Zone d'identification
Cote
3J3.3b5
Titre
BRAZZAVILLE/AFFAIRES CIVILES (suite)
Date(s)
- 1917 - 1937 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Affaires diverses :
Remise d'outils (billet du 13.10.1917), billet du P. JAFFRE (14.02.1923).
Arrêté concernant l'impôt indigène (18.10.1926).
Arrêté concernant les taxes sur les armes de chasse (02.02.1924).
Permis sportif de petite chasse (P. KRANITZ 1925, 1926, 1927, 1929, P. JAFFRE 1927).
Note du P. JAFFRE sur les armes (06.04.1932), P. SCHAUB (08.04, 25.05.1932).
Permis complémentaire (pour chasser au nom du P. Schaub, 24.03.1933).
Avertissement (taxe pour une arme de chasse, 21.07.1935). 8 reçus de taxe sur les armes de chasse (1922, 1923, 1926, 1927, 1929, 1933, 1937).
Correspondance entre le P. SCHAUB et le P. MOYSAN sur les taxes (08.04.1935 et réponse). - Permis de coupe de bois : P. SCHAUB (15.03.1931, 01.02, 06.06.1932, 06.08.1934) et réponse du Chef de subdivision (18.03.1931), Administrateur Maire (16.03.1931). Permis de coupe et reçus de taxe (13.06.1932, 07.08.1934, 13.04.1935).
Lettre du Gouverneur général (25.01.1934 permis de navigation pour le "Saint-Louis").
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
514B5 / #107846
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français