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Description archivistique
CONGO IMPÔT
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BRAZZAVILLE/AFFAIRES CIVILES (suite)

  • 3J3.3b6
  • file
  • 1923 - 1934
  1. Finances, Impôts :
    • Lettres de 1931 : Chef de subdivision (16.07, agent spécial de Kinkala (23.09, 06.10), deux reçus du 07.10.1931 (impôt personnel et impôt sur propriété bâtie), P. SCHAUB (30.09), Administrateur Maire (14.12) réponse (15.12).
    • 1932 : Chef de subdivision (11.01, 08.02 + formulaire), P. FLEURY (21.02), P. SCHAUB (19, 30.03), agent spécial (17, 23.03), Supérieur de la Mission (10.02), Chef de subdivision de Mayama (11.01, 26.02, 03.03, 09.06).
    • 1934 : Administrateur Maire (20.01), Chef de subdivision de Brazzaville (22.01).
  2. Lettres : Administrateur de Kinkala (18.12.1923, 27.09.1924), Administrateur-Adjoint (20.09.1927,sans date), Administrateur Maire (13.12.1927), P. KRANITZ (01.02.1928) P. Procureur (au sujet de M. Evrard 31.03.1931 + note du P. Jaffré.
    Arrêté réglementant le contrat d'apprentissage en A.E.F. (13.09.1926).
    Arrêté relatif à la répression de la préparation de poison (28.05.1927). Liste de personnes qui ont pris le Nkassa (poison d'épreuve).
    Extrait de l'Information Coloniale (01.03.1928) : "Le Bondo" (rite).
  3. Lettres : M. QUASTANA (13.11.1931, 18.01, 30.05.1933), Administrateur FOURNIER (03.02.1932), Médecin Capitaine (10.06.1932), Bureau de vote de Kinkala (note pour les électeurs 08.09, 2 reçus du 29.09.1932), le Sup. de la mission (17.01.1933), Mgr GUICHARD (20.01.1933), Administrateur Maire de Brazzaville (01.02.1934 et brouillon de réponse du 04.02), Cie Atena (11.03.1932 et réponse du P. JAFFRE 08.04).
    Modèle de lettre de demande d'un jugement supplétif (29.01.1931).
  4. Personnel : catéchistes et employés de la mission de Linzolo au 01.01.1932. Lettres du Chef de subdivision de Kinkala (03.01, 24.05.1932), du P. FLEURY (06.01.1932), du P. SCHAUB (12.01, 01.06.1932).
    Liste des catéchistes de Linzolo au 28.05.1933.

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BRAZZAVILLE/AFFAIRES CIVILES (suite)

  • 3J3.3b5
  • file
  • 1917 - 1937
  1. Affaires diverses :
    Remise d'outils (billet du 13.10.1917), billet du P. JAFFRE (14.02.1923).
    Arrêté concernant l'impôt indigène (18.10.1926).
    Arrêté concernant les taxes sur les armes de chasse (02.02.1924).
    Permis sportif de petite chasse (P. KRANITZ 1925, 1926, 1927, 1929, P. JAFFRE 1927).
    Note du P. JAFFRE sur les armes (06.04.1932), P. SCHAUB (08.04, 25.05.1932).
    Permis complémentaire (pour chasser au nom du P. Schaub, 24.03.1933).
    Avertissement (taxe pour une arme de chasse, 21.07.1935). 8 reçus de taxe sur les armes de chasse (1922, 1923, 1926, 1927, 1929, 1933, 1937).
    Correspondance entre le P. SCHAUB et le P. MOYSAN sur les taxes (08.04.1935 et réponse).
  2. Permis de coupe de bois : P. SCHAUB (15.03.1931, 01.02, 06.06.1932, 06.08.1934) et réponse du Chef de subdivision (18.03.1931), Administrateur Maire (16.03.1931). Permis de coupe et reçus de taxe (13.06.1932, 07.08.1934, 13.04.1935).
    Lettre du Gouverneur général (25.01.1934 permis de navigation pour le "Saint-Louis").

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