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PROCES

  • 3D4.8b4
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  • 1827 - 1866

Papiers concernant l'abbé Jacques LEFEVRE :
1827-1843 : procès à propos de biens de famille.
1852-1866 : procès au sujet de biens paroissiaux.

LEFEVRE Jacques, Abbé

PRETRES DES COLONIES

  • 3D4.9a4
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  • 1824 - 1898
  1. Prêtres des colonies : passages, frais de trousseau (600 f, réduit pour l'Inde et Bourbon, supprimé en 1884), congés, prolongations à obtenir, eaux de Vichy, reliquat de soldes.. Correspondance du Ministère de la Marine et des colonies (1824-1898), lettres du supérieur général...
  2. Délégation de paiement (1846-1853).
  3. Notes et questions diverses concernant le clergé des colonies et le séminaire (1873). Notes du P. LEVAVASSEUR. Lettre de Mgr CARMENE (03.05.1877) . Exposé de la situation de l'Empire (02.02.1863). Population des colonies françaises (Le Monde, 24.011.1860). Arrêté concernant l'administration du personnel du culte (10.12.1848).
  4. Passages gratuits. Conditions (1867-1883).

CLERGÉ COLONIAL

LETTRES MINISTERIELLES

  • 3D4.9b2
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  • 1817 - 1847

Lettres ministérielles :
1817-1818 : n° 1 à 6.
1821 à 1833 : n° 7 à 26.
1834 à 1837 : n° 27 à 30.
1840 : n° 31 à 34.
1842-1843 : n° 35-36.
1845 : n° 37 à 52.
1846 : n° 53 à 71.
1847 : n° 72 à 116.

CLERGÉ COLONIAL

LETTRES MINISTERIELLES

  • 3D4.9b5
  • file
  • 1854 - 1856

Lettres ministérielles :
1854 : n° 384 à 444.
1855 : n° 445 à 507.
1856 : n° 508 à 569.

CLERGÉ COLONIAL

COPIES DE PIECES DU MINISTERE DE LA MARINE

  • 3D4.9b6
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  • 1826 - 1848

Ensemble de pièces dactylographiées :

  • Résumé de la correspondance entre les supérieurs du séminaire du Saint Esprit et le Ministère de la Marine et des colonies (1826-1850).
  • Résumé de correspondance avec le ministère (1826-1833).
  • Rapport ou exposé des motifs sur la nécessité d'améliorer la situation morale et matérielle du clergé des colonies françaises... suivi d'un projet de règlement pour les prêtres missionnaires des colonies (CASTELLI, 19.07.1836).
  • Réforme du clergé des colonies en 1845 (avis de l'archevêque de BESANÇON relativement au plan proposé par le Supérieur du St Esprit, 14.06.1845).
  • Note confidentielle (dactylographiée de 46 pages) adressée au Ministre de la Marine et des colonies (1846?)
  • Rapport au Ministre de la Marine (03.07.1848).
  • Lettres du P. LIBERMANN au ministre des colonies (07.05.1845, 10.06.1847, 06.11.1849), de M. MONNET (18.03.1848, 24.07.1848).

CLERGÉ COLONIAL

LETTRES MINISTERIELLES

  • 3D4.10a3
  • file
  • 1860 - 1862

Lettres ministérielles concernant les membres du clergé colonial :
1860 : n° 773 à 839.
1861 : n° 840 à 900.
1862 : n° 901 à 989.

CLERGÉ COLONIAL

LETTRES MINISTERIELLES

  • 3D4.11a2
  • file
  • 1891 - 1904

Lettres ministérielles concernant les membres du clergé colonial :
1891 : n° 2162 à 2191.
1892 : n° 2192 à 2231.
1893 : n° 2232 à 2255.
1894 : n° 2256 à 2266.
1895 : n° 2267 à 2279.
1896 : n° 2280 à 2290.
1897 : n° 2291 à 2301.
1898 : n° 2302 à 2313.
1899 : n° 2314 à 2317.
1900 à 1904 : n° 2318 à 2349.

CLERGÉ COLONIAL

REGLEMENT ET COMMENTAIRES/2e partie

  • 3D4.12a3
  • file
  • 1885

Projet manuscrit de règlement général du séminaire colonial (Saint Esprit) par le P. Léon LEVAVASSEUR, 2e partie.

SÉMINAIRE COLONIAL

POUVOIRS RELIGIEUX

  • 3D4.12b1
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  • 1844 - 1954
  1. Indults particuliers anciens (ordinations) 1844, 1845, 1847, 1848.
  2. Ordinations au titre des diocèses des colonies (en général). Problème posé par l' "excorporation" d'un diocèse alors que le diocèse destinaire n'est pas encore fixé (élèves du Saint Esprit). Notes sur les ordinations des élèves du séminaire colonial (1898 P. ESCHBACH, 1899, 1947 Père BRAULT). Note au sujet de la situation canonique des élèves du séminaire du Saint Esprit qui ne vont pas aux colonies (1904). Indult pour l'ordination au début de la 4e année (1932). Note au sujet de l'incardination pour les ordinations (1937). Historique de la question. Echange de correspondance de 1898 à 1954.
  3. Copie de la lettre envoyée à Rome au sujet du recrutement du clergé colonial (1927). Lettre de la S.C. des séminaires et universités (22.12.1931) demandant un rapport triennal. Réponse.

SÉMINAIRE COLONIAL

FINANCES

  • 3D4.12b4
  • file
  • 1851 - 1931

Questions financières concernant le séminaire du Saint Esprit :

  1. La situation légale et financière à la suite de la Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat : note de 1910 (?), lettre du P. LITHARD (06.06.1912). Note sur le séminaire des colonies.
    Documents et instructions concernant la reconstitution légale des grands séminaires (législation officielle de 1875 à 1906).
    Le séminaire des colonies et les diocèses coloniaux : note de Mgr LEROY (juin 1918). Autres notes de Mgr LEROY.
  2. Dévolutions (1903-1907) : les établissements ecclésiastiques ont été "dévolus" à d'autres institutions autorisées... (note Mgr LEROY). Rapport DUBIEF pour le budget des colonies (1903). Lettres de Mgr LEROY au ministère pour l'attribution de titres de rente (1906, 1907), réponse du Préfet (1907). Autres refus (St Flour etc...).
  3. Avis de nominations du procureur général de la congrégation et du directeur du séminaire colonial notifiés au Ministère (1892-1904).
  4. Engagement d'aller aux colonies. Engagement de remboursement exigé de chaque élève à son admission (1892). Problème des élèves éliminés. Conditions d'admission au séminaire des Colonies (1854). Refus d'aller aux colonies.
  5. Comptes anciens (1851-1880). Comptes des exercices 1928-1929 et 1930-1931.

SÉMINAIRE COLONIAL

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