- 2G1.2.2
- file
- 1872
- Texte de la Loi du 27.07.1872, discussions au Parlement.
- Pour les Frères, engagements décennaux possibles dans l'enseignement (1874-1887).
- Conditions et formalités à remplir pour ces dispenses (Frères des Ecoles chrétiennes, circulaires et correspondance).
- Engagement décennal : modèles de lettres.
PROVINCE DE FRANCE