeant le Séminaire des taxes (27.05, copie P. Barillec).
    • Décharge partielle du Droit d'accroissement : Demande d'exemption, P. GRIZARD (2 du 08.10.1895), Préfecture de la Seine (26.10.1895, dispense accordée le 13.12.1896, Procureur Général cssp (04.11.1895).
    • Demande en décharge des impôts sur le revenu : avertissements des 03, 11, 15.12.1896 (+ note du P. Barillec), lettre du P. EMONET (28.03.1887), Avertissement du 23.06.1890.
  2. Lettres : Abbé BOURE (05.08, 14.09.1946 et réponse du 20.09).
    P. LETOURNEUR (05, 10.04.1947), relevés de comptes des diocèses (1947, 1948, 1949, 1950, 1951, 1952, 1953), avis de crédit du Ministère des Colonies (03.04.1947), P. LE BOURHIS (St Ilan 03.04, 14.07, 18.12.1947), P. LITTNER (13, 20.08, 09.09.1947), virements divers, factures, abonnements, examens médicaux (prix)...
    • Après le déménagement à la Croix-Valmer :
      Carte du littoral de 1880 sur laquelle La Croix Valmer n'existe pas encore.
      Litige avec l'assurance Phénix (1956-1957).
      Lettres : P. GAULARD (02, 10.10.1959, sans date, 30.01, 03.04, 22.05, 01, 08.06, 15.07, 26.11.1964, 04.01, 04.03, 18.06, 07.07, 15.10.1965, 09.03.1966), P. ROBIN (04.10.1959), Sté KENSINGTON (02, 17, 29.08, 14, 25.10 (2), 11.11 (2), 04.12.1961, 22.02, 05.05, 17.06.1962, 23.11.1963), P. AVERY (18.08, 01.09, 14.11.1961, 25.11.1963, 18.01.1964, 09.07.1965), M. AIMASSO (22, 23.03.1962), Economat général (23.05.1963), P. LETOURNEUR (18.07.1963), Mgr GRAFFIN (14.03.1964). Correspondance au sujet des travaux.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELEVES DE COMPTES ET RELATIONS BANCAIRES DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a1
  • file
  • 1859 - 1947
  1. Plans anciens : plan du 21.01.1859, plan cadastral du 01.01.1879, plan sans date (en italien), plan de 1882, plan avec dates des différents achats entre 1856 et 1888, Plan projeté en 1883.
    Photographie de la maquette de 1884.
  2. Comptes annuels de la communauté de Rome (du 01.10.1938 au 15.05.1942. Comptes du séminaire de Rome, du 01.01.1938 au 26.03.1947.
  3. Relevés bancaires, postaux... (1941-1942), comptes Guérin (1941-1942), Relevés Dougerolle. Liste d'actions. Correspondance avec les Ministères des Affaires étrangères et des Finances pour les problèmes de change (1942). Don transmis par le Card. Merrydelval (01.08.1907).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS FINANCIERES ENTRE ROME ET LA MAISON MERE

  • 3C6.8a
  • file
  • 1918 - 1953

1.- Relevés de comptes, lettres, entre la Procure générale de la Maison mère et le Séminaire Français ou la Procure de Rome, de 1918 à 1946.
Entre autres : monument à Sta Chiara pour les anciens tombés pendant la guerre 1914-1918 (1921). Projet de constitution d'une sté anonyme de propriétaires des bâtiments du séminaire (1923), achat de l'immeuble Borra (1929), contrat avec le P. Berthet, rapport du P. BERTHET à l'Assemblée des cardinaux et archevêques de France (11.02.1930).
Emprunt du Séminaire français en 1930.
Liste des élèves en 1936-37.
Note sur les lires touristiques (28.09.1937).

  1. (suite, de 1949 à 1953.
    Divers : Listes des élèves 1949-1950, 1950-1951.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS FINANCIERES ENTRE PROCURE ET SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.8b
  • file
  • 1915 - 1960
  1. Comptes, intentions de messes, talons de chèques, reçus, lettres, pensions de séminaristes, problèmes de change... (1915-1922).
    • Idem de 1942 - 1943.
    • Cahier de comptes du Séminaire Français de mai 1945 à janvier 1949.
    • Lettres à sujets financiers etc... (nov. 1946-mars 1947). Liste des élèves 1946-1947.
    • Suite de mars 1947 à déc. 1947. Liste des élèves pour 1947-1948.
    • Suite pour 1948. Liste des élèves en 1948-1949.
  2. Suite pour 1950 (nov. + déc.) et 1951.
    • Suite pour 1952 + une de mars 1953.
    • Suite pour 1954 dont lettre de remerciement du P. Marcel MARTIN pour services rendus en 9 ans.
    • Suite pour 1955. Remarques sur le rapport financier 01.10.1954 - 30.09.1955.
  3. Suite pour 1956. Liste des élèves de 1956-1957. Note sur l'admission, la pension, l'argent de poche, le trousseau, les documents nécessaires...
    • Suite pour 1957. Essai d'impression de l'Apologétique du P. Larnicol (fév. trop peu de souscripteurs). Note sur l'admission etc. (15.06.1957).
      Prix de pension pour la nouvelle année (01.09). Liste des élèves pour 1957-1958.
    • Suite pour 1958. Lettre du 25.02 à propos de la décoration du P. Barré.
    • Suite pour 1959 (janvier-juin) + une de 1960.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

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