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Description archivistique
CLERGÉ COLONIAL AUTORITÉS CIVILES
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PRETRES DES COLONIES

  • 3D4.9a3
  • file
  • 1850 - 1888
  1. Cadre du clergé des colonies. Envoi de prêtres surnuméraires. Lettres du Ministère, du supérieur général, des évêques (1853-1888).
  2. Prêtres des colonies : pensions de retraite, taux, conditions (1850-1879). Loi sur les pensions (1879). Lettres du Ministère...
    Prêtres âgés destinés aux colonies : renoncement aux droits de pension (1867).
    Journal officiel "Moniteur du Sénégal et dépendances" (06.07.1880) fixant les pensions pour les différentes catégories de personnes.
    Feuille officielle des îles St Pierre et Miquelon (26.07.1884) sur les retenues à faire.
    Projet de loi sur les pensions de la Marine (1879)...
  3. Budget colonial des cultes. Discussions aux Chambres Journal Officiel). Rapports (1877-1878).

CLERGÉ COLONIAL

PROBLEMES FINANCIERS

  • 3D4.9a2
  • file
  • 1872 - 1892
  • Voyages et passages : bons de demi-place en chemin de fer, pour missionnaires en partance, élèves du séminaire... Concession en principe et conditions (1890-1892).
  • Réductions opérées dans les cadres du clergé des colonies. Diminution du traitement des évêques. Suppression du traitement des prêtres (1877-1878, 1882-1889). Réduction du budget des cultes (colonies). Protestations des évêques, du supérieur général...
    Nouvelle réduction au cadre du clergé des colonies (18 prêtres par colonie), 1885. Débats parlementaires. Note du P. BARILLEC (27.06.1887).
  • Traitements des Frères et Soeurs aux colonies. Suppression de retenue, 1881. Note du ministère de la marine et des colonies : "Les services rendus par les instituteurs congréganistes ne peuvent ouvrir un droit à une pension".

CLERGÉ COLONIAL

RAPPORTS AVEC LE MINISTERE DE LA MARINE

  • 3D4.11a5
  • file
  • 1878 - 1893
  • Journal des rapports avec le Ministère de la Marine, de 1878 à 1881 (P. Frédéric LEVAVASSEUR).
  • Relevé des correspondances avec le Ministère de la Marine et des colonies (et d'autres administrations), janvier 1882 à décembre 1893.

CLERGÉ COLONIAL

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