Zone d'identification
Cote
3D4.9a3
Titre
PRETRES DES COLONIES
Date(s)
- 1850 - 1888 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Cadre du clergé des colonies. Envoi de prêtres surnuméraires. Lettres du Ministère, du supérieur général, des évêques (1853-1888).
- Prêtres des colonies : pensions de retraite, taux, conditions (1850-1879). Loi sur les pensions (1879). Lettres du Ministère...
Prêtres âgés destinés aux colonies : renoncement aux droits de pension (1867).
Journal officiel "Moniteur du Sénégal et dépendances" (06.07.1880) fixant les pensions pour les différentes catégories de personnes.
Feuille officielle des îles St Pierre et Miquelon (26.07.1884) sur les retenues à faire.
Projet de loi sur les pensions de la Marine (1879)... - Budget colonial des cultes. Discussions aux Chambres Journal Officiel). Rapports (1877-1878).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
83A3 / #104106
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français