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DROIT CIVIL ET DROIT ECCLESIASTIQUE

  • BU-D1
  • file
  • 1854 - 1998
  • Barrès Maurice, Faut-il autoriser les congrégations ? Plon, Paris, 1924.
  • Baudry Lacantinerie, Précis de Droit Civil, t. 1 (1896), t. 2 (1897), t. 3 (1898), Paris.
  • Boudon Joseph pb, Memento canonique et pratique (pour le privilège paulin), Paris, 1949.
  • Brunot Patrick, L'administration des congrégations religieuses, Thèse doctorat, 1974.
  • Code civil, Dalloz Paris, éd. 1921, 1957.
  • Code de commerce, Dalloz, 1947.
  • Code de Droit canonique, Texte officiel et traduction française, 1983.
  • Code du travail des Territoires d'Outre-mer, Guide de l'usager, Ed. africaines Paris, 1953.
  • Code en Alsace Lorraine, Revue cath. des institutions et du droit, 1906.
  • Codex juris canonici, Ed. Vaticana, 1983.
  • Codex juris canonici, TPV, 1956.
  • Comité canonique des Religieux :

    Le Vicaire épiscopal pour les Religieux/Religieuses, Paris, 1950.

    L'évêqie et les instituts religieux en droit canonique,1986.

    Les Instituts religieux dans l'Eglise (Directoire), Paris.

  • Concile ocuménique et général, Décrets et canons du concile oecum. du Vatican (I), Paris, 1871.
  • Daneels F., Le mariage dans le Code de Droit canonique, Cahiers de droit, Luçon, 1984.
  • Dareste, Les garanties de la légalité aux colonies, Cannes, 1934.
  • Dareste, Traité de droit colonial t. I et II en un vol. Inspection des colonies, 1931.
  • Déclaration universelle des droits de l'homme, Gallimard Paris, 1998.
  • Dictionnaire de DC, fasc. 34, Mariage, novice, Letouzey Paris 1956.
  • Directoire général des Missions, Maison mère, Paris, 1930.
  • Documentation française, Les congrégations et l'Etat, 1992.
  • D'Onorio Joël-Benoît, La nomination des évêques, Tardy Paris, 1986.
  • Dortel-Claudot sj, Les Religieuses hors communauté, 1971.
  • Fanfani L. op, Le Droit des religieuses selon de Code de DC,Turin, 1924
  • Folliet Joseph, Le droit de colonisation, Neveu et Cie Lyon, 1932.
  • Galopeau Jean cssp, La législation coloniale des cultes aux 18e et 19e , Fort-de-France, 1935.
  • Gaudry M. Traité de législation des cultes, t. II, Troyes, 1854.
  • Girault Arthur, Principes de la législation coloniale. Sirey Paris, t. 1 (4e éd. 1922), t. 2 (4e éd. 1923), t. 3 (4e éd. 1921).
  • Hubert-Delisle, Constitution des Colonies, conférence (19.06.1866).
  • Iglesias Antonius ofm, Brevis commentarius in facultates, Marietti, Turin Rome, 1924.
  • Joulia Henri mic, Union, fusion, fédération, association des Instituts Religieux, Comité canonique des Religieux, Lens, 1973.
  • Journal des Conseils de Fabrique, t. 17, 1868-1869.
  • Jung Nicolas, Le Droit public de l'Eglise dans ses relations avec l' Etat, Procure générale du Clergé, 1948.
  • Lainey, Formulaires d'actes usuels sous seing privé, 2e éd. Paris,1903.
  • Laude (Chanoine), Manuel pratique des écoles libres, Sté gén. d'éducation Paris, 1927.
  • L'Ecole coloniale, Programmes des conditions d'admission, Vuilbert Paris 1919.
  • Luchaire François, Manuel de Droit d'Outre-mer, Paris, 1949.
  • Marsot Abbé, Petit traité pratique des voeux et de l'état religieux, Bruges, 1928.
  • Mazé J. pb, La collaboration scolaire des gouvernements coloniaux et des Missions, Maison Carrée, 1933.
  • Metz René, L'Eglise a ses lois (le Droit canon), Fayard Paris, 1959.
  • Parisis (Mgr), Examens sur la liberté d'enseignement, 2e éd. Paris, 1844
  • Paventi Xaverius, Brevis commentarius in facultates..., Roma, 1944.
  • Petit Emilien, Droit public ou gouvernement des colonies françoises, (1771), Paul Geuthner Paris, 1911.
  • Recueil des lois et actes de l'Instruction publique Année 1871, Paris.
  • Rivet Auguste, Traité du culte cath. et des lois civiles d'ordre religieux, t. 1 (Historique de la législation, 1789-1947), Spes Paris, 1947.
  • Roul A. L'Eglise catholique et le Droit commun, Castermann Paris, 1931.
  • S.C. pour les Evêques, Les rapports entre les Evêques et les Religieux, Directives de base, Centurion, Paris, 1978.
  • S.C. des Religieux, Questionnaire pour les Religions et les Sociétés de Droit pontifical, 1949.
  • Simonet JB, Traité élémentaire de Droit public et administratif, Pichon Paris, 4e éd. 1902.
  • Sté St Vincent de Paul, Manuel pratique des Lois sociales et ouvrières, Spes Paris , 1933.
  • Sylloge ad usum missionariorum, (en latin), Vatican, 1939.
  • Teissier Georges, Les lois laïques, FNC Paris, 1926.
  • Terré F. et Lequette Y., Droit civil (les successions - les libéralités), Dalloz Paris, 1983.
  • Vavasseur A. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5e ed. t. 1 et 2, Paris, 1896.
  • Valdrini Patrick, Conflits et recours dans l'Eglise, Cerdic Strasbourg 1978.
  • Vedel A, Dons et legs aux établissements ecclésiastiques, 1949.
  • Weiss A. Manuel de Droit international privé, 2e éd. Paris, 1899.

USUELS

DROITS DE LA CONGREGATION RECONNUS AUX COLONIES.

  • 2B1.7b2.1-2
  • file
  • 1856

Dossier de 10 pièces sur les droits de la Congrégation à CAYENNE, en GUADELOUPE, et à GOREE. Ces droits pouvaient paraître porter atteinte aux prérogatives des évêques, par exemple pour la nomination des professeurs de séminaire.
Ce dossier est accompagné d'un second, touchant également à ce problème de l'existence légale de la congrégation. En 1867-1868, le P. SCHWINDENHAMMER demande au Ministère de faire reconnaître cette légalité à PONDICHERY également.

SCHWINDENHAMMER Ignace

ECRITS

  • 2D42.1a4
  • file
  • 1844 - 1854

1) Notes pour l'explication du règlement du séminaire du Saint-Esprit.
2) Glose ou explication de la Règle provisoire du St Coeur de MARIE d'après les conférences du Vénéré Père, recueillies par le P. LANNURIEN (1844-1845).
3) Conférences spirituelles du P. LANNURIEN (inspirées du P. LIBERMANN).
4) Copie d'une partie des conférences spirituelles du P. LANNURIEN.
5) Gloses du P. LIBERMANN sur la règle provisoire d'après les notes du P. LANNURIEN (dactylographiées).
6) "Notice sur les besoins religieux des colonies françaises" (1850) par le P. LANNURIEN. Imprimé de 32 pages.
7) Copies (en partie par le P. CABON) des conférences spirituelles du P. LANNURIEN.

LANNURIEN Louis-Marie

ECRITS ET CORRESP0NDANCE

  • 2A8.1
  • file
  • 1845 - 1848

Notice biographique.
Lettres à MM. ARLABOSSE, GAULTIER (1848,1859,1864)...
Démission.
Témoignage du Nonce de PARIS (1848).
Note de 1845 ayant pour objet de démontrer que la Congrégation du Saint Esprit doit rester chargée du séminaire colonial.
Résumé des Constitutions de la Congrégation du Saint Esprit à l'usage des novices de l'établissement de Paris et des colonies.
Lettre que M. LOEVENBRUCK devait porter à l'épiscopat américain de la part de M.LEGUAY (02.11.1847)
Lettre circulaire de M. le Supérieur de la Congrégation du Saint Esprit à MM. les Préfets... (avec un projet de caisse de retraite pour le clergé colonial, "l'Etoile de la Mer"). Lettre à un évêque (1846).

LEGUAY Alexandre

EN PASSANT...

  • 5B1.1.1
  • file
  • 1801 - 1900

Croquis de route au GABON (81 pages).

LE ROY Alexandre, Mgr

ETATS DU PERSONNEL DE LA MARTINIQUE

  • 3D4.7.4
  • file
  • 1890 - 1904
  • Etat trimestriel du clergé du diocèse de SAINT PIERRE et de FORT DE FRANCE, 1890 (4 trimestres).
  • Etat du clergé, 1891 (4 trimestres).
  • Etat du clergé, 1892 (1er, 3e et 4e trimestres).
  • Etat du clergé, 1893 (1er trimestre).
  • Etat du clergé, 1894 (1er, 2e, 4e trimestres).
  • Etat du clergé, 1895 (4 trimestres).
  • Etat du clergé, 1896 (4 trimestres).
  • Etat du clergé, 1897 (4 trimestres).
  • Etat du clergé, 1898 (1er et 2e trimestres).
  • Etat du clergé, 1901 (1 feuille).
  • Etat du clergé, 1902 (1er et 4e trimestres).
  • Etat du clergé, 1903 (1er et 4e trimestres + budget pour l'exercice 1904 avec l'exposé de la situation par Mgr de CORMONT, lettre du 19.06.1903).

CLERGÉ COLONIAL

ETATS NOMINATIFS DE LA GUADELOUPE

  • 3D4.7.6
  • file
  • 1856 - 1934
  • Cadre du clergé de la GUADELOUPE (1859-1860).
  • Etat du clergé de la GUADELOUPE (mars 1863, liste établie par le P. CABON).
  • Etat nominatif des prêtres du diocèse de la BASSE-TERRE (1864).
  • Etat du clergé du diocèse de la BASSE-TERRE (1867).
  • Cadre du clergé colonial au 31.05.1872. Liste des prêtres rayés des cadres des colonies de 1865 à 1872. Liste (brouillon, 1872 ?).
  • Mutations pendant l'année 1873.
  • Etat du clergé en août 1874. Mutations de 1874.
  • Mutations de 1875.
  • Etat général du clergé 15.12.1879.
  • Etat du clergé en décembre 1883 (2 pièces).
  • Etat du clergé, 1889 (2e trim., 2 pièces).
  • Etat du clergé, 1890 (4 pièces).
  • Etat nominatif des prêtres au 19.09.1898.
  • Etat du personnel du diocèse en 1899 (imprimé)
  • Etat nominatif des membres du clergé, au 4e trimestre 1801.
  • Prêtres séculiers au 07.04.1920.
  • Etat du personnel (imprimé), 1921.
  • Formulaire pour le compte du trésorier de la fabrique.
  • Registre de l'état du clergé de 1890 à 1934 : noms par ordre alphabétique, états de service.

CLERGÉ COLONIAL

ETATS NOMINATIFS DU CLERGE DE LA MARTINIQUE

  • 3D4.7.5
  • file
  • 1823 - 1889
  • Etat indiquant le nombre d'ecclésiastiques nécessaires pour desservir les paroisses, pensionnats, hospices etc... de la MARTINIQUE (19.10.1823).
  • Visite générale du Préfet Apostolique M. CARRAND (cf. Ami de la religion du 03.05.1823). Voyage en France de M. CARRAND pour chercher des prêtres (Ami de la religion, 25.06.1825).
  • Adresses au Roi du conseil colonial de la MARTINIQUE (24.07.1847).
  • Etat des églises et chapelles et de la situation des paroisses (1850).
  • Etat du clergé au 31.12.1857.
  • Etat des élèves du grand séminaire (1859).
  • Etat semestriel du clergé du diocèse de SAINT PIERRE et de FORT DE FRANCE, 1860 (1er, 2e et 3e (?) trimestres).
  • Etat nominatif et numérique du clergé de la MARTINIQUE au 31.12.1861.
  • tableau de la population, du clergé, des congrégations religieuses et des établissements dirigés par elles dans les îles de la GUADELOUPE et de la MARTINIQUE (1862). Etat nominatif des élèves du grand séminaire de SAINT PIERRE, en 1862.
  • Etat du clergé au 30.06 et 31.12.1863.
  • Etat du personnel (1864 ?).
  • Liste des prêtres rayés des cadres à partir du 1er janvier 1865.
  • Liste de 1868-69.
  • Etats du clergé de 1872, 1873, 1874 (2 pièces), 1875 (3 pièces), 1876 (4e trim.), 1877 (1er, 4e trim.), 1878 (2e, 4e trim.),1879 (1er, 2e, 4e trim.), 1880 (2e trim.), 1881 (1er, 2e, 3e trim.), 1883 (2e, 3e trim.), 1886 (1er, 2e trim.), 1887 (2e, 4e trim.), 1888 (4 trim.), 1889 (4 trim.).

CLERGÉ COLONIAL

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