Zone d'identification
Cote
2F1.2b1
Titre
COLONIES ET POUVOIRS CIVILS
Date(s)
- 1869 - 1892 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Articles de journaux :
- "Le Français" du 27.09.1869 sur l'administration encombrée de gradés.
- "Le Monde" du 19.03.1870, interpellation sur le régime des colonies.
- "La Malle" du 31.05.1874, suffrage universel aux colonies.
- "Le Monde" du 15.02.1874, la question des députés des colonies.
- "La Malle" du 12.09.1875, les colonies et leur députation.
- "L'Univers" des 16.07.1875, 04.11.1875, 25.11.1875, 30.11.1875, 02.12.1875, la question des députés des colonies.
- "Le Monde" du 13.11.1875, l'Assemblée vue des tribunes.
- "Le Moniteur universel" du 14.11.1875 : discussion et vote de la suppression des députés coloniaux à l'Assemblée nationale.
- "L'Univers" du 19.01.1876 (la liste des ministres qui se sont succédés depuis 1870), du 11.05.1876 (les traitements du clergé), du 03.07.1876 (les millions des missions anglaises).
- "Le Monde" des 26.02 et 08.03.1877, sur cette suppression des députés.
- "Le Monde" du 02.07 au 14.09.1877, colonies et colonisation.
- "Le télégraphe" du 16.12.1877, le budget de 1878.
- J.O. du 29.03.1879, sur le rétablissement de la représentation des colonies. J.O. du 20.05.1879 sur le choix des fonctionnaires des colonies et diatribe contre l'archevêque d'AIX.
J.O. du 01.05.1881 sur l'organisation du Ministère de la Marine. - "Les Antilles" du 22.10.1881, les députés des colonies.
- "La défense coloniale", 02.09 et 06.09.1882 sur le ministère des colonies.
- "Le Soleil" du 19.02.1892, projet de loi contre les associations religieuses.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
94B1 / #104427
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français