Zone d'identification
Cote
2G11.01a1
Titre
PROPRIETAIRES SUCCESSIFS
Date(s)
- 1764 - 1795 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Actes officiels concernant la propriété de CHEVILLY :
- Avant la Révolution :
- Acte du 17.05.1764 : quittance d'intérets payés par M. PAUL FAYARD De BOURDEILLE.
- Acte du 29.03.1781.
- Acte du 24.08.1784.
- Acte du 28.08.1784.
- Pendant la révolution :
- Testament de Jean LEMAIGNEN (5-16.07.1790).
- Contrat de M. JAUME et De BOUDEILLE (23.05.1791).
- Achat par M. JAUME (14.09.1791).
- Quittance du 25.05.1791.
- Procuration du 23.05.1792 (LEMAIGNEN).
- Procuration du 23.09.1793 (LEMAIGNEN).
- Quittance de JAUME (19.08.1793).
- Opposition (12.02.1794).
- Quittance (01.04.1794).
- Levée de scellés (04.05.1794).
- Attestation concernant Mme LEMAIGNEN (30 ventose an 3).
- Quittance (15 ventose an 4 de la République).
- Quittance (18 fructuidor an 3 = 06.09.1794).
- Offre de remboursement (JAUME, 12.02.1795). Note explicative.
- Rapport de conciliation JAUME - LEMAIGNEN (16.03.1795).
- Copie de l'acte de vente (JAUME et son épouse FLOQUET, 19.06.1795).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
Sans / #105118
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français