Mostrar 153 resultados

Encyclique "Vehementer Nos" du 11.02.1906 à propos de la loi de séparation.
Note de Mgr LEROY : la situation militaire des étudiants ecclésiastiques de la congrégation du Saint-Esprit (05.10.1906).
Lettre (non envoyée) de Mgr LEROY au Ministre des colonies (24.12.1906).
Lettre du 26.12.1906 de Mgr LEROY au Ministre des colonies en faveur des séminaristes du séminaire des colonies (dispense du service militaire).
Note complémentaire à la lettre du 26.12.1906, en faveur des séminaristes de CHEVILLY, "tous destinés aux colonies".

Chapitre de 1896 :

1. Lettres adressées à Mgr LEROY à l'occasion de son élection.
2. Confirmation du nouveau supérieur par Rome et compte-rendu à la Propagande des actes du chapitre.
3. Commission de discipline.
4. Rapports des commissions.

Chapitre de 1906 :

5. Documents du chapitre, rapport de Mgr LEROY publié avec quelques modifications. Adresse au St Père (avec la liste des membres).
6. Règlement du chapitre général. Photographie des membres du chapitre.

Documents rassemblés par Mgr LEROY :

• "De quibusdam rebus in ecclesiastico regimine mendandis", Paulus Bernardus a S. Catharina, imprimé, 20 pages.
• Arrêté local concernant les ventes et concessions de terrains, De CHAVANNES, 26.09.1891, LIBREVILLE (CONGO, GABON).
• Bulletin Officiel du ministère des colonies, année 1900, n° 6 : Arrêté du Commissaire général du Gouvernement au CONGO français portant régime des concessions rurales de 10.000 hectares et au-dessous (04.04.1900).
• Documentation Catholique n° 64 du 24.04.1920 :"Syndicats professionnels. Usage que peuvent faire les catholiques de la loi du 13.02.1920", Auguste RIVET.
• J.O. des territoires occupés de l'ancien TOGO, 01.11.1921 : arrêté du 21.10.1921 remettant au Vicaire apostolique les biens, droits et intérêts des missions allemandes de l'ancien TOGO situés dans la zone française.
• J.O. de la République française (04.03.1926) : organisation des conseils d'administration des missions au CAMEROUN et TOGO.
• J.O. du 30.07.1935 : admission des Français et des étrangers à la MARTINIQUE, la GUADELOUPE et LA REUNION.
• "La Dépêche Coloniale" du 21.01.1936 :"La transformation récente du Conseil Supérieur des Colonies", Dr LANCIEN.
• "La Dépêche coloniale" du 24.03.1905 : "Le régime de la propriété au MAROC, ses origines. Doctrines coraniques", Dr SAMNE.
• Documents sur les biens des Missions au TOGO (pays à mandat).
• Lettre du F. Ildefonse ALAGARD (SSCC) à Mgr LEROY (13.03.1913).
• Note dactylographiée sur "Les associations déclarées (loi du 01.07.1901) et les propriétés des missions dans les colonies françaises d'Afrique".
  Original manuscrit de Mgr LEROY.
• Note de Mgr LEROY : "Les biens des missions dans les colonies françaises" ( manuscrit et 2 ex. dactylographiés).
• "Question des propriétés", Mgr LEROY (manuscrit et 1ex. dactylogr.) 25.11.1924.
• 2 lettres ((30 et 31.12.1924) concernant les associations aux colonies.
• Projet de décret concernant le régime des associations en A.O.F. ou A.E.F. Projet de décret concernant le régime des associations missionnaires (en A.O.F. ou en A.E.F.).