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Description archivistique
CLERGÉ COLONIAL AUTORITÉS CIVILES
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RAPPORTS AVEC LE MINISTERE DE LA MARINE

  • 3D4.11a5
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  • 1878 - 1893
  • Journal des rapports avec le Ministère de la Marine, de 1878 à 1881 (P. Frédéric LEVAVASSEUR).
  • Relevé des correspondances avec le Ministère de la Marine et des colonies (et d'autres administrations), janvier 1882 à décembre 1893.

CLERGÉ COLONIAL

PROBLEMES FINANCIERS

  • 3D4.9a2
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  • 1872 - 1892
  • Voyages et passages : bons de demi-place en chemin de fer, pour missionnaires en partance, élèves du séminaire... Concession en principe et conditions (1890-1892).
  • Réductions opérées dans les cadres du clergé des colonies. Diminution du traitement des évêques. Suppression du traitement des prêtres (1877-1878, 1882-1889). Réduction du budget des cultes (colonies). Protestations des évêques, du supérieur général...
    Nouvelle réduction au cadre du clergé des colonies (18 prêtres par colonie), 1885. Débats parlementaires. Note du P. BARILLEC (27.06.1887).
  • Traitements des Frères et Soeurs aux colonies. Suppression de retenue, 1881. Note du ministère de la marine et des colonies : "Les services rendus par les instituteurs congréganistes ne peuvent ouvrir un droit à une pension".

CLERGÉ COLONIAL

PRETRES DES COLONIES

  • 3D4.9a4
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  • 1824 - 1898
  1. Prêtres des colonies : passages, frais de trousseau (600 f, réduit pour l'Inde et Bourbon, supprimé en 1884), congés, prolongations à obtenir, eaux de Vichy, reliquat de soldes.. Correspondance du Ministère de la Marine et des colonies (1824-1898), lettres du supérieur général...
  2. Délégation de paiement (1846-1853).
  3. Notes et questions diverses concernant le clergé des colonies et le séminaire (1873). Notes du P. LEVAVASSEUR. Lettre de Mgr CARMENE (03.05.1877) . Exposé de la situation de l'Empire (02.02.1863). Population des colonies françaises (Le Monde, 24.011.1860). Arrêté concernant l'administration du personnel du culte (10.12.1848).
  4. Passages gratuits. Conditions (1867-1883).

CLERGÉ COLONIAL

PRETRES DES COLONIES

  • 3D4.9a3
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  • 1850 - 1888
  1. Cadre du clergé des colonies. Envoi de prêtres surnuméraires. Lettres du Ministère, du supérieur général, des évêques (1853-1888).
  2. Prêtres des colonies : pensions de retraite, taux, conditions (1850-1879). Loi sur les pensions (1879). Lettres du Ministère...
    Prêtres âgés destinés aux colonies : renoncement aux droits de pension (1867).
    Journal officiel "Moniteur du Sénégal et dépendances" (06.07.1880) fixant les pensions pour les différentes catégories de personnes.
    Feuille officielle des îles St Pierre et Miquelon (26.07.1884) sur les retenues à faire.
    Projet de loi sur les pensions de la Marine (1879)...
  3. Budget colonial des cultes. Discussions aux Chambres Journal Officiel). Rapports (1877-1878).

CLERGÉ COLONIAL

ORDONNANCES ROYALES

  • 3D4.7.8
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  • 1685 - 1781
  • Imprimé : Ordonnances relatives à l'organisation du gouvernement de la MARTINIQUE, 09.02.1827, 12.06.1827.
  • Manuscrit : Ordonnances du roi et de l'autorité civile concernant la discipline et l'exercice du culte dans les colonies (1685-1804, + notes du P. CABON).
  • Manuscrit : Diverses ordonnances royales et arrêtés relatifs aux colonies (1763-1827).
  • Missions des Capucins à la MARTINIQUE, 1777.

CLERGÉ COLONIAL

LISTES DES MEMBRES

  • 3D4.10a1
  • file
  • 1857 - 1868

Liste alphabétique des membres du clergé colonial (avec référence au numéro de la lettre ministérielle les concernant), 1857-1862 et 1863-1868.
Enumération (manuscrite) des lettres ministérielles de 1857 (n°570 à 624).

CLERGÉ COLONIAL

LISTES DES MEMBRES

  • 3D4.9b1
  • file
  • 1817 - 1856
  • Liste dactylographiée des membres du clergé colonial (avec le numéro de la lettre ministérielle où ils sont cités) :
    1. 1817-1850.
    2. 1851-1856.
  • Enumération des lettres ministérielles (avec dates) :
    de 1817 à 1850,
    de 1851 à 1856.

CLERGÉ COLONIAL

LISTE DES MEMBRES

  • 3D4.10b1
  • file
  • 1869 - 1905

Liste alphabétique des membres du clergé colonial (avec référence aux lettres ministérielles les concernant) :

  • 1869-1884.
  • 1885-1905.

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LETTRES MINISTERIELLES

  • 3D4.9b2
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  • 1817 - 1847

Lettres ministérielles :
1817-1818 : n° 1 à 6.
1821 à 1833 : n° 7 à 26.
1834 à 1837 : n° 27 à 30.
1840 : n° 31 à 34.
1842-1843 : n° 35-36.
1845 : n° 37 à 52.
1846 : n° 53 à 71.
1847 : n° 72 à 116.

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LETTRES MINISTERIELLES

  • 3D4.9b5
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  • 1854 - 1856

Lettres ministérielles :
1854 : n° 384 à 444.
1855 : n° 445 à 507.
1856 : n° 508 à 569.

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