Zone d'identification
Cote
5B2.2.4
Titre
APPLICATION DE LA LOI DE SEPARATION AUX GRANDS SCOLASTIQUES.
Date(s)
- 1906 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Encyclique "Vehementer Nos" du 11.02.1906 à propos de la loi de séparation.
Note de Mgr LEROY : la situation militaire des étudiants ecclésiastiques de la congrégation du Saint-Esprit (05.10.1906).
Lettre (non envoyée) de Mgr LEROY au Ministre des colonies (24.12.1906).
Lettre du 26.12.1906 de Mgr LEROY au Ministre des colonies en faveur des séminaristes du séminaire des colonies (dispense du service militaire).
Note complémentaire à la lettre du 26.12.1906, en faveur des séminaristes de CHEVILLY, "tous destinés aux colonies".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
54.4 / #101583
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français