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Description archivistique
CHEVILLY MATÉRIEL
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PROBLEMES MATERIELS

  • 2G11.01b2
  • file
  • 1862 - 1914
  1. Polices d'assurances ((1874, 1891).
    Impôts (1872, lettres du P. GUYOT 1887, 1894).
  2. Distribution des eaux de la Seine : police d'abonnement 1866, 1874, 1877, 1894, résiliation du 28.06.1895, polices de 1907, 1914.
  3. Eau traversant la propriété : note relative à une inondation, jugement du 05.07.1862, accord du baron de SCHICKLER et des riverains (20.06.1863). Lettre de M. CRETTE (1867). Lettres de M. GRAVIER (18.02, 05.03, 28.11.1910)
  4. Alignement de la propriété par rapport à la route (1897) :
    lettre de demande (12.02), autorisation préfectorale (17.05), actes de vente du 08.10, rapport de l'ingénieur (20.06.1898).
    Alignement de 1931 : lettre du Maire de CHEVILLY (25.11.1931), lettre de Mgr LE HUNSEC (03.12.1931), lettre du P. BLERIOT au maire (21.08.1932).
  5. Situation de la maison en 1902 : dossier demandé par le Préfet.
    Note du P. LE FLOCH au sujet de l'appui donné par M. CRETTE.
    Etat du personnel de direction. Etat des biens meubles et immeubles.
    Lettre du P. EPINETTE (23.01.1902). Etat descriptif et estimatif des meubles...(01.01.1902).
    Note concernant le droit de vérification des agents de l'enregistrement dans les communautés religieuses (6 pages lithographiées).
    Application aux congrégations religieuses de la loi du 01.07.1901 (copie du récepissé de la direction des cultes, 01.10.1901).
    Note n° 13 du comité des jurisconsultes des congrégations (13.01.1902).

CHEVILLY

PROBLEMES MATERIELS ET FINANCIERS

  • 2G11.01b5
  • file
  • 1946 - 2004

1.Constructions et travaux :

  • Rapport sur les travaux faits à CHEVILLY de 1946 à 1964 (manuscrit et résumé partiel dactylographié).
  • Lettre du commissariat d'aménagement du Marché d'Intérêt National (passage de la ligne à haute tension), 30.04.1964.
  • Lettre de la SEMMARIS (Rungis) concernant les limites de la prppriété de Chevilly et du M.I.N. (23.04.1974)
    1. Problème de la vente (au moins partielle) de CHEVILLY :
  • Lettre du P. MOYSAN (02.05.1964).
  • Rapport sur la vente totale ou le morcellement partiel de la communauté du Saint Coeur de Marie sise à CHEVILLY (P. LETOURNEUR, 04.05.1964).
  • Remarque sur le classement de CHEVILLY comme "secteur agricole protégé".
  • Extrait du procès-verbal de la réunion du conseil local de CHEVILLY (04.05.1964). 3 ex.
    1. Vente de 10ha au Département du Val de Marne pour un parc de loisirs pris sur la propritété de Chevilly : Projet de contrat (signé le 21.07.1976), plan du terrain Cabinet Boillet 100 000 m² (2 ex.), plan du cabinet Stoller (104 728 m²). Plan de Chevilly. Dispositions législatives propres à la zone Un. Lettre du P. HEIDMANN à propos de la clôture (21.09.1987). Remplacement de la clôture (réunion du 24.08.2004).
    2. Hôpital du jour : création à Chevilly par arrêté préfectoral n° 78-371 du 22.05.1978. Lettres : Maire de Chevilly (28.11.1986), P. FERRON (11.03.1987), P. MORIN (08.07.1989).
    3. Aménagements divers et ventes de terrains à la commune :
      Plan de la propriété de Chevilly. Comblement du saut-de-loup (rue Petit-Leroy), lettres de la Mairie (06.03.1969, 02.12.1970), P. GILBERT (28.10.1970 et brouillons).
      Elargissement du C.D. 60 (et grilles à la place des murs pleins) : Lettres du Maire (10.05.1977, 21.10.1987), Cabinet Jouguet (17.07.1985), réunion du 28.01.1988 (cession de 12000 m²), accord du Conseil Provincial (vente du hangar et terrain attenant, 10.05.1988).

CHEVILLY

TRAVAUX

  • SF-141.1
  • file
  • 1928 - 2006
  1. Château :
    • Travaux de 1991 (rénovation de la façade).
    • Travaux de 2006 :
      Etudes et estimation, déclaration de début de travaux et permis de construire, maçonnerie, charpente, couverture, menuiserie, décors, électricité, déclaration de fin de travaux.
  2. Travaux divers:
    • Travaux d'agrandissement de l'infirmerie (1954-1958).
    • Hangar Trictin : raccord au tout à l'égoût, électricité. Hangar Kergourlay.
    • Ligne électrique traversant la communauté.
    • Projet d'aménégement du CD 60 (projet abandonné), fév. 1985.
    • Réfection du mur de clôture (1982).
    • Construction de la chapelle (1er août 1928).
    • Divers travaux sous l'économat de Cl. Bermont (1993-1995).
    • Projet d'aménagement des chambres (surtout au 3e).
    • Vente à la commune de Chevilly (1992). Numérotzage du 16 rue du P. Mazurié.
    • D.A.S.S et maison des anciens (projet de 1978).
    • Redevances T.V. et radio (1968).
    • Terres cultivées et besoin de carburants détaxés (1958-1977).

CHEVILLY

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