Zone d'identification
Cote
3M1.5.7
Titre
LA PROVIDENCE/LE PROCES
Date(s)
- 1876 - 1878 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Conseil d'Etat, section du contentieux :
Recours pour la Congrégation du St Esprit contre le Directeur de l'intérieur de la Réunion (3 ex.). - Copie du recours formé par M. de Saint-Malo (janv. 1876). Notes du P. LEVAVASSEUR sur l'hospice de la Providence, le pénitencier... (déc. 1876).
- Défense de la Colonie par M. Dancongnée (nov. 1876).
- Mémoire en réponse et observations nouvelles pour la congrégation du Saint-Esprit, M. de SAINT-MALO (janvier 1877).
- Observations nouvelles pour la colonie de la Réunion contre la congrégation du Saint-Esprit, M. DANCONGNEE (1878), imprimé 40 p., 2 ex.
- Lettre du Ministère de la Marine (25.06.1878).
- Observations du P. LEVAVASSEUR sur le mémoire de M. Dancongnée (1878).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
235.7 / #109504
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français