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1) Décisions du conseil général concernant les membres de la province de France (Pères et Frères, voeux, ordinations, placements etc...) d'avril 1926 à septembre 1943.
2) Décisions du conseil général, de septembre 1943 à décembre 1950.
3) Décisions du conseil général, de janvier 1951 à mai 1957.

N.B. La suite se trouve en 3D3.3b1-2.

• Décisions du Conseil Général et correspondance :
  Provinces des pays étrangers et oeuvres coloniales (fin 1899, situation financière).
  Décisions des 22.11.1910, 02.07.1912, 20.01.1914, 01.06.1915 (Grignon et Chevilly à la disposition des réfugiés Belges)
  Lettre du P. BERTHET au P. BENOIT (annoté par Mgr LEROY, 21.05.1915).
  Décision du conseil du 13.06.1915 (situation des novices ou postulants mobilisés).
  Lettre de Mgr LEROY aux scolastiques Belges mobilisés en France (01.01.1918).
  Lettre de Mgr LEROY à propos des voeux des religieux mobilisés (02.02.1916).
  Conseil du 20.02.1917 (ravitaillement de la Maison mère par Chevilly).
  Décision du 08.11.1917 (aumôniers des colonies Belges de Chevilly...).
  Décision du 07.08.1917 concernant les Pères des pays alliés.
  Décison du 21.12.1918 concernant les Pères Alsaciens (Mgr LEROY).
  Décisions (ou extraits) des 22.02, 04.06.1918, 16.04, 29.04, 05.08, 15.08.1919,
  20.08, 26.08, 07.09, 30.09, 14.10, 21.10, 22.10, 28.10 (4), 04.11 (2), 11.11 (2), 18.11 (2), 01.12, 13.12, 24.12.1919.
• Conseils provinciaux de France : 18.08.1897, 13.07.1900, 08-09.03.1913, 26.08.1913, 08-09.03.1914, 04.06.1914.
• Chapitre des Supérieurs des communautés de la province de France (1898).
  Premier Chapitre provincial de France (25.08.1913).

Décisions du Conseil Général en date du 13.12.1951 concernant les vocations et la formation, dans la province de France :

• la propagande et le recrutement,
• les écoles apostoliques,
• les grands scolasticats (MORTAIN, CHEVILLY, LILLE),
• les Frères,
• les finances.

Décisions du Conseil général concernant les confrères de la Province de France (voeux, ordres, placement...) de juin 1957 à décembre 1962.

• Indults de Rome sur les ordinations (1954-1965).
• 1958 : décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.
• 1959 : décisions concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.

• Décisions du conseil général concernant l'admission aux voeux (ou leur renouvellement), aux ordinations ou à la consécration à l'apostolat. Témoignages d'ordinations pour les trois années 1960, 1961, 1962.

62 décisions concernant la province ou des membres de la province :

• 1975 :
  01.02 (P. DALLEAU, P. FLUCK, P. BURBAN), 06.03 (P. BILLIOTTI), 24.04 (P. POUGNAND), 13.05 (P. BURBAN), 05.06 (P. DALLEAU), 01.07 (P. AGENEAU), 04.08 (P. D'ESPINAY ST LUC), 18.08 (P. GRILL), 11.09 (P. ALLEMAN), 11.09 (Séminaire français), 08.10 (P. SAVOIE), 10.10 (P. SAVOIE).
• 1976 :
  09.03 (P. J. MICHEL junior, P. LESCURE), 16.03 (terrain de Chevilly)), 02.04 (Ste CROIX, Maurice), 28.04 (M. BURON), 19.05 (Mercy Found), 10.06 (noviciat), 10.06 (M. BURON), 10.06 (M. COCHARD), 15.06 (appartement Libermann, 28.06 (1ères affectations), 05.08 (P. THIBAULT), 07.08 (P. THIBAULT réélu), 27.08 (Fr BINOIS), 21.09 (chapitre provincial), 28.09 (P. GODARD), 11.11 (vente de Maulévrier), 09.12 (Fr KEIFLIN), 14.12 (maison spiritaine au Congo), 31.12 (P. GUILBAUD J. Junior).
• 1977 :
  31.05 (P. GODARD), 18.06 (M. SERGENT), 07.07 (P. HEUDES), 07.07 (noviciat), 07.07 (M. MATHIEU), 12.07 (P. STIRNEMANN), 29.07 (1ères affectations), 29.08 (P. BOYER Fr.), 31.08 (P. E CHMITT), 20.10 (P. VASSAL), 20.10 (P. BOGUET), 20.10 (P. MACE J.), 20.10 (P. FERON).
• 1978 :
  25.01 (P. WEIBEL), 08.02 (P. BOUCHARD), 28.02 (P. LE QUERE J.), 23.08 (1ères affectations), 20.10 (P. DUCHENE, DUCROT, KIRCHNER), 26.10 (fonds JOLY).
• 1979 :
  19.04 (P. DELEGUE Ph.), 09.05 (P. LAFONT), 26.06 (P. BORNER, Fr SERGENT), 30.06 (P. HAAS), 10.09 (P. GONNET, BREHM), 31.10 (P. CASTRIANI, N. GOBINA).
• 1980 :
  01.04 (affectations), 17.04 (M. DOMPSURE), 27.05 (P. PELCOT).

1. Lettres : P. LEMOULAND (20.06.1950). P. CROMER (07.03.1951).
   • 1953 : P. BONHOMME (30.08), note sans date du P. LETOURNEUR, P. BEGUERIE (16.12 + contrat d'auteurs), P. ROZO (25.12).
   • 1956 : M. VANDENBERGHE et collective (16.06, 1ères messes), P. QUENET (18.06), H. de LANGAVANT (30.05).
   • 1957 : P. LEDIT (22.11 + rapport de voyage à Strasbourg). Centre Richelieu (sans date).
   • 1960 : P. LEDIT (27.03, 12.06).
   • 1961 : P. LEDIT (25.09, demande d'indult 14.12), P. USINIER (18.09).
   • 1962 : P. GRIFFIN (30.01), Fr LEVASSOR (19.10), P. LEDIT (20.10). Rapport au P. Rozo.
   • 1963 : Abbé DUMOUTIER (10.02 + avis du conseil du 11.02), Mgr LEFEBVRE (15.02), P. LEDIT 16.02), P. USINIER (14.06), P. NAVARRE (27.06), lettre collectvie des scolastiques (17.12).
2. Décisions du Conseil général (voeux et affectations) 1964 à 1971.
3. 1964 : P. NOUAILLE (23.01, indult), P. FARRELLY (02.06, 04.07), P. USINIER (21.07, 23.10), P. CESBRON (25.11), P. THIBAULT (02.12)
   • 1965 : P. FARRELLY (03.03, 11, 29.05, 09.07, 2 du 07.08), P. USINIER (01.01), P. CESBRON (19.01, 21.09, 07.10), P. THIBAULT (23.02, 13.03, 07.04, 23.10, 2 du 02.11), Sup. de Mortain (25.05), Mgr LEFEBVRE (07.05), P. REYNARD (19.06).
   • 1966 P. THIBAULT (05 (2), 22, 23.02, 12, 14, 16.03, 04.09), P. FARRELLY (26.02, 28.03, 14.05, 18.06), Mgr LETOURNEUR (18.03), P. USINIER (05.07).
   • 1967 : P. THIBAULT (14.03, 18.11).
   • 1968 : P. THIBAULT (07.02, 06.06, 02.07), Mgr LEFEBVRE (12.02), P. Corentin (22.02), P. HIRTZ (11.03), P. PERRIER (19.04), P. KIEFFER (01.11). Lieux et dates d'ordination des jeunes Pères.
   • 1969 : Projet d'obédiences pour les jeunes Pères (fév.). P. LECUYER (21.03), P. THIBAULT (01, 07, 12, 17.06, 24.09), P. VERLAINE (14.11), Délégué des 4e Années (20.12).
   • 1970 : P. THIBAULT (17.06).
   • 1972 : Rencontre à Chevilly en vue des obédiences 1973 (06-07.12.72)
   • 1974 : P. THIBAULT (24.01).
4. Consortium d'études (1969-1973) :
   • Statuts du Consortium d'Etudes Missionnaires (approuvés en mai-juin 69)
   • Réunions du Conseil de Consortium (27.05, 09-10.06.1969, 20.05.1970.
   • Listes, comptes-rendus, lettres et divers :
   • 1969-1970 : Noms et fonctions des Pères cssp affectés à la formation des scolastiques. Etat nominatif de la rentrée 1969. Scolastiques cssp par classe. Scolastiques en coopération ou en stage. Pères d'autres Instituts exerçant des fonctions au consortium. Listes des séminaristes d'autres congrégations avec lieux de résidence. Distribution des cours. Liste alphabétique du 2e cycle (élèves et professeurs).
   • 1970-1971 : Listes des séminaristes et professeurs par Institut. Liste des séminaristes non-spiritains à Chevilly. Lettre de l'équipe provinciale nommant le P. Gilbert directeur de Chevilly (14.09.1970). Liste par années et instituts, à Chevilly. Liste alphabétique provisoire des cssp. Compte-rendu de l'ouverture de l'année scolaire 1970-1971 à Chevilly, P. GILBERT (20.10.1970).
   • 1971-1972 : Liste par Instituts. Note sur quelques problèmes (Georges Thibault).
   • 1972-1973 : Compte-rendu de l'ouverture de l'année scolaire 1972-1973, P. GILBERT (05.12.1972). Liste par années. Liste par Institutions. Demandes d'ordination (service de la Parole, de l'Eucharistie), 13.05.73.

• Décisions relatives à certaines maisons de la province (mars 1913).
• Lettre à Mgr LEROY (P. BENOIT, 19.11.1921).
• Correspondance diverse (1921-1922, problèmes financiers).
• Décisions du conseil général (15.05.1923, 10.03.1925, 16.10.1925, 18.09.1925).
• Fondation de messes (16.09.1925).
• Note sur les propriétés (07.10.1927).
• Voyage du P. BYRNE aux U.S.A. pour solliciter des intentions de messe, (1926-1927).
• Fondation de messe du 26.05.1928.
• Dépôt de rente viagère (Melle LALLEMANT).
• Décisions du conseil général (06.09.1932, 04.09.1934).
• Lettre du P. MESANGE au perovincial sur la formation des économes (12.07.1936).
• Demande d'attribution à CELLULE du legs LERY (07.12.1936).
• Note sur les scolastiques étrangers à CHEVILLY.
• Rapport du P. MESANGE (13.04.1937).
• Travaux non acceptés (1937 ?).

Circulaires du P. RIGAULT : 15.07, 30.08.1945, 26.10.1945.
Circulaires du 15.06, du 11.12.1946.
Circulaires du P. LETOURNEUR (01.11.1946, 30.11.1946 sur les missionnaires en congé, 03.02.1947 sur les impôts, 12.02.1947 sur la contribution personnelle).
Circulaire du secrétariat de l'épiscopat : "La sécurité sociale et les congrégations" (27.12.1946).
Décision du Conseil Général au sujet de la contribution personnelle (03.12.1946).
Mise au point pour les offices et messes publiés récemment (sans date).
Circulaire pour le jubilé de profession de Mgr Le Hunsec, et pour le centenaire de la fusion (15.09.1948)
Circulaire à propos de la carte du combattant (D.R.A.C. 11.10.1948).
Circulaire aux économes de la province de France (01.03.1950).
Avis pour la contribution personnelle (11.08.1950).
Convocation pour la récollection de 1951 (07.06.1951).
Circulaire de la procure provinciale (19.12.1951).
Circulaire pour le centenaire de la mort du Vénérable Père Libermann (02.02.1952).
Circulaire concernant les ornements d'église (19.03.1952).
Circulaire aux économes de la province de France (01.09.1952).
Ciculaire concernant les allocations de la procure (14.10.1952).
Circulaire pour les intentions de messes (fin 1952 ?).
Circulaire de prise de fonction du P. ROZO, provincial (01.09.1953).
Circulaires des 21.09.1953, 29.06.1953, 23.02.1954, 13.03.1954 (P. ROZO journées d'amitié) 30.09.1954, 01.05.1955, 06.05.1955 (P. ROZO images du P. Libermann), 08.06.1956 (fiche à remplir modèle 1956), 03.11.1956 (Annales spiritaines, P. ROZO).