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CASTELNAUDARY ÉCOLE
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PROCES LE CHARTIER CONTRE LE CAMUS

  • 2G9.3b10
  • file
  • 1894
  • Projet de plainte de LE CHARTIER.
  • Copie de la plainte de LE CHARTIER contre LE CAMUS (13.08.1894).
  • Sommation au P. EMONET par LE CHARTIER (27.08.1894).
  • Lettre de M. GRANEL à M. LE CHARTIER (08.09.1894).
  • 3e jugement, affaire LE CHARTIER contre LE CAMUS (28.12.1894).
  • 4e jugement, affaire Melle BOUÏS contre LE CAMUS (28.12.1894).

CASTELNAUDARY

PROCES/RELATIONS AVEC LES AVOCATS

  • 2G9.3b4
  • file
  • 1894 - 1895
  • Notes diverses remises aux avocats pour préparer leur plaidoirie :
    Historique de l'école St François de Sales.
    Procès de l'abbé LE CAMUS contre les P. du Saint Esprit.
    Notes sur les comptes de la société St François de Sales rédigées par M. SEGUIER, concernant la gestion de M. LE CAMUS.
    Note sur la situation des Pères du Saint Esprit à Castelnaudary
    Notes additionnelles aux rapports de la commission de vérification.
    Note sur les relations de M. LE CHARTIER avec la congrégation.
    Notes spéciales sur l'alumnat.
    Le chantage LE CAMUS , note du P. VOEGTLI.
    Rôle de M. LE CHARTIER (2 dossiers). Note sur les points fondamentaux de la défense. Etat de la correspondance (27 lettres).
    Note pour M. de LAGRANGE.
  • Correspondance :
    M. SENECHAL de la GRANGE (04.07, 04.08, 23.08, 01.09 + copie du 31.08, 06.11, 20.12, 28.12.1894, 02.01, 22.02 (2), 28.02, 30.03, 07.05.1895).
    M. BARRIERE (04.09.1894). 4 télégrammes. M. LAILLER avocat (31.01., 12.02, 17.02, 18.02, 24.02, 26.02, 07.04, 10.04, 07.05.1895). P. VOEGTLI (27.02.1895 (2), 01.03, 04.03, 07.04.1895). P. BARILLEC (08.04.1895).
    M. De LACOSTE (04.03.1895). M. JULLIEN (06.04 (2), 08.04).

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PROCES-VERBAUX DE REUNIONS

  • 2G9.1a4
  • file
  • 1880 - 1896
  • Procès-verbaux des assemblées de la société civile de saint François de Sales (1880-1894).
  • Procès-verbaux de la cession du collège à la congégation du saint Esprit (27.10.1885, 10.03.1887, 12.11.1887).
  • Assemblées générales du 10.03.1887, du 13.11.1888, du 12.11.1889.
  • Assemblées générales du 16.02.1892, du 07.03.1893.
  • Conseil d'administration du 24.08.1893 (2 ex.), du 15.01.1894.
  • Assemblée générales des actionnaires (13.02.1894).
  • Séance extraordinaire du conseil d'administration (09.05.1894).
  • Invitation à l'assemblée générale (27.05.1894).
  • Commission de vérification des comptes de l'administration LE CAMUS (13.06.1894). Commission de vérification à l'assemblée générale du 26.06.
  • Convocation pour une 2e assemblée des actionnaires le 19.07.1894
  • Assemblée générale du 26.06.1894 (2 ex.).
  • Déclaration présentée à l'assemblée du 26.06.1894, par la majorité du conseil d'administration.
  • Administration (imprimé, juillet 1894).
  • Lettre de M. Eugène GIEULLES, notaire au P. EMONET (10.07.1894).
  • Projet de procès-verbal de l'assemblée générale du 19.07.1894).
  • Convocation pour le 29.01.1895. Assemblée générale spéciale du 26.03.1895. Rapport imprimé aux actionnaires (18.04.1895). 2 ex. Projet de déclaration (16.05.1895). Déclaration du 21.05.1895).
  • Lettre de M. DENTRAS (28.03.1895). Lettres du 30.04, 13.05, 21.05, 30.05.
  • Conseil du 07.10.1895 (changement de directeur, P. HEITZ).
  • Conseil d'administration du 22.11.1895. Assemblée générale ordinaire du 28.11.1895. Rapport de M. BARRIERE. Rapport du Directeur sur l'état intellectuel et moral de l'école.
  • Conseil d'administration du 22.12.1895. Lettre de M. VEZIAN au P. GRIZARD (07.01.1896). Note sur les rapports de la congrégation avec le conseil d'administration (27.01.1896). Projet de convention (février 1896).
    Notes des 01.03, 22.03, 04.06, 16.06.1896. Lettre de PARIS (15.04.1896).
  • Assemblées générales des 26.03, 21.05, 04.06, 18.07.1896.
  • Conseil d'administration du 13.07.1896. Projet du 19.07.1897.

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PROPRIETES

  • 2G9.2.2
  • file
  • 1887 - 1889
  • Contrat d'achat de la propriété de l'alumnat (1887).
  • Contrat d'achat du domaine de LYRAC (1889).

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PROSPECTUS

  • 2G9.1a5
  • file
  • 1878 - 1896
  • Modèle de feuille de compte.
  • Liste des candidats reçus au baccalauréat (1885-86).
  • Notice sur le juvénat des petits clercs du Bon-Secours (LE CAMUS, 1884).
  • Liste des reçus aux examens, de 1878 à juillet 1885.
  • Notice sur l'école saint François de Sales ou collège catholique du Bon-secours (28.07.1887). 9 ex. en 2 éditions.
  • Lettre de M. CORBET pour la prise de possession par la congrégation du saint Esprit (28.07.1887). 2 ex.
  • Avis aux familles (septembre 1887). 7 ex.
  • Notice sur l'école St François de Sales, 3e édition (1887).
  • Ecole St François de Sales : conditions, tarif (manuscrit, 08.05.1888).
  • Note manuscrite sur l'enseignement scientifique à l'école St François de Sales (24.02.1889).
  • Notice sur l'école (mai 1892).
  • Notice sur l'école (Pâques 1895), 4 ex.
  • Prospectus de mars 1896, 3 ex.

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SITUATION FINANCIERE

  • 2G9.2.8
  • file
  • 1888 - 1896
  • Situation financière de la communauté de Castelnaudary (actions...)
  • Comptes de 1888-1889.
  • Lettre du P. VOEGTLI au supérieur général (17.01.1893), sur la situation financière, + Etat approximatif des comptes de l'école.
  • Situation financière de la société St François de Sales au 01.01.1895.
  • Exposé sommaire des dettes de la société, depuis 1887 au 01.10.1895.
  • Relevé des dettes de la société St François de Sales au 01.01.1895.
  • Etat de la situation financière de l'école St François de Sales (01.10.1895).
  • Etat de la situation financière de l'école St François de Sales, exercice 1895 (01.01 au 01.10.1895). Rectifications pour l'année 1895. Copie de la pièce laissée entre les mains de M. BARRIERE, vérificateur (13.03.1896).
  • Relevé des dettes de la société St François de Sales au 01.01 et au 01.10.1895.
  • Etat des conditions de pension (élèves internes, externes et demi-pensionnaires (année scolaire 1895-96).
  • Etat de la situation financière au 01.01.1896.
  • Situation financière de l'école St François de Sales au 18.07.1896.
  • Devis et rapport sur l'état des bâtiments est et nord (copie, 05.02.1896).
  • Comptes à la ferme de LAYRAC (année 1895).
  • Dettes à payer au 01.04.1896. Questions à résoudre.
  • Emprunts contractés pour LAYRAC auprès de nos domestiques (1896).
  • Relevé sommaire des dettes et créances de l'école au 01.04.1896.
    N.B. à coté du dossier : 81 actions de la société civile St François de Sales.
    Un album de photos dues au P. EUDEL sur CASTELNAUDARY, MERVILLE, SEYSSINET.

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STATUTS DE LA SOCIETE CIVILE

  • 2G9.2.4
  • file
  • 1880 - 1895
  • Statuts de la société civile de St François de Sales de CASTELNAUDARY (20.05.1880), Maître GIEULLES : Acte constitutif de 1880 imprimé en 1894 (2 ex. de 10 pages), et manuscrit avec les modifications apportées en 1882.
  • Supplique de l'abbé LE CAMUS au pape pour l'alumnat (janvier 1884).
  • Consultation pour les actionnaires de la Société civile de saint François de Sales de CASTELNAUDARY (1894).
  • Extrait de journal sur la Société civile St François de Sales (25.04.1895).
  • Modification des statuts (24.04.1895).
  • Extraits de lettres (manuscrit) en 1894-95.
  • Cahier : Statuts de la société civile St François de Sales (manuscrit).

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SUITES DU PROCES

  • 2G9.3b2
  • file
  • 1895 - 1897
  • Dans "Revue castelnaudarienne", 25.04.1895 : établissement de la société civile St François de Sales.
  • Lettre de M. LE CHARTIER (29.06, 14.07.95, Pâques 1899).
  • Note relative à la dissolution de la société anonyme St François de Sales, M. GRANEL (sans date). Lettres de M. GRANEL (03.08.1897, 06.03.1903).
  • Lettres de M. AZAIS (23, 24.12.1896, 14.09.1897),
    de M. SABATE (13.10.1897), de M. GIEULLES (01.08.1897, 11.11, 15.12, 24.12.1898, 04.01.1899, 16.12.1899, 03.03.1903),
    de M. GAYNAL (?), 10.04.1899, de M. LACROIX (28.03.1900 et réponse du 30.03, 20.08), de M. CATHALA (09.07.1895).
    Divers reçus.

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SUITES DU PROCES/P. GRIZARD

  • 2G9.3b3
  • file
  • 1895
  • Lettres de LE CAMUS (08.04.1895) et du cardinal évêque de RODEZ (08.04.1895).
    Projet de réponse du P. EMONET (15.04.1895), copie de la réponse au cardinal (22.04) et à M.LE CAMUS (22.04).
    Nouvelle lettre du cardinal (31.05) et de M. LE CAMUS (24.05).
    Réponse du P.GRIZARD (06.06.1895).
    Nouvelle lettre du cardinal (17.06), de M. LE CAMUS (14.06).
    Lettres du P. GRIZARD (18.06.1895, au Cardinal et à LE CAMUS), de M. LE CAMUS (22.06). Note pour les journaux. Télégramme de LE CAMUS (22.06).
    Lettres du P. GRIZARD (25.06, après projet de publication, 27.06).
    Lettre de M. LE CAMUS (01.07).
    Lettre de l'abbé SIGE (05.07) et réponse du P. GRIZARD (08.07), lettre de M. CATHALA (09.07.1895), du P. GRIZARD au cardinal (12.07), à M. CATHALA (12.07), à M. LE CAMUS (12.07), réponse de M. LE CAMUS (14.07), télégramme et lettre au directeur de La Croix (25.07) et note (août 1895).
    Lettres de M. CATHALA (26.07.1895), du cardinal (25.07), de LE CAMUS (30.07) et réponse du P. GRIZARD au cardinal (02.08) et LE CAMUS (02.08).
    Extraits de journaux : LA CROIX DU MIDI, 24.07, 25.07, 28.07, 15.08.

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VIE DE LA COMMUNAUTE SPIRITAINE

  • 2G9.2.3
  • file
  • 1887 - 1896
  • Tableau des charges et fonctions (1888-89).
  • Personnel de la communauté pour 1890-91, pour 1893-94.
  • Procès-verbaux des différentes réunions pendant la visite du P. GRIZARD (03-09.03.1893). 2 exemplaires de format différents.
  • Extrait du procès-verbal des réunions tenues les 07 et 08 mars 1893.
  • Procès-verbal de la délibération sur le maintien ou l'abandon de l'oeuvre, 17.02.1895.
  • Chapitres de la communauté de l'école St François de Sales (02.11.1887 - 11.03.1891).
  • Chapitres du 07.04.1891 au 27.04.1896.
  • Procès-verbaux des réunions du conseil (05.11.1893 - 16.05.1896).

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