DECRETS DE LA CONGREGATION DES RELIGIEUX ET AFFAIRES DIVERSES
- 3C7.7.3
- file
- 1866 - 1972
1.- Décrets de la S. Pénitencerie (28.06.1866, 14.02, 18.04.1867.
- Décret "Quemadmodum" (17.12.1890).
- Décret "Auctis" (04.11.1892).
- Circulaire du 27.11.1892 sur la "discipline régulière".
- Instruction concernant les clercs faisant des études universitaires (21.07.1896).
- Normes pour l'approbation de nouveaux instituts (1901).
- Décret concernant les voeux simples et les voeux solennels (03.02.1902).
- Décret & Questionnaire (16.07.1906).
- Décret concernant les religieuses de France obligées de quitter leur maison.
- Circulaire aux responsables d'Instituts (18.08.1915).
- Questionnaire pour le rapport quinquennal des supérieurs religieux (25.03.1922).
- Décrets du 27.11.1969 (participation de laïcs), 03.09.1970 (Facultés), 02.02.1972 (on the form of ordinary government, en anglais et italien).
- Affaire EIGENMANN (héritage, non-lieu de la S.C. des Religieux) 1931-1957.
- Affaire KOUFEN (Fr Xavier) : procès contre la congrégation pour des dons reçus pour la mission et prétendus pesonnels après sortie (1949-1957).
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