Affichage de 20 résultats

Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau ÉCONOMAT GÉNÉRAL PROCURE GÉNÉRALE
Aperçu avant impression Affichage :

TITRES/BOURSE/IMPOTS (anciens)

  • 3C6.12.5
  • file
  • 1726 - 1944

1.- Emprunt roumain (1939).
2.- Impôts sur le revenu : 1939, 1938, 1937, 1936, 1935, 1934, 1933, 1932, 1931, 1930, 1929 (+ correspondance à propos de la sous-évaluation des immeubles de Bordeaux), 1928, 1927, 1926 ( + évaluation de la valeur des animaux de Chevilly et Langonnet), 1925, 1924, 1923, 1922, 1921.

  • Circulaire sur les traitements, salaires (16.04.1940).
  • Lettre de la Direction de l'enregistrements des domaines, 09.01.1897 (dispense de la texte d'accrosisement sauf pour Langonnet et Merville.
    1. Documents officiels sur les taxes fiscales (1937-1940).
    2. Documentation sur les impôts de main-morte et de revenu, sur la contribution foncière, impôt sur les morts ! Note sur le régime fiscal des congrégations (DRAC). Note sur l'impôt sur le revenu (à partir des biens meubles). Inventaire de la procure de Bordeaux (1936). Etats descriptif des "meubles" de Langonnet (1937), de Chevilly (1919), de Marseille (1919), de Paris. Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines (17.09.1901).
    3. Extraits de Le Matin (31.03.1909, tableaux de l'impôt sur le revenu). Cote de la Bourse (31.12.1915 impôt sur le revenu). Le Petit Parisien (30.12.1915). La Liberté (09.01.1916). L'Information (10.01.1916).
      Echo de Paris (24.01.1916). Cote de la Bourse (24, 27.01, 04, 17.02, 22.03.1916). La Croix (suppl. 17, 23, 24.02.1916). Le Temps (08.03.1916). Excelsior (07.09.1923, calcul des impôts). Trois circulaires du Diocèse de Paris (1917). Lettre de la DRAC (1926). Instruction du 03.06.1885). Formulaire de déclaration. Note sur l'impôt sur le revenu (13.04.1916). Lettre de la Préfecture (Paris, 20.12.1942).
    4. Imprimés : Lettres Patentes de 1726 et statuts de la congrégation. L'Existence légale de la Congrégatilon (Paris, 1901).
      Correspondance pour le renouvellement de Titres nominatifs : Mgr LEROY (14, 24.03.1913, 10, 23, 30.08, 25.09.1917, 22.04.1918, 12.07.1923, 11.10.1927 ), Préfecture de la Seine (21, 22.04.1913, 22, 29.08, 20.09, 11.10.1917, 02.05.1918, 14.08.1923, 22.10.1927, 27.08.1932, 31.07.1944), Directeur de la Dette (14.05.1907), Mgr LE HUNSEC (11.08.1932, 24.06.1944).
    5. Bourse. Emissions nouvelles.
    6. Bourse. Circulaires diverses concernant certaines valeurs.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE FRANÇAIS/AFFAIRES DIVERSES

  • 3C6.9a4
  • file
  • 1924 - 1964
  • Lettre du P. LETOURNEUR (21.07.1942) nommé procureur général.
    Note sur un acte de rectification cadastrale (11.03.1927).
  • Lettre du P. VASSAL (05.01.1955) : propositions Borra et Onofrii + plan du terrain et plan cadastral du séminaire français.
    Nouvelle proposition Borra (P. VASSAL 06.01, 10.03.1959).
    Plan d'ensemble de la propriété des Clarisses à Rome en 1809 et indication des différents propriétaires (Congrégation, Séminaire, IMSAF).
  • Affaire L'Hotelier :
    Lettres : L'HOTELIER (24.12.1963, 08.01, 08, 21.02.1964), P. LETOURNEUR (03.01.1964), Mme L'HOTELIER (02.01.1964), P. CHAVEROT (31.12.1963).
  • Réduction des messes fondées : liste des fondations de messe au Séminaire Français de Rome, dont fondation Cognard d'Agoret.
    Indult de réduction (19.04.1956).
  • Correspondance :
  • 1950 : P. LETOURNEUR (vente de San Valentino, 06.10 note, 12.12).
  • Achat de terrain (1951) : P. MARTIN (07, 19.02, 05.03, 18, 16.05), P. STRICK (10.03), P. LETOURNEUR (26.02, 21.05), décision du Conseil général (22.05).
  • P. VASSAL (26.03, 11.06, 22.09.1963), P. LETOURNEUR (14.06.1963).
  • Abbé GASNIER évêché de Sées (10.11.1964), réponse du P. LETOURNEUR (18.11.1964).
  • Le Séminaire Français de Rome. Notice historique, P. FREY, 20.04.1924.
  • Regulae Pont. Seminarii Gallici in Urbe, Roma, 1954.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS FINANCIERES ENTRE ROME ET LA MAISON MERE

  • 3C6.8a
  • file
  • 1918 - 1953

1.- Relevés de comptes, lettres, entre la Procure générale de la Maison mère et le Séminaire Français ou la Procure de Rome, de 1918 à 1946.
Entre autres : monument à Sta Chiara pour les anciens tombés pendant la guerre 1914-1918 (1921). Projet de constitution d'une sté anonyme de propriétaires des bâtiments du séminaire (1923), achat de l'immeuble Borra (1929), contrat avec le P. Berthet, rapport du P. BERTHET à l'Assemblée des cardinaux et archevêques de France (11.02.1930).
Emprunt du Séminaire français en 1930.
Liste des élèves en 1936-37.
Note sur les lires touristiques (28.09.1937).

  1. (suite, de 1949 à 1953.
    Divers : Listes des élèves 1949-1950, 1950-1951.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS FINANCIERES ENTRE PROCURE ET SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.8b
  • file
  • 1915 - 1960
  1. Comptes, intentions de messes, talons de chèques, reçus, lettres, pensions de séminaristes, problèmes de change... (1915-1922).
    • Idem de 1942 - 1943.
    • Cahier de comptes du Séminaire Français de mai 1945 à janvier 1949.
    • Lettres à sujets financiers etc... (nov. 1946-mars 1947). Liste des élèves 1946-1947.
    • Suite de mars 1947 à déc. 1947. Liste des élèves pour 1947-1948.
    • Suite pour 1948. Liste des élèves en 1948-1949.
  2. Suite pour 1950 (nov. + déc.) et 1951.
    • Suite pour 1952 + une de mars 1953.
    • Suite pour 1954 dont lettre de remerciement du P. Marcel MARTIN pour services rendus en 9 ans.
    • Suite pour 1955. Remarques sur le rapport financier 01.10.1954 - 30.09.1955.
  3. Suite pour 1956. Liste des élèves de 1956-1957. Note sur l'admission, la pension, l'argent de poche, le trousseau, les documents nécessaires...
    • Suite pour 1957. Essai d'impression de l'Apologétique du P. Larnicol (fév. trop peu de souscripteurs). Note sur l'admission etc. (15.06.1957).
      Prix de pension pour la nouvelle année (01.09). Liste des élèves pour 1957-1958.
    • Suite pour 1958. Lettre du 25.02 à propos de la décoration du P. Barré.
    • Suite pour 1959 (janvier-juin) + une de 1960.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS AVEC LES SOEURS SPIRITAINES

  • 3C6.13.4
  • file
  • 1921 - 1950

1.- 1921-1922-1923 : démarches pour l'achat d'une maison (Nassandres, Fontenay-sous-bois, Choisy, Cholet, Juvisy, L'Hay-les-Roses, Chateau des Carreaux, Lambersart, Jouy-aux-arches (noviciat), rue Lhomond...

  • 1924-1926-1927 : recherches pour les n° 27-29 rue Lhomond (Bénédictines du Saint-Sacrement). Appréciations et avis de Mgr Leroy. Promesse de vente du 02.05.1924. Contrat avec Mme Haloche.
    Note de Mgr Leroy à propos de la dette de l'Institut des Soeurs Missionnaires du St Esprit au V.A. du Cameroun.
    Lettres de Sr Michaël DUFFAY (16.02.1926)
  • Devis pour travaux (1930).
  • Questions financières, 1931-1935.
    1. Relations financières entre 1935 et 1945 : passages des Soeurs pour les missions, contribution personnelle...
      Accord entre le secrétariat cssp et les Soeurs du St Esprit (20.09.1950).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROCURES DE MARSEILLE ET DE BORDEAUX

  • 3C6.15b
  • file
  • 1920 - 1947
  • Procure de Marseille :
  • Achat d'un immeuble pour procure, rue Consolat, par le P. Mintier de la Motte-Basse (06.04.1922). Lettres des 16, 17, 28.11.1921, 12, 19.01 tél., 20, 27.01.1922. Décision du Conseil Général (07.05.1921 réparations de la maison de la Traverse des Bons Voisins).
  • Testament du P. Le Mintier (24.08.1922). Lettres du P. AUVRAY (14, 16.12.1927), de M. FINE (14.12.1927).
  • Correspondance avec la procure de Marseille : concerne les arrivées et départs en mission, de 1930 à 1946, les comptes, des travaux de réparation (1935), d'agrandissement (1930), problèmes de comptabilité (1930), relations avec la S.A.F.I.M., difficultés dues à la guerre...
  • Relevés des comptes des Missions, de 1918 à 1934.
  • Relevés des comptes missions de 1935 à 1946.
  • Comptes annuels de la Procure de Marseille (1922-1935, 1941).
  • Procure de Bordeaux :
  • Procuration donnée au P. Borteyrou (11.02.1941).
    Correspondance avec la procure générale (24.03.1925, 1931-1947), départs, arrivées. Relevés des comptes de Missions. Décision du Conseil Général (04.04.1933, travaux), accord pour achat de terrain (11.02.1947).
  • Relevés des comptes Missions (1922-1926).
  • Allex : Purge d'hypothèques légales (château et parc, 24.04.1920). Lettres à sujet financier, de 1932 à 1942.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

NIGERIA/SIERRA LEONE

  • 3C6.25c
  • file
  • 1937 - 1979
  • Correspondance financière avec le district de Kabba (1954-1979).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Lokoja (1967-1979).
  • Correspondance financière avec la Préfecture apost. d'Idah (1968-1974)
  • Correspondance financière avec le district de Makurdi 1963-1979).
  • Correspondance avec la procure de Makurdi + comptes (1962-1977).
  • Correspondance avec la Benue (1937-1940)

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

MADAGASCAR

  • 3C6.26a
  • file
  • 1928 - 1980
  • Correspondance financière avec la procure de Majunga (1964-1980)
  • Correspondance financière avec le diocèse de Majunga (1928-1934).
  • Correspondance financière avec la procure de Majunga, Mgr Wolff, Mgr Pichot (1930-1946).
  • Correspondance avec Nossi-Bé : Société des Plantes à Parfum de Madagascar (01, 14.05.1929 + pouvoir, rapport du 24.05.1929, 16, 18.10.1930, rapport de l'assemblée générale du 27.10.1930, 02.02 + reçu, 29.06.1931, rapport de l'assemblée générale du 07.07.1931, 08.06.1932, rapport du 06.07.1932, rapport du 03.10.1933, rapport du 25.06.1935, 28.09.1935), P. SALOMON (17.10.1930), P. RAIMBAULT (04.07.1913, 10.10, 23.12.1927, 18.04.1928, 16.06.1929, 18.05, 12.08, 10, 23.11.1930, 24.03, 28.12.1932, 07.02.1933, 10, 11.07.1934, 21.10.1935), P. PEDUX (26.06.1930), P. AUVRAY (relevé de compte 01.01.1929-11.03.1930). Procuration spéciale donnée par le P. Raimbault au P. Bourgoin (29.03.1932). Facture Procure (30.10.1934 trousseaux). Notes Mgr Le Hunsec, P. Salomon.
  • Achat d'un immeuble aux Soeurs Missionnairs du St Esprit : décisions du C.G. 18.10, 20.11.1956. Lettres de l'économe général P. Letourneur (17.10, 16.11.1956), du P. GAILLARD (28.07.1972), du P. Nogueira da ROCHA (05 (2), 25.10.1972), P. NOËL (10.10.1972), P. MULLER (19.1.1972 + fiches de comptes).
    Conseil d'Administration des Soeurs : acte de vente à Sr Théophile Sommen d'un terrain à Majunga (Mairie, 09.02.1952 + plan. Transfert de propriété au Conseil d'Administration des Soeurs (20.10.1951, 23.01, 17.09.1952). Certificat du 18.09.1952. Lettre du Maire (17.02.1956). Constatation de non-mise en valeur (19.06.1956).
    Titre foncier de la propriété "Szito". Titre foncier de la propriété "La Déception" + plans.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LUANDA

  • 3C6.25b
  • file
  • 1914 - 1977
  • Correspondance financière avec le district de Luanda (1964-1977).
  • Correspondance financière avec la Procure de Luanda (1963-1977).
  • Correspondance financière avec la P.A. de Landana (surtout) , Benguela, Luanda, Silva Porto (1935-1945).
  • Correspondance avec la procure de Luanda, factures etc. (1921-1944)
  • Correspondance financière avec le diocèse de Luanda (Mgr Pinho) et procure (1934-1940).
  • Correspondance avec le Bas-Congo (Landana, 1926-1932) dont autorisation du C.G. de créer la résidence de San Antonio (17.12.1929).
  • Propriétés : Plan de la nouvelle maison de Loanda (mars 1897). Plan de la Mission de Malange. Terrenos concedidos a Missao em Malange. Plan imprimé de la mission de Malange. Lettre du P. ANTUNES (24.08.1914 sur les propriétés de Loanda. Plan de Kanamboa (imprimé). Plan de la propriété de Malange (église non construite). Carte des Missions catholiques du Centre Africain (1901). Mémorandum pour les Pères allant aux colonies portugaises.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LITIGES

  • 3C6.10b
  • file
  • 1897 - 1960
  • Litiges divers : Croix-Valmer, Piré (1960), succession Defosse (1959), Film Un Missionnaire, Affaire Alba Stella (1958), Misserghin (1948), Le Bocage Mortanais (Abbaye Blanche, 1946).
  • Mgr Vogt : affaire de Bagamoyo (1917-1922 dommages de guerre, changement de monnaie).
  • Affaire Guillemet (testament).
  • Honoraires de l'étude de M. Couturier (1905-1940).
  • Titres et valeurs perdus dans le naufrage de l' "Afrique" (1920-1936).
  • Affaire Colrat et le journal L'Egypte, procès en diffamation (1907-1909).
  • Affaire Maillochon (église de Petionville, 1897-1917).
  • Succession du P. Calloch (1931-1934).
  • Correspondance avec Me Barbier (1909-1925).
  • Affaire Faubert (1898-1903, Haïti).
  • Affaire Lauffray et Labatut (avec Mgr Le Roy 1921-1925).
  • Affaire La Renotière et la S.C. de la Propagande (legs, 1917-1922).
  • Relations avec Me Salats avoué (affaire Couverchel et Mgr Augouard (1907-1920).
  • Affaire Augustin (affaire de Cacao 1912-1918.
  • Affaire Bucquet (pension à payer, 1897-1906).
  • Affaire Augouard - Chargeurs Réunis (colis arrivés par l' "Asie", décès du P. Marchais... 1915-1921).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

Résultats 1 à 10 sur 20