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AFFAIRES LITIGIEUSES

  • 2G25.3a1
  • file
  • 1890 - 1899
  • Copies d'exploits de la Direction générale de l'enregistrement et des domaines (10.07.1890 et 08.12.1891).
  • Tribunal de NEUFCHATEL : Mémoire pour la société civile de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES contre l'Administration de l'Enregistrement, NIORT, 1891, imprimé, 27 pages. 2 exemplaires.
  • Tribunal de NEUFCHATEL : Réponse pour la société civile de l'Orphelinat et du pensionnat de MESNIERES à la réplique de l'administration de l'enregistrement, Imprimé, NIORT, 1891, 19 pages. 2 exemplaires.
  • Jugement du 26.07.1893, contre l'Administration de l'Enregistrement. (Manuscrit). 2 exemplaires.
  • Mémoire de l'Enregistrement (manuscrit).
  • Jugement de la cour de Cassation (22.11.1899). Extrait de journal reproduisant cet arrêt.

MESNIERES

AFFAIRES FINANCIERES

  • 3C1.21a1-5
  • file
  • 1861 - 1952

1) Officiers ministériels, correspondance, notes de frais : Me MEIGNEN, notaire (1861-1902), Me Paul SALATS, avoué (1895-1903), Me SABATIER, avocat (1899-1902).
2) Impôts :

  • déclarations sur le revenu (1881-1901-1904). Inventaires (1886).
  • déclarations de la taxe dite d'accroissement (1886-1896).
  • copies des déclarations annuelles et récépissés des impôts et de la taxe d'accroissement (1897-1920).
  • déclarations des revenus. personnes morales (1948-1952).
    3) Banquiers, SENECHAL DE LA GRANGE (1894-1906) : correspondance, reçus, valeurs Santa Barbara, relevés de comptes-courants divers, de comptes-courants coupons.
    4) Affaires litigieuses réglées :
  • coupons BLANJOT (1898).
  • Affaire PERRIQUET (1899).
  • Affaire BRECHARD (1900-1901).
  • Affaire des actions CASSINGA (1903-1905), mission de HUILA.
  • Legs de M. Arnold de la RENOTHIERE, dit de FERRARI, à la S.C. de la Propagande : Mgr LEROY était chargé de s'en occuper à PARIS (1920-1922).
    5) Finances générales (1888-1897-1899-1900-1904).

PROCURE GÉNÉRALE

AFFAIRES FINANCIERES

  • 3C1.13b1-4
  • file
  • 1969 - 1972

1) Correspondance, du 10.04.1969 au 15.11.1972, des PP. FARRELLY, da ROCHA, O'SULLIVAN, GALLIEGUE, FAY, ainsi que divers provinciaux.
2) Décisions du conseil général, du 30.04.1969 au 20.08.1974, concernant les affaires financières.
3) Comptes de 1970, 1971, 1972, 1973.
4) Contribution personnelle (décision de 1964 et commentaire du P. da ROCHA - en français et en anglais).
Note sur les missionnaires en congé (sur le plan financier).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

AFFAIRES FINANCIERES

  • 3C1.22a.1-6
  • file
  • 1847 - 1962

1) Propriété "Les orphelines" :

  • achat et vente par la congrégation de la propriété à AMIENS (1847-1852).
  • relevé de compte des PP. Franciscains, Amiens (1852-1859); relevé de compte de la communauté du P. LIBERMANN auprès du notaire DUBOS, Amiens (1843-1857).
  • Procès à la mort du P. LANNURIEN, relatif à la propriété (1856-1858).
    2) Correspondance relative à l'achat et à la vente de la propriété, avec les PP. Franciscains (1852-1863) et avec Me. DUBOS, notaire (1846-1856).
    3) Procès-verbaux de la commission du matériel (1857-1897), signés par les PP. BARILLEC, COLLIN, GUYOT, SIGRIST.
    2 lettres de Sr Marie-THEUDOSIE (St Joseph de Cluny).
    4) Relations avec les libraires et éditeurs (1870-1931) : dépôts, contrats, conventions (1870-1914). GAUME, ST PAUL, BERGER, BEAUCHESNE, BRUNET, POUSSIELGUE , de GIGORD, DESCLEES, MAME, LEFEBVRE, Société d'éditions coloniales. Vente de droit d'auteur (Mgr LEROY, 1931). Vie du P. LIBERMANN (1910-1912).
    5) Relations avec l'imprimerie de MONTLIGEON (1907-1962) : factures (1907-1933); correspondance des PP. BENOIT, HEITZ, SIFFERT, CABON (1919-1945), NAVARRE, au sujet du bulletin général (1959-1962) et autres correspondances (1960-1962).
    6) Cartes : conseil aux cartographes Explication sur la carte d'Afrique dessinée par J. CHAVANE (1877). Factures, reçus. Correspondance NNSS HAEZAERT, LEROUGE, GRANDIN, PICHOT, LE MAILLOUX, HILHORST, KIRSTEN, PP. BERGER, TESSIER et M. HAUSERMANN, graveur-cartographe.
    Dans "Die katholischen Missionen", juillet 1938, recension de l'Atlas missionnaire des Pères du Saint-Esprit (1936).
    Dans "Renseignements coloniaux", supplément à l' "Afrique Française", janvier 1936 : les cartes d'Afrique du service géographique de l'armée.
    7) Relations avec les imprimeurs et éditeurs (1923-1952) : factures, éditions ou rééditions (LEVAVASSEUR-STERCKY).

PROCURE GÉNÉRALE

AFFAIRES DIVERSES.

  • 2B1.7c1.3
  • file
  • 1866 - 1870

1866 : difficulté avec le P.LEMAN (lettres des PP. COLLIN, LEVAVASSEUR, LEMAN et DURET).
1867 : lettre PP. COLLIN et HUBERT.
1868 : difficultés avec les PP. LEJEUNE et OTT (lettres du P. Ignace SCHWINDENHAMMER, du P. LOTT, du P. LEJEUNE, du P. HUBERT).
1968 : lettres du P. COLLIN, du P. GRIZARD, du P. RIEHL, du P. BARILLEC.
1870 : lettre du P. COLLIN.
Reflètent un certain nombre de critiques quant au fonctionnement du conseil général.

SCHWINDENHAMMER Ignace

AFFAIRES DIVERSES.

  • 2B1.7b7.1-2
  • file
  • 1872 - 1880

Emprunt hypothécaire sur LANGONNET (1872).
Reliquat de solde DURET (1876).
Arrêt concernant la PROVIDENCE (LA REUNION) (1879).
Legs et donations FOURDINIER, LORIDAN, MARGERIS, BRUYAS (1877-1880).

SCHWINDENHAMMER Ignace

AFFAIRES DIVERSES

  • 2G20.7a7
  • file
  • 1872 - 1898
  1. Relations avec l'administration des postes (1872-1898).
  2. Pied à terre de QUIMPERLE (dossier du 25.04.1874).
  3. Procès QUELENNEC (1878).
  4. Affaire du courrier de QUIMPERLE (1885-1889).
  5. Aumônerie de GOURIN et SAINT TUGDUAL (sans date).
  6. Répartition des terres (mai à septembre 1889).
  7. Affaire ALLAIN et MORU (1883-93, actes notariés, correspondance...
  8. Note sur l'hygiène (sans date).
  9. Suppression du collège de N.D. de LANGONNET : correspondance du P. JEGOU, du P. EMONET, avec l'évêque (1889).
  10. Relations avec la société HARSCOËT-BRAOUEZEC (1898).
  11. Conventions diverses : cordonnier, horloger, médecin... (1873-1890).

LANGONNET

AFFAIRES DIVERSES

  • 4G1.2b5
  • file
  • 1952 - 1959
  • Mémorandum au sujet d'un collège au Pérou (1952).
  • Ministère de l'Education : rapport d'inspection du collège de Castlehead (09-10.11.1955). Lettre du P. DUDDY (17.02.1956), du secrétaire général (20.02.1956).
  • Rapport de la société Knight, Frank et Rutley : description de Bulstrode.
  • Lettre de la société Spence, Krall et associés (29.07.1957) : travaux à faire pour transformer Bulstrode.
  • Lettre du P. SLEVIN (12.07.1958) avec une notice biographique de Mgr SHANAHAN par le P. KERSHAW (4 premières pages imprimées).
  • Correspondance entre le P. NAVARRE et la librairie Bodleian (Oxford), en 1959.

ANGLETERRE

AFFAIRES CIVILES ET CONTRATS

  • 2G25.3a2
  • file
  • 1869 - 1898
  1. 1869 : Constitution de la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (02 et 09.12.1869). Manuscrits.
    Copie de l'acte de la Société civile de MESNIERES. Manuscrit.
  2. 1878 : Contrat sous seing privé entre la congrégation du Saint Esprit et la Société civile de MESNIERES. 1er et 2e projets.
    Projet de convention entre la congrégation du Saint Esprit et la Société de MESNIERES (05.10.1878).
    Projet de situation au 08.03.1880.
    Note sur MESNIERES 19.03.1881, P. BESSERAT.
    • 1882 : Note sur la loi du 28.12.1880 spécialement dans son application à la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (17.04.1882).
    • 27.10.1882 : Modification des statuts de la Société civile et particulière de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES.
    • 1893 : nouvelle note financière sur MESNIERES.
    • 1898 : Bail par la Société immobilière de MESNIERES-en- BRAY à la congrégation du Saint Esprit et du Saint Coeur de Marie, Me G. MAIGNEN, notaire à PARIS (23.03.1898). Manuscrit.

MESNIERES

AFFAIRE LEBAUDY.

  • 5B1.7a5.1
  • file
  • 1898 - 1938

Note de Mgr LEROY racontant sa première rencontre avec Mme LEBAUDY.
2 photos de Mme LEBAUDY.

LE ROY Alexandre, Mgr

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