Mostrar 4 resultados

Legs divers, acceptés ou refusés.
Litige : Relance de l'affaire de l'église de Pétionville (1895-1917).
La Congrégation du Saint-Esprit : sa situation légale, ses statuts (+ copie de l'avis du Conseil d'Etat (1901). Différents palabres avec le gouvernement français entre 1853 et 1911.

Affaires de testaments, de succession, de legs (suite).
Renseignements divers sur les testaments, legs... (1898), note sur la transmission des ressources mobilières au bénéfice des congrégations (1912).
Documents concernant la taxe sur le revenu et la taxe d'accroissement (dont lois de 1880, 1895 contre les congrégations, note sur la loi de 1901). Exemptions de ces taxes (1943).

Fondations : JOLY- MERCY (de la province de FRANCE).
Lettres du 27.12.1962 au 26.08.1968.
Rapport sur le temporel et la situation financière de la congrégation (Da ROCHA, économe général), 26.08.1968.
Contentieux entre province de France et administration générale.
Vente du Corso d'Italia et achat de la villa de Monte Mario.
Contributions personnelles.

• Relations Economat général - Procure provinciale (messes, contributions personnelles), 1967.
• Testaments, héritages, legs (1964-1970) : lettres, décisions du Conseil Général.
• Procure des Missions et Economat général : séparation à titre provisoire de la procure provinciale et de la procure des missions (22.11.1962), contrôle des comptes, lettres de 1964-1966, décisions du Conseil général, séparations des comptes.
• Problème des réserves de l'Administration générale (contentieux avec la procure des missions), 1963. Décisions du Conseil Général. Documents 1 à 5 (Marcel MULLER).
• Mutuelle St Christophe, parts de fondation (lettres de janv.-mars 1968).
• Ouverture de comptes courants, décisions du C.G. (1965).
• Historique du retour de la Congrégation à la rue des postes (1831-33).
• Chevilly : Travaux de 1931-32 (chapelle, orgue, buanderie...).
  Problème de l'aliénation ou du morcellement de la propriété, Procès-verbal de la réunion du Conseil local de la communauté du St Coeur de Marie (refus à l'unanimité, 04.05.1964). Rapport du P. LETOURNEUR (04.05.1964). Lettre du P. BREUVART, économe de Chevilly (01.12.1963). Plan d'aménagement de la région parisienne. Chevilly : Indemnité pour le passage des lignes électriques (1965-1967).
• Grasse : agrandissement de N.D. des Missions (26.05.1966).
• Croix-Valmer : Lettre du P. Letourneur (14.03.1954). Ascenseur (1965-66). Décision du C.G. (21.04.1964, C.V. devient maison de repos). Correspondance de 1959 à 1964.
  Séminaire du St Esprit : travaux. Comptes 1956-57. Lettres et factures 1954-56. Relevés de comptes du séminaire colonial (1949-1962).
• P. MENGUY, Projet de construction d'une colonie de vacances. Plans.
• Maulévrier : Délibération du C.G. (15.12.1953). Achat de la Propriété (1952-54). J.O. du 10.09.1954.
• Blotzheim : aménagement de dortoirs et de la chapelle (1936).
• Association franco-coloniale du Sud-Est. Délibération du 05.07.1943. Extraits de statuts de 1942. Nouveaux statuts 1945.
• Plan-projet de Cellule (janvier 1862). Cellule en 1878 (dessin).
• Statuts de la Sté Le Bocage Mortanais. Sté civile St Michel (20.04.1925)
• Divers.