Zone d'identification
Cote
3C1.21a1-5
Titre
AFFAIRES FINANCIERES
Date(s)
- 1861 - 1952 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
1) Officiers ministériels, correspondance, notes de frais : Me MEIGNEN, notaire (1861-1902), Me Paul SALATS, avoué (1895-1903), Me SABATIER, avocat (1899-1902).
2) Impôts :
- déclarations sur le revenu (1881-1901-1904). Inventaires (1886).
- déclarations de la taxe dite d'accroissement (1886-1896).
- copies des déclarations annuelles et récépissés des impôts et de la taxe d'accroissement (1897-1920).
- déclarations des revenus. personnes morales (1948-1952).
3) Banquiers, SENECHAL DE LA GRANGE (1894-1906) : correspondance, reçus, valeurs Santa Barbara, relevés de comptes-courants divers, de comptes-courants coupons.
4) Affaires litigieuses réglées : - coupons BLANJOT (1898).
- Affaire PERRIQUET (1899).
- Affaire BRECHARD (1900-1901).
- Affaire des actions CASSINGA (1903-1905), mission de HUILA.
- Legs de M. Arnold de la RENOTHIERE, dit de FERRARI, à la S.C. de la Propagande : Mgr LEROY était chargé de s'en occuper à PARIS (1920-1922).
5) Finances générales (1888-1897-1899-1900-1904).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
912A1-5 / #102130
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français