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LA RÉUNION LA RÉUNION PROCÈS
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LA PROVIDENCE/CORRESPONDANCE AUTOUR DU PROCES

  • 3M1.5.9
  • file
  • 1869 - 1883
  • Copie de lettre du P. STOFFEL (26.04.1869).
  • Copies de lettres du P. DUBOIN (02.12.1869, 11.05.1870) .
  • Correspondance avec M. de Saint-Malo (avocat au Conseil d'Etat) :
    M. de SAINT-MALO (15.07.1875, 09.02.1876, 12, 17.01, 01.02, 06.04, 29.09.1877, 04.02, 06, 28, 31.05, 03, 13, 26.06, 11.07, 19.08.1878, 05.03, 06, 30.05, 03, 10, 13, 20.06, 03, 15, 25, 29.07, 14.09.1879, 02.01.1880).
  • Lettres : P. STOFFEL (26.05.1877), M. TRANCHANT (10.10, 04.11.1878), Fr CHAMARD (O.S.B. 15.11.1878), P. LEVAVASSEUR (07.06.1879), M. PERREB (11.06.1879), évêque de Grenoble (18.06.1879).
    Note : remboursements à réclamer à la Colonie (06.08.1879).
    Allusions au procès dans l'Univers (25.06.1879) et Le Monde (21.06.1879).
  • Lettre du P. EMONET sup. général (24.04.1883) réclamant au Ministre des colonies la seconde tranche des indemnités.
  • Conférence de Mme MOIGNOUX(juin 2007) sur l'affaire de la Providence.

LA RÉUNION

LA PROVIDENCE/LE PROCES

  • 3M1.5.7
  • file
  • 1876 - 1878
  • Conseil d'Etat, section du contentieux :
    Recours pour la Congrégation du St Esprit contre le Directeur de l'intérieur de la Réunion (3 ex.).
  • Copie du recours formé par M. de Saint-Malo (janv. 1876). Notes du P. LEVAVASSEUR sur l'hospice de la Providence, le pénitencier... (déc. 1876).
  • Défense de la Colonie par M. Dancongnée (nov. 1876).
  • Mémoire en réponse et observations nouvelles pour la congrégation du Saint-Esprit, M. de SAINT-MALO (janvier 1877).
  • Observations nouvelles pour la colonie de la Réunion contre la congrégation du Saint-Esprit, M. DANCONGNEE (1878), imprimé 40 p., 2 ex.
  • Lettre du Ministère de la Marine (25.06.1878).
  • Observations du P. LEVAVASSEUR sur le mémoire de M. Dancongnée (1878).

LA RÉUNION

LA PROVIDENCE/PROCES (suite)

  • 3M1.5.8
  • file
  • 1875 - 1888

1.- 1875 : * Mémoire (copie du P. SCHWINDENHAMMER).

  • Réponse au mémoire du P. Schwindenhammer (03.02.1875).
  • Mémoire du Directeur de l'Intérieur en réponse à celui qui a été déposé au secrétariat du Conseil privé le 24.03.1875, M. DURANTON.
  • Conclusions en réponse au mémoire de M. le Directeur de l'Intérieur.
  • Séance du Conseil privé (07.08.1875).
  • Conseil de la vice-province (12.09.1875), rapport du P. CORBET.
    2.- 1876 : lettre du P. LEVAVASSEUR à M. de Saint-Malo (26.01.1876 + observations de Mgr Delannoy.
  • 1878-1879 : * Liste des membres du contentieux au Conseil d'Etat pour 1875-1876 et 1878-1879.
  • Résumé succinct de la séance publique du Conseil d'Etat.
  • Arrêt du Conseil d'Etat (06.06.1879), 4 ex.
  • Conséquences du procès gagné, P. LEVAVASSEUR (24.06.1879).
  • Notes de M. de Saint-Malo (15.06.1879) : la marche à suivre pour le règlement des indemnités.
  • Extrait de La Malle (La Réunion, 31.07.1879) : reproduction de l'arrêté du Conseil d'Etat. Extrait de Le Bien Public (12.07.1879) "On lit dans l'Univers".
    1. 1879 : Etat des dommages intérêts adressé par le P. STOFFEL au directeur de l'Intérieur, 02.08.1879.
  • Compte des débours et note du P. STOFFEL 29.10.1879. "Questions au sujet de nos oeuvres à Bourbon".
  • Lettres de 1879 : P. LEVAVASSEUR (17.06 + notes diverses), M. MOTTET (19.08), M. TOUSSAINT de QUIEVRECOURT (18.08), 04.11, P. STOFFEL (02.08, 28.10, 04, 15.12), P. SCHWINDENHAMMER (26.06 brouillon).
  • 1880 : Mémoire (imprimé 7 p.) à l'appui d'un projet de transaction entre l'administration locale et la congrégation du Saint-Esprit (2 ex., 03.09.1880). Extrait du Moniteur de la Réunion (11 et 26.11) sur la transaction.
  • 1881 : Le Moniteur de la Réunion (27.01) accord du conseil général.
  • Fermeture de la chapelle des Jésuites et réactions 19.04.
    Lettres : Ministère de la Marine (18.05, 13.06, 12.08), P. LEVAVASSEUR (21.05, 16, 18.06), Mgr COLDEFY (16.06 (2) + brouillon du P. Levavasseur). Copies de lettres concernant la radiation du P. STOFFEL.
    Formule de procuration donnée au P. Stoffel.
  • 1885 : Lettres de la direction de l'intérieur (10.06), du P. STOFFEL (18.06).
  • 1886 : Ministère de la Marine (22.05, 09.06), P. EMONET (26.05).
  • 1888 : P. STOFFEL (18.10), Ministère de la Marine (09.11). Etat des services du P. Stoffel, décision de nomination, certificats (10 pièces).

LA RÉUNION