file 3D4.9a3 - PRETRES DES COLONIES

Zone d'identification

Cote

3D4.9a3

Titre

PRETRES DES COLONIES

Date(s)

  • 1850 - 1888 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  1. Cadre du clergé des colonies. Envoi de prêtres surnuméraires. Lettres du Ministère, du supérieur général, des évêques (1853-1888).
  2. Prêtres des colonies : pensions de retraite, taux, conditions (1850-1879). Loi sur les pensions (1879). Lettres du Ministère...
    Prêtres âgés destinés aux colonies : renoncement aux droits de pension (1867).
    Journal officiel "Moniteur du Sénégal et dépendances" (06.07.1880) fixant les pensions pour les différentes catégories de personnes.
    Feuille officielle des îles St Pierre et Miquelon (26.07.1884) sur les retenues à faire.
    Projet de loi sur les pensions de la Marine (1879)...
  3. Budget colonial des cultes. Discussions aux Chambres Journal Officiel). Rapports (1877-1878).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

83A3 / #104106

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés