Zone d'identification
Cote
2B1.7a8
Titre
RELATIONS AVEC LES DIFFERENTS MINISTERES.
Date(s)
- 1853 - 1880 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Séparation des fonctions de supérieur du séminaire du St Esprit d'avec celles du supérieur général de la congrégation. (1858, notes 3 et 4).
Note historique sur les vocables de la congrégation.
Correspondance des ministères de la justice, des cultes,de la guerre, du Sénat, de la Maison de l'Empereur.
Ministère des postes et télégraphes (franchise postale,1858-1876).
Ministère des Finances (1875-1880).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
33a8 / #101136
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français