Affichage de 15 résultats

• Pièces du procès de 1924-25. Extraits des minutes du jugement civil (tribunal de première instance d'ORAN), 28.01.1925, 25.04.1925, 02.06.1925, 16.11.1925, 24.03.1926.
• Assemblée du syndicat (avril 1941), correspondance de 1948-1953, déclaration à l'assemblée du P. CRUEIZE (30.05.1954).

• Cahier : copie d'extraits tirés des contrats de vente ou achat d'immeubles divers, vente de la conduite d'eau (19.12.1905), entre 1901 et 1905.
• Cahier : compte-rendu des assemblées générales (1947-1950).
• Cahier : délibération de 1877, 78 (copie), assemblées de 1920, 1933, 1934, début des statuts du syndicat des eaux de MISSERGHIN.
• Cahier : suite des statuts (1884), discussions de 1930-41.
• Statuts du syndicat des eaux des canaux de MISSERGHIN (ORAN, 1934, imprimé, 11 pages).
• Lettre du Préfet d'ORAN (18.04.1860).
  Séance du syndicat au 28.02.1920.
  Découvert des cours d'eaux latents (circulaire), note à MM. les irrigants du périmètre de protection de BREDEAH (avril 1947).
  Correspondance de 1920-1928, puis 1948-52, procès 1954.

• Décalque du plan d'ensemble des bâtiments et adductions du Centre technique et agricole.
• Plan des canalisations (décalque).
• Etat d'inscriptions hypothécaires sur les propriétés des Frères de MISSERGHIN (conservation des hypothèques d'ORAN), 1894-1897, manuscrit.
• Etat d'inscriptions hypothécaires sur les propriétés des Frères de MISSERGHIN (conservation des hypothèques de SIDI-BEL-ABBES (1897), manuscrit.

• Décalque et plan de la propriété du P. ABRAM.
• Traité entre l'abbé ABRAM et le ministère de la guerre pour l'éducation des enfants placés à l'orphelinat de MISSERGHIN, 15.12.1851.
  Traité additionnel, 25.01.1858.
• Note de M. GRIMAULD (21.03.1899).
• Extrait des minutes du greffe du tribunal civil d'ORAN (05.03.1906).
• Bail par la société immobilière des Charmettes à la congrégation du Saint-Esprit (23.11.1949). Délibération du Conseil d'administration de la société (25.05.1950). Prorogation du bail au 27.08.1951.
• Correspondance M. GIRAUD (ORAN, 09.10.1952), P. LETOURNEUR (24.10.1952), P. LEMOULAND (06.11.1952, 07.01.1953), Société des Charmettes (06.11.1952).
• Notice historique et "technique" de la propriété ABRAM.
• Demande de renseignements du maire de MISSERGHIN (03.02.1961).
• Lettre du département politique fédéral Suisse (26.09.1962).

1. Procédures entreprises par le P. LE RETRAITE (1943-1948).
   Lettre du P. LA RETRAITE (01.07.1943). Refus de renouvellement de bail de M. ANIER et TERRIS (à la suite de la demande du 10.03.1947, 12.05.1947). Déclaration de congé (22.02.1947). Brouillons divers pour le congé de la distillerie, lettre du P. LE RETRAITE (16.04.1946).
   Refus de renouvellement de bail (30.08.1948). Citation en conciliation (16.03.1948). Déclaration d'huissier au 30.06.1948.
2. Procédure entreprise par le P. CRUEIZE : note au 03.08.1950. Assignation en référé (27.06.1951). Notes de frais du tribunal, correspondance de juillet 1950. Lettre du P. CRUEIZE (12.05.1951), lettre de M. TERRIS (28.05.1951), lettre de l'avocat de M. TERRIS (02.08.1951), renonciation des héritiers de M. ANTIER (25.06.1950), renonciation de M. TERRIS (15.04.1952).
   Bail du 01.08.1925 entre P. MUCKER et M. ANTIER. Bail de sous-location à M. TERRIS.
3. Titres de propriété anciens :
   Copie de la correspondance officielle (janvier-juillet 1854).
   Lettres du Ministère de la guerre à l'abbé ABRAM (22.02, 04.06.1849), de la Direction de l'enregistrement (15.01.1885), certificat de radiation (23.04.1887). Vente par la société immobilière africaine à M. MUCKER (09.01.1901). Décompte des sommes payées par l'abbé ABRAM (1887).
   Actes officiels d'achat et de vente du P. ABRAM, du Fr LIGUIRI (M. MAFFRE)... 1873, 1876, 1892, 1893, 1895, 1897, 1900.
   Vente par M. MUCKER à la Société Immobilière des Charmettes (17.06.1924).
4. Titres de propriété récents :
   Statuts de la Société Immobilière des Charmettes (imprimé 8 pages).
   Bail entre la Société Immobilière des Charmettes et la congrégation du Saint Esprit (23.11.1949). Prorogation du bail (+ 1 copie, 27.08.1951).
   Copie de l'acte de vente de la propriété par M. MUCKER à la Société Immobilière des Charmettes (17.06.1924).
5. Vente des dames DUMAS à la congrégation du St-Esprit (03.06.1953).

1. Relations avec les Ponts et Chaussées :
   Demandes de M. MUCKER (06.02.1934, 10.09.1935), de la Société des Charmettes (08.02.1950).
2. Matériel :
   Liste du matériel de la tannerie. Résiliation du bail avec la société Intercontinentale (1952).
   Convention pour le déplacement du chemin (22.06.1955).
   Note manuscrite sur "Origine de la propriété".
   Contrat divers de M. AUZIMOUR agissant au nom de M. MUCKER (10.06.1910, 02.07.1917...). Actes notariés divers (1905, 1913, 1914, 1918, 1937 etc...). Bail de maison (abbé LOGIE (01.11.1937).
   Prorogation du bail entre la société des Charmettes et la congrégation du Saint Esprit (avis du 07.04.1952).

• Dossiers de Me BEDOAS :
  1. Séances du syndicat des eaux : 06.03.1876, 23.07.1877. Historique jusqu'en 1926.
  2. Suite de l'historique. Procès SUCH contre MUCKER au sujet du partage de l'eau (02.03.1911).
  3. Correspondance échangée entre le Directeur de l'orphelinat de MISSERGHIN et le syndicat des eaux en 1923-24.
  4. Arrêt du tribunal civil d'ORAN (24.03.1926).
  5. Correspondance entre le P. CRUEIZE, le syndicat des eaux, la Préfecture au sujet du manque d'eau (1948-1950).
  6. Lettre du Préfet d'ORAN au syndicat des eaux (18.06.1953). Remarques à propos du différend syndicat-domaine ABRAM (21.06.1953).
  7. Note de la procure provinciale sur le différend entre le syndicat des eaux et la pépinière de MISSERGHIN (25.03.1957). Lettre du P. CRUEIZE (04.06.1957)
     Evaluation des dommages causés par le syndicat des eaux de MISSERGHIN (15.04.1954). Procès-verbal du 22.07.1949. Jaugeages de 1950. Lettres du P. CRUEIZE (26.03, 15, 27.04, 13.05.1957), du P. ROZO (17.04.1957), de M. B. (27.05.1957).

• Traité pour l'orphelinat de MISSERGHIN, manuscrit, 20.08.1849 entre le préfet du département d'ORAN et l'abbé ABRAM.
• Lettre du Ministre de la Guerre (31.03.1850) reconnaissant le dévouement de la communauté pendant le choléra.
• Lettre de l'administration civile (28.08.1856).
• Nomination du P. ABRAM comme chanoine honoraire de la cathédrale de DIGNE (24.05.1880).
• Enveloppe : traites payées.
• Inventaire (manuscrit) du mobilier et du matériel de la propriété de MISSERGHIN (04.05.1904).
• Hôpital militaire sanitaire de MISSERGHIN : procès-verbal d'estimation (30.06.1916).

• Imprimés :
  Prix courant des vins, eaux de vie, liqueurs, eau de fleurs d'orangers et fruits, Orphelinat de MISSERGHIN (octobre 1898).
  Prix courant des colis postaux pour la France, Orphelinat de MISSERGHIN.
  Notice : Ecole Sainte-Marguerite à MISSRGHIN. Etablissement primaire, agricole et professionnel (signé P. LIBERMANN). 2 exemplaires.
  Pensionnat agricole de Sainte-Marguerite à MISSERGHIN, dirigé par les Pères du Saint-Esprit (signé P. LIBERMANN), grand format, 3 ex.
• "Souvenirs d'ALGERIE", extrait de la semaine religieuse de SENS, 1894, imprimé, 46 pages. 2 exemplaires.
• Vin de MISSERGHIN. Réponses à diverses questions posées par quelques économes (1936).

1.- 1951 : "Résurrection de l'orphelinat" (P. MITRECEY) + 3 jubilaires.

• 1953 : Semaine religieuse d'ORAN (28.02) : "Le centre de formation artisanale et agricole de MISSERGHIN".
• 1954 : Extrait de journal "Mgr LACASTE remet la croix de chevalier au R.P. CRUEIZE" (+ carte d'invitation au 01.03).
• 1956-57 : rapport du P. GORE sur la situation de l'orphelinat depuis 1954.
  2. Statuts de l'association du Centre d'éducation artisanale et agricole d'Oranie (sans date).
• Règlement ordinaire.
• Location de la propriété (conseil provincial du 08.02.1920), visite du Frère des Ecoles chrétiennes (09.04.1920).
• Note du P. CRUEIZE sur la réorganisation de l'ancien orphelinat du P. ABRAM. Carte du 16.12.
• Copie (signée CARDE) au sujet de la propriété de M. MUCKER.
• Catalogue des pépinières du domaine ABRAM (saison 1928-29).
• Reprise de la tannerie (lettre du P. SOUL au 18.01.1924 et note du 28.01.1924).
• Lettre du P. BENOIT (19.01.1924) : tannerie, pensions, bâtiments...
• Copie du contrat de location de la tannerie (10.11.1928).
• Pentecôte sur le monde n° 24, novembre-décembre 1960 : "Sahara, terre des hommes".
• Lettres pastorales de Mgr DURAND, évêque d'Oran : "La journée du séminaire" de 1936 (23 p.), "La journée du séminaire" de 1938 (22 p.).
  3. Liste des coopérants à Misserghin, de 1963 à 1967.
     Liste des Coopérants DCC au Centre artisanal et agricole de Misserghin, de 1968 à 1975.