Affichage de 2 résultats

Description archivistique
ÉCONOMAT GÉNÉRAL CONTRAT
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec :

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par :

Filtrer par dates :

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

GABON

  • 3C6.23a
  • file
  • 1846 - 1979
  • Correspondance financière avec la Procure de Libreville (1961-1978).
  • Correspondance financière avec la Procure de Mouila (1963-1971).
  • Correspondance financière avec le district du Gabon (1960-1979).
  • Correspondance avec le V.A. de Libreville (1927-1936).
  • Correspondance pour la mission de Okano, Haut-Ogooué (1907-1915) : Contrat avec la Sté du Haut-Ogooué (lettres de juil. 1907, propositions de changements). La Sté du Haut-Ogooué et la mission de Lastourville et de Franceville (avant et après le passage de Franceville à "l'Oubangui"). Note de Mgr Augouard sur le retour de la mission de Franceville au V.A. du Gabon (08.02.1906) + lettre du 08.02.1906 à Mgr Adam. Lettre de Mgr LE ROY (copie 13.09.1905), Sté du H.O. (03.02, 13.05.1906), P. HEE (14.02.1906). Résiliation du Contrat : Sté H.O. (20.02.1915), Mgr MARTROU (20.02.1915). Note de Mgr LE ROY (19.11.1914).
  • Lettres et notes de 1914 : Sté du H.O. (08, 11.05, 21.10, 11.11), Mgr LE ROY (06.05 note, 27.10), Mgr MARTROU (note sur la mission de l'Okano), + comptes au 31.12.1913.
  • Lettres et notes de 1912 : Sté du H.O. (01, 22.05, 09, 27.12), Mgr LE ROY (17.12), P. DUBROUILLET (projet de métayage 28.09), plan
  • Comptes de l'établissement hospitalier Médard Béraud (1910, 1911).
  • Lettres de 1911 : Mgr LE ROY (06.04, Sté du H.O. (07.0115.03, 04.04), P. MARTROU (03.01).
  • 1910 : N.D. des Victoires de l'Okano (30, 31.11), Mgr LE ROY (10.05 note sur l'établissement hospitalier, 10.06 + note, 22.12), Sté du H.O. (27.04,14.05, 09, 10, 13, 14.06, 08, 14, 20.12 (2), P. MARTROU (16.08, 04.09?02, 04.10), P. BABIN (25.04), Mgr ADAM (21.03).
  • 1909 : Projet de contrat du P. Babin.
  • 1908 : M. Paul BERAUD (Sté H.O. 28.02, 16.03) P. BABIN (28.11) .
  • 1907 : Paul BERAUD (06.04, 03.06, 16.11). Contrat (avec Mgr Adam). Projet d'avenant (avec Mgr Le Roy). Plan. Contrat signé le 05.06.1907. Contrat + notes de Mgr Le Roy. Note signé A.L.R. Projet de contrat manuscrit. Projet de contrat rédigé par Me TAUPIN. Grandes bases d'accord avec la Mission du Saint-Esprit.
  • 1900 : M. BERAUD (14, 15.06.1900)
  • Correspondance avec la procure du V.A. de Libreville (1936-1947).
  • Croquis de l'église du Cap Lopez. Plan de la mission Ste Marie. Copie d'arrêtés : terrain du "presbytère" (18.10.1900), Glass (1890, 1893, 1986), "Four à chaux" (26.02.1872 Mgr Bessieux, 1896), Plateau (27.10.1870). Achat du terrain de M. Dubarry (1865, 1868), Fort d'Aumale (13.05.1865), Ste Marie (17.02.1864, 17.02.1865 + plan, 25.06.1880). Achat au roi (01.03.1846), Terrain du Ngounié (05.08.1899, 23.07.1901, Trois Epis 05.08.1899), Eshiras (28.04.1904), Lambaréné (achats du 25.04.1881, du 30.05.1888 + plan, vente 23.03.1901 et 04.04.1903) , Fernan-Vaz (03.04.1869, 12.10.1899, 25.10.1907), Donghila (11.11.1891), Ndjolé (25.06.1898), Franceville (11.02.1879), Moumy (15.08.1903), Cap Lopez (04.04, 03.10.1903), Cap Esteria (convention avec le chef de village, Mgr Bessieux 22.11.1854)

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL