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- 1853 - 1856
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
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SUCCESSION DES PERES KLEIN ET MIGNON.
Correspondance avec le ministère de la marine et des colonies à propos de cette succession de Pères morts, le premier à la Guadeloupe, le second en Guyane.
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RELATIONS AVEC LES DIFFERENTS MINISTERES.
Séparation des fonctions de supérieur du séminaire du St Esprit d'avec celles du supérieur général de la congrégation. (1858, notes 3 et 4).
Note historique sur les vocables de la congrégation.
Correspondance des ministères de la justice, des cultes,de la guerre, du Sénat, de la Maison de l'Empereur.
Ministère des postes et télégraphes (franchise postale,1858-1876).
Ministère des Finances (1875-1880).
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PROPRIETE DE L'IMMEUBLE DE LA RUE DES POSTES.
Rapport d'une commission au Ministre des cultes, sur les statuts (non reconnus), l'existence légale de la congrégation et la propriété de la Maison-Mère (qui serait propriété de l'Etat). Novembre 1861.
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NOTE SUR LES DIFFICULTES SOULEVEES AU SUJET DES REGLES DE LA CONGREGATION DU SAINT ESPRIT.
Reprise (calligraphiée) de tous les éléments de discussion avec le ministère de la Marine et des colonies concernant l'existence légale de la congrégation.
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Le supérieur général de la congrégation du Saint Esprit est le représentant du Cardinal Préfet de la Propagande auprès du gouvernement français et le clergé colonial "pour tout ce qui regarde les intérêts de la religion". Il s'agit en particulier de la formation, du recrutement des prêtres...
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Dossier de 8 pièces concernant le legs BERTRAND, en 1853. Ce legs donne l'occasion de démarches officielles qui vérifient l'existence légale de la Congrégation du Saint Esprit.
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Reconnaissance de la congrégation du Saint Esprit comme établissement d'utilité publique (sur le plan de l'enseignement). Reconnaissance des statuts par le Conseil d'Etat. Reconnaissance des Frères.
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Dossier concernant l'approbation des statuts de la congrégation.
Demande adressée à l'archevêché de PARIS : statuts signés de Mgr DARBOY.
Notes et démarches relatives aux statuts de la Congrégation approuvés par l'archevêché (copies des lettres officielles...).
Rectifications à appporter à des ouvrages où il est question de l'existence légale.
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La question des statuts de la congrégation s'est posée à nouveau à l'occasion de la demande d'exemption du service militaire pour les Frères. Cette exemption était accordée aux Frères enseignants, par exemple les Frères de SAINT JOSEPH de Citeaux.
Trois petits dossiers :
Les premières démarches, en 1855-1856 (échange de correspondance avec les Ministères, les évêques...)
Les secondes démarches en 1864-1866.
Les notes du P. CABON sur l'histoire des statuts de la congrégation (1861-1868) : description des démarches faites et résumé des correspondances.
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