- CH-62.2
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- 1950 - 1970
- Sonic (Société nordiste industrielle et commerciale) du père Pinus: courrier, assemblées générales, statuts, tranferts d'actions, déclarations fiscales, bilans, comptes d'exploitation.
PROVINCE DE FRANCE
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Description archivistique- CH-62.5
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- 1950 - 1970
- Sonic: inventaires et bilans, livre de caisse, déclarations annuelles
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- 2G1.3a9
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- 1917 - 1918
- Listes de scolastiques, novices clercs, petits scolastiques mobilisés, liste des Frères et aspirants Frères.
- Liste des morts et éditorial de Mgr LEROY (sur chaque bulletin).
- Bulletins n° 1 à 11 (décembre 1917-décembre 1918).
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- SM-66.9
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- 1998 - 2000
- Notes de travail des Vicaires provinciaux : G. Myotte et E. Osty.
PROVINCE DE FRANCE
- SM-66.7
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- 1998 - 2000
- Notes de travail de l'équipe provinciale
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- 2G1.22a4
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- 1922 - 1931
- Etat du personnel décembre 1922 (ALLEX).
- Etat du personnel pour l'ensemble des maisons de la province (1927) :
ALLEX, CELLULE, SAINT ILAN, MISSERGHIN, SAINT BONNET, SAINT MICHEL en Priziac, ROME (séminaire français), SAINT ALEXANDRE (Canada), CHEVILLY, MORTAIN, ORLY, BLOTZHEIM, BOIS NOIR, LANGONNET, FRIBOURG, MARSEILLE, MONACO, BORDEAUX, SAVERNE, MONTANA, NEUFGRANGE, MAISON MERE. - Etat du personnel de 1931 : MAISON MERE, ALLEX, BLOTZHEIM, BORDEAUX, CELLULE, CHEVILLY (2), FRIBOURG, LANGONNET, MARSEILLE, MISSERGHIN, MONTANA, MORTAIN, NEUFGRANGE, PIRE, SAINT ILAN, RUITZ, SAVERNE.
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- 2G1.3b1
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- 1888 - 1931
- Séjour des Français à l'étranger :
Communiqué sur les sujets Français naturalisés (île MAURICE).
Notes de l'Ambassade d'Allemagne (1888, 1891). - Séjour des étrangers en France :
Admission à domicile. Naturalisation et réintégration dans la qualité de Français (1892 et 1921). Formule de demande d'admission à domicile.
Correspondance de la Préfecture pour les étudiants étrangers de la congrégation (1920, 1931, gratuité des cartes). - Décret relatif aux étrangers (Le Temps, 12 octobre 1888).
Législation de 1917. Instruction générale concernant le décret du 02.04.1917 relatif à la carte d'identité des étrangers (imprimé, 16 p.).
J.O. du 14-15.09.1925 : décret relatif à la carte d'identité des étrangers. Décret ministériel du 01.11.1924 sur le séjour des étrangers. Note sur la surveillance des étrangers (la carte d'identité remplace le permis de séjour).
J.O. du 26.01.1926 : Carte d'identité des étrangers.
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ETUDES DANS NOS MAISONS DE FORMATION
- 2G1.1.3
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- 1928 - 1960
- Comptes-rendus des maisons de formation (questionnaire).
- Notes diverses : préfet des études, enseignement chrétien (avril 1928), épreuves, rapports divers, questions à examiner...
- Réponses aux questions posées...
- Réflexions en vue de relever le niveau des études (45 pages dactylographiées).
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- 2G1.14b7
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- 1978
- "Les militants chrétiens dans le champ social", I.S.P.C., Elidio ASSUNÇAO, Jean-Yves CARRE (cssp), Claude CESBRON, Jean JONCHERAY, mai 1978. (polycopié de 38 p.).
- "Quand des militants célèbrent", I.S.P.C., Jean-Yves CARRE, Cssp, mai 1978. (polycopié de 67 pages +10 pages annexes.
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