- 2G11.01a1
- file
- 1764 - 1795
- Actes officiels concernant la propriété de CHEVILLY :
- Avant la Révolution :
- Acte du 17.05.1764 : quittance d'intérets payés par M. PAUL FAYARD De BOURDEILLE.
- Acte du 29.03.1781.
- Acte du 24.08.1784.
- Acte du 28.08.1784.
- Pendant la révolution :
- Testament de Jean LEMAIGNEN (5-16.07.1790).
- Contrat de M. JAUME et De BOUDEILLE (23.05.1791).
- Achat par M. JAUME (14.09.1791).
- Quittance du 25.05.1791.
- Procuration du 23.05.1792 (LEMAIGNEN).
- Procuration du 23.09.1793 (LEMAIGNEN).
- Quittance de JAUME (19.08.1793).
- Opposition (12.02.1794).
- Quittance (01.04.1794).
- Levée de scellés (04.05.1794).
- Attestation concernant Mme LEMAIGNEN (30 ventose an 3).
- Quittance (15 ventose an 4 de la République).
- Quittance (18 fructuidor an 3 = 06.09.1794).
- Offre de remboursement (JAUME, 12.02.1795). Note explicative.
- Rapport de conciliation JAUME - LEMAIGNEN (16.03.1795).
- Copie de l'acte de vente (JAUME et son épouse FLOQUET, 19.06.1795).
CHEVILLY