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• Notes manuscrites sur ce qui, dans le concile de LA ROCHELLE, intéresse particulièrement les colonies. Statistiques. Questions relatives au développement de la religion et de l'enseignement.
• Statistiques sur les Frères à la MARTINIQUE, à la GUADELOUPE.
  "Tableau général de la statistique religieuse des 3 diocèses coloniaux". Statistiques des maisons de St Joseph de CLUNY.
  Statistiques scolaires de GUYANE (écoles des Frères et Soeurs).
• Programme des matières à traiter dans le concile de PERIGUEUX.
• Lettre synodale des Pères du concile de LA ROCHELLE au clergé et aux fidèles, BORDEAUX, 1855. Imprimé de 21 pages.
• Lettre synodale des Pères du 2e concile provincial de BORDEAUX, tenu à LA ROCHELLE en 1853, Ile de LA REUNION, SAINT DENIS, 1856.

• Correspondance : lettres de POITIERS (25.01, 28.02.1856).
  Lettres du P. SCHWINDENHAMMER (représentant l'évêque de SAINT DENIS) au Cardinal archevêque de BORDEAUX (25.02.1856, 08.03.1856) .
  Lettre du Cardinal DONNET (BORDEAUX) au P. SCHWINDENHAMMER (13.03.1856). Lettre du Ministre de la Marine au cardinal DONNET (21.03.1856). Lettre de l'évêque de St DENIS au Cardinal (11.04.1856) donnant mandat au P. SCHWINDENHAMMER pour le représenter.
  Lettre de convocation du cardinal DONNET (30.05.1856).
  Lettre de l'évêché de PERIGUEUX au P. SCHWINDENHAMMER (20.07.1856).
  Lettres de l'évêque de POITIERS, 23.09.1856, et corrections proposées, 08.10.1856 (avec les épreuves).
  Lettre du Cardinal DONNET (10.12.1856) avec copie de la lettre de PIE IX.
  Lettre du P. STUMPF, Directeur du séminaire français, au Cardinal de BORDEAUX à propos d'un séminariste, M. BACOT (20.12.1856).
  Lettre de l'évêque de POITIERS au P. SCHWINDENHAMMER ( 04.02.1857). Lettre de Rome (28.01.1858).
• Programme des questions à traiter au concile de PERIGUEUX (Deux manuscrits). Questions relatives aux colonies à joindre au programme des matières à traiter dans le futur concile de PERIGUEUX (manuscrit).
• Imprimé : "Supplément aux décrets du concile de la province de BORDEAUX célébré à LA ROCHELLE en 1853 et publié en 1855 ou Défense de l"histoire de l'Eglise de France contre les imputations contenues dans ces décrets", abbé GUETTEE, PARIS, 1855.
• "Congrégation des colonies. Procès-verbal de la première séance tenue au grand séminaire de PERIGUEUX, le 03.08.1856..." Manuscrit.
• Discours prononcés dans la cathédrale de PERIGUEUX pendant la tenue du concile, précédés du mandement qui en annonce l'ouverture, imprimé de 33 pages, PERIGUEUX.

• Imprimés :
  "Acta et decreta concilii provinciae burdigalensis Pictavis celebrati, anno Domini 1868", POITIERS 1869. Imprimé de 154 pages.
  Dans "La Semaine Liturgique du diocèse de POITIERS", janvier 1868, 5e concile provincial de la province de BORDEAUX tenu à POITIERS le 12 janvier 1868 et les jours suivants.
  Lettre synodale des évêques de la province de BORDEAUX (extraits de journaux).
• Photo du groupe des participants au synode de POITIERS (1868). Lettres à propos des photos (29.01.1868 (2), 08.02.1868).
• Note sur la participation du P. SCHWINDENHAMMER aux différents conciles provinciaux (1853, 1856, 1859, 1868).
• Note sur l'habillement à prévoir pour les séances du concile.
• Note sur les témoins synodaux, sur les diocèses de la GUADELOUPE et de la MARTINIQUE, sur certaines omissions au compte-rendu de la séance d'ouverture (les noms des délégués), sur le décret De studiis, sur le décret concernant les Réguliers.
• Correspondance ( de 1862 à 1869) :
  Lettre de l'Abbaye de LIGUGE (projet de concile, 13.02.1862).
  Lettre du Cardinal DONNET avec l' "Edictum" du prochain concile et le projet de programme à communiquer aux évêques des colonies.
  Billet du Cardinal DONNET au P. SCHWINDENHAMMER (03.12.1867) et compte-rendu de leur rencontre.
  Procurations données au P. SCHWINDENHAMMER par M. GUESDON (05.12.67), par Mgr BOUTONNET (14.12.1867).
  Lettres du P. SCHWINDENHAMMER à Mgr PIE, évêque de POITIERS (05.12.67, 24.12.1867). Lettres de l'évêque de POITIERS au P. SCHWINDENHAMMER (11.12.1867, 29.12.1867, 19.05, 29.08.1869).
  Lettre du P. BARILLEC au P. GAULTIER (16.01.1868), sur le concile.
  Lettre du P. SCHWINDENHAMMER à Mgr BOUTONNET (BASSE TERRE) pour rendre compte du concile, avec notes sur les décrets (04.02.1868).
  Lettre de l'évêché de LUÇON (19.04.1868).
  Brouillon d'une lettre de Mgr MAUPOINT, à la suite d'une visite au Ministère, au sujet des chapitres cathédraux.

Articles de journaux :

• "Le Français" du 27.09.1869 sur l'administration encombrée de gradés.
• "Le Monde" du 19.03.1870, interpellation sur le régime des colonies.
• "La Malle" du 31.05.1874, suffrage universel aux colonies.
• "Le Monde" du 15.02.1874, la question des députés des colonies.
• "La Malle" du 12.09.1875, les colonies et leur députation.
• "L'Univers" des 16.07.1875, 04.11.1875, 25.11.1875, 30.11.1875, 02.12.1875, la question des députés des colonies.
• "Le Monde" du 13.11.1875, l'Assemblée vue des tribunes.
• "Le Moniteur universel" du 14.11.1875 : discussion et vote de la suppression des députés coloniaux à l'Assemblée nationale.
• "L'Univers" du 19.01.1876 (la liste des ministres qui se sont succédés depuis 1870), du 11.05.1876 (les traitements du clergé), du 03.07.1876 (les millions des missions anglaises).
• "Le Monde" des 26.02 et 08.03.1877, sur cette suppression des députés.
• "Le Monde" du 02.07 au 14.09.1877, colonies et colonisation.
• "Le télégraphe" du 16.12.1877, le budget de 1878.
• J.O. du 29.03.1879, sur le rétablissement de la représentation des colonies. J.O. du 20.05.1879 sur le choix des fonctionnaires des colonies et diatribe contre l'archevêque d'AIX.
  J.O. du 01.05.1881 sur l'organisation du Ministère de la Marine.
• "Les Antilles" du 22.10.1881, les députés des colonies.
• "La défense coloniale", 02.09 et 06.09.1882 sur le ministère des colonies.
• "Le Soleil" du 19.02.1892, projet de loi contre les associations religieuses.

• Décrets contre les congrégations religieuses appliqué aux colonies (1883) : extrait de la semaine religieuse de PARIS (24.04.1880), note du P. BARILLEC (manuscrite) sur la question des congrégations religieuses aux colonies ((22.04.1880), extrait du Moniteur Universel (01.10.1881, nouvelles mesures contre les congrégations religieuses), interpellation de M. BATBIE relative aux décrets du 29.03.1880 contre les congrégations (au sénat) dans Débats et documents parlementaires.
• La loi sur les associations aux colonies, session de 1907, session extraordinaire de 1908 (députés).
• La loi de séparation aux colonies. Questions de jurisprudence (imprimé), 5 exemplaires.
• J.O. du 20.12.1908, la loi sur les associations aux colonies.
• J.O. du 10.02.1911, la loi de séparation dans les colonies françaises.
• J.O. du 26.05.1912, la loi de séparation dans les colonies concordataires.

Documents rassemblés par Mgr LEROY :

• "De quibusdam rebus in ecclesiastico regimine mendandis", Paulus Bernardus a S. Catharina, imprimé, 20 pages.
• Arrêté local concernant les ventes et concessions de terrains, De CHAVANNES, 26.09.1891, LIBREVILLE (CONGO, GABON).
• Bulletin Officiel du ministère des colonies, année 1900, n° 6 : Arrêté du Commissaire général du Gouvernement au CONGO français portant régime des concessions rurales de 10.000 hectares et au-dessous (04.04.1900).
• Documentation Catholique n° 64 du 24.04.1920 :"Syndicats professionnels. Usage que peuvent faire les catholiques de la loi du 13.02.1920", Auguste RIVET.
• J.O. des territoires occupés de l'ancien TOGO, 01.11.1921 : arrêté du 21.10.1921 remettant au Vicaire apostolique les biens, droits et intérêts des missions allemandes de l'ancien TOGO situés dans la zone française.
• J.O. de la République française (04.03.1926) : organisation des conseils d'administration des missions au CAMEROUN et TOGO.
• J.O. du 30.07.1935 : admission des Français et des étrangers à la MARTINIQUE, la GUADELOUPE et LA REUNION.
• "La Dépêche Coloniale" du 21.01.1936 :"La transformation récente du Conseil Supérieur des Colonies", Dr LANCIEN.
• "La Dépêche coloniale" du 24.03.1905 : "Le régime de la propriété au MAROC, ses origines. Doctrines coraniques", Dr SAMNE.
• Documents sur les biens des Missions au TOGO (pays à mandat).
• Lettre du F. Ildefonse ALAGARD (SSCC) à Mgr LEROY (13.03.1913).
• Note dactylographiée sur "Les associations déclarées (loi du 01.07.1901) et les propriétés des missions dans les colonies françaises d'Afrique".
  Original manuscrit de Mgr LEROY.
• Note de Mgr LEROY : "Les biens des missions dans les colonies françaises" ( manuscrit et 2 ex. dactylographiés).
• "Question des propriétés", Mgr LEROY (manuscrit et 1ex. dactylogr.) 25.11.1924.
• 2 lettres ((30 et 31.12.1924) concernant les associations aux colonies.
• Projet de décret concernant le régime des associations en A.O.F. ou A.E.F. Projet de décret concernant le régime des associations missionnaires (en A.O.F. ou en A.E.F.).

• Note sur le séminaire des Missions Etrangères (P. LETOURNEUR, 31.03.1953).
• Note : "La Maison mère des Pères du Saint Esprit, histoire (P. LETOURNEUR, 03.12.1950).
• Note sur le séminaire du Saint-Esprit (15.04.1951).
• Note sur le séminaire colonial de PARIS.
• Le séminaire colonial de PARIS, note de Mgr GAY (07.10.1952).
• Quelques notes sur le séminaire colonial de la rue L'homond , Mgr GAY (20.09.1952).
• Lettres de Mgr GAY au P. GRIFFIN ou au P. NEYRAND (29.03, 28.04, 02.05, 01.06, 11.12.1951, 20.09, 24.11, 27.11 (2), 18.12.1952, 16.02, 29.04.1953), de Mgr de la BRUNELIERE (09.02, 28.05.1951, 24.11 (2), 07.12.1952, 22.04, 30.04.1953, 16.05.1954), de Mgr De LANGAVANT (19.04, 16.11.1951, 21.04.1954), de Mgr LISTON, évêque de PORT-LOUIS (09.05, 07.11, 16.11.1951, 08.04.1953), de Mgr MARIE (22.11.1951).
  Lettres du Conseil général (10, 30.12.1952) à Mgr GAY, (15.12.1952) à Mgr De La BRUNELIERE.
• Décisions du conseil général (10.04, 15.05, 06.11.1951, 23.09.1952, 23.04.1953).
• Lettres du P. GEMMERLE (15.05.1951, sur la propriété du séminaire, 24.04, 23.05.1953 sur la fermeture, 27.05.1954 à Mgr De LANGAVANT et à Mgr De La BRUNELIERE).
• Memorandum de Mgr LISTON sur la fermeture du séminaire colonial (avril 1953).
• Memorandum au sujet du séminaire du Saint Esprit.
• Télégramme et lettre du P. MURPHY (10.11.1953), procureur à ROME.

N.B. Voir aussi, pour la question du transfert, 3D 4.5a 5 et 6.

1. Etude du P. LETOURNEUR : "Congrégation du saint-Esprit et Séminaire Colonial", PARIS, 21.01.1953. Polycopié de 105 pages.
2. La question légale : le statut civil de la congrégation. Questions posées aux juristes.
   Réponse à la thèse du P. LETOURNEUR par Mgr GAY (21.02.1953).
   Avis de Me CHEVRIER, avocat au Conseil d'Etat (27.04.1951).
   Lettre de Mgr LEROY au Ministre des colonies (25.09.1911) à propos de l'application de la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat aux colonies.Réponse de M. LEBRUN (18.10.1911).
   Note du P. LETOURNEUR sur l'avis de Me CHEVRIER (29.04.1951).
   Lettre de Mgr GAY au P. GRIFFIN (21.02.1953) avec réponse à la thèse du P. LETOURNEUR. Lettre de Mgr GAY au P. GRIFFIN (28.04.1953) avec "Ultimes réflexions après le rapport de Me CHEVRIER".
   Note sur le séminaire des Missions Etrangères.

• Etat du personnel 1955-56, 1960-61.
• Remarques divers (MM. DOUMAIN, DESJARDINS, MAYER (1955-56).
• Dossier P. GALLON. Lettre du P. GALLON (changement d'affectation, 26.08.1960).
  Notice sur P. FRECHARD, Jules ERNOULT, Arsène AUBERT, Charles FAISANDIER (dossier).
• Lettres du P. Gérard MOREL (28.07, 21.10, 10.11, 23.11.1958, 12.03.1959), lettres du supérieur (16.11.1958, 05.07.1959).

• Lettres de l'évêché de FREJUS TOULON 1954, 27.10.1954, 21.01, 19.03.1955, 04.04, 18.05.1957, 08.04, 08.10.1958, 05.12.1961, 01.10.1962.
• Liste des pouvoirs accordés par l'évêché (01.11.1954, 01.07.1961).
• Liste des saluts du saint sacrement (01.11.1954).
• Lettre des paroissiens de la CROIX-VALMER (06.05.1957).
• Lettres du P. ROBIN (10.05.1957, 04.10, 10.11.1958).
• Comptes de la paroisse de GASSIN.
• Compte-rendu des activités paroissiales (CROIX-VALMER).
• Lettre du supérieur à l'évêque (11.06.1960), au curé (12.06.1960).
• Lettre de l'abbé PEYROL (17.06.1960).
• Lettres de confirmation du P. ROBIN comme confesseur extraordinaire (26.10, 14.11.1960).
• Extrait de journal (05.06.1962) : nomination de Mgr BARTHE à la place de Mgr MAZERAT.
• Carte de Mgr MAZERAT (03.09.1962). Réponse du P. CHIDAINE, nouveau supérieur (01.10.1962).
• Lettre du P. CHIDAINE (05.10.1962, 20.03.1963).