Zone d'identification
Cote
2G9.3b4
Titre
PROCES/RELATIONS AVEC LES AVOCATS
Date(s)
- 1894 - 1895 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Notes diverses remises aux avocats pour préparer leur plaidoirie :
Historique de l'école St François de Sales.
Procès de l'abbé LE CAMUS contre les P. du Saint Esprit.
Notes sur les comptes de la société St François de Sales rédigées par M. SEGUIER, concernant la gestion de M. LE CAMUS.
Note sur la situation des Pères du Saint Esprit à Castelnaudary
Notes additionnelles aux rapports de la commission de vérification.
Note sur les relations de M. LE CHARTIER avec la congrégation.
Notes spéciales sur l'alumnat.
Le chantage LE CAMUS , note du P. VOEGTLI.
Rôle de M. LE CHARTIER (2 dossiers). Note sur les points fondamentaux de la défense. Etat de la correspondance (27 lettres).
Note pour M. de LAGRANGE. - Correspondance :
M. SENECHAL de la GRANGE (04.07, 04.08, 23.08, 01.09 + copie du 31.08, 06.11, 20.12, 28.12.1894, 02.01, 22.02 (2), 28.02, 30.03, 07.05.1895).
M. BARRIERE (04.09.1894). 4 télégrammes. M. LAILLER avocat (31.01., 12.02, 17.02, 18.02, 24.02, 26.02, 07.04, 10.04, 07.05.1895). P. VOEGTLI (27.02.1895 (2), 01.03, 04.03, 07.04.1895). P. BARILLEC (08.04.1895).
M. De LACOSTE (04.03.1895). M. JULLIEN (06.04 (2), 08.04).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
122B4 / #105045
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français