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THESE SUR LES MISSIONNAIRES BRETONS

  • SF-20.11
  • file
  • 1615 - 1940

Thèse du père Michel de 1940 (texte agrandi et photocopié).

MICHEL Joseph

ACTES NOTARIES DU MONASTERE CISTERCIEN

  • SF-140.1.1-4
  • file
  • 1460 - 1792

Actes jusqu'à la confiscation des biens religieux en 1792 :
1.- 1460 : bail à Harlay.

  • 1537 : bail du manoir appelé manoir de parcalice
  • 1545 : transaction (manoir de parcalice). Acte du 11.02 (fermage).
    Acte du 11.09.1545 : Bail des Garennes de l'abbaye. Soubrier (?, 3 actes)
  • 1550 : Garenne de l'abbaye (2 actes).
  • 1564 : Baillée de Guaren en abbaty (2 actes, 24.12).
  • 1606 : Parc à Harlay
  • 1609 : Prigeac. Bail de Quelennec (01.04).
    2.- 1615 : Sentence et procédures touchant le village de Harlay.
  • 1620 : Bail à titre de domaine congéable, village de Quelennec (19.03).
  • 1625 : Copies d'aveu n° 3, n° 4, n° 5. Aveu concernant Harlay.
  • 1630 : Déclaration pour le manoir de Mainguy (05.01). Déclaration à la même date. Déclaration concernant le village de Quelennec (29.03).
  • 1632 : Quatre Déclarations concernant le village de Quelennec, dont déclarations des 10 et 14.08.
  • 1638 : Anoblissement et affanchissement des métairies de Larlay et du petit Bozrein (30.09).
  • 1640 : Déclaration du 02.03 (Bail de Kerminguy).
  • 1642 : Extraits de l'aveu du 14.10 concernant Parc Alix et du village de Quelennec (même date). Contrat de vente à Quelennec.
    3.- 1644 : Procès-verbal du 12.05.
  • 1650 : Jugement de juillet. Acte du 21.11.
  • 1652 : Actes du 02.06, du 12.12.
  • 1659 : Mesurage fait à Quelennec (24.01). Actes des 14.05 et 22.10.
  • 1662 : Kerminguy.
  • 1663 : Description du manoir de Kerminguy (30.05).
  • 1669 : Contrat d'échange au village de Quellenec (13.02) + copie. Contrats du 22.07, du 16.10.
  • 1670 : Déclaration du 09.04. Contrat du 19.05.
  • 1672 : Procès au sujet de Quelennec. Déclaration du 26.05. Copie d'aveu (village de Quelennec). Aveu de 1672 (79 p.)
  • 1673 : Description et aveu (métairie de Quellenec), 12.08. Fermage du Parc Alice (06.04). Contrat du 19.04. Acte du 12.08 (Quelennec). Actes du 19.04 (métairie de Quellenec), du 25.05 (Langonnet).
  • 1874 : Déclaration du 18.04.
  • 1875 : Copie de Contrat (22.11).
  • 1680 : Contestation au sujet de la ferme de Qulennec (28.12 copie) et 08.02.1681.
    4.- 1684 : Aveu concernant la métairie de Quelennec (copie, 20.06) avec note du 28.04.1792. Aveu concernant la métairie du Parc alice (copie, 20.06) avec note du 28.04.1792, "4e (année) de la iberté".
    Aveu fait au Roi par les religieux de l'Abbaye (16.06.1684).
  • 1667-1685 : Dossier Quenellec (Actes 19.06.1667, 04.01.1668, 20.10.1676, 04.08.1677, 10.12.1678, 03.01, 07.07, 17.07.1679, 28.12.1680, 05.10.1684, 12.04, 17.04, 01.05.1685 "Congiment" (remboursement, 09.04.1685). Remboursement du 13.04.1685).
  • 1642-1792 : Dossier l'Arlay ou Harlay (14.10.1642 + note du 28.04.1792, Plainte du Procureur de l'abbaye (10.02.1693). Actes des 16.02, 29.09.1783, Procès-verbal d'estimation de la métairie de Harlay (10, 11.12.1790), 2 actes du 25.09.1792, Description de la métairie de Harlay (1792). Bulletin des propriétés de Harlay.
  • Dossier Kermainguy : Déclaration du manoir (10.10.1698 + copie), Déclaration du 28.03.1745, "Congiments" du 05.08.1762, du 02.09.1762. Acte de consolidation du 02.09.1762. Fermages de Kermaingy (06.06, 08.11.1768) Ferme de la métairie de Kermainguy (18.05, 29.09.1787). Procès-verbal d'estimation de la métairie de Kermainguy (06.09.1790). Vente de deux fermes 08.06.1791. Description de la métairie (1792).
  • Résumés des pièces concernant le parc alice (1537-1847). Bail de Parc Alix (30.09.1783).
  • Papiers concernant Langonnet envoyés à l'abbé Chevreuil le 31.03.1786. Etat des titres et papiers concernant l'abbaye de Langonnet remis par l'évêque de Quimper à l'abbé Chevreuil nouvel Abbé.

LANGONNET

DROIT CIVIL ET DROIT ECCLESIASTIQUE

  • BU-D1
  • file
  • 1854 - 1998
  • Barrès Maurice, Faut-il autoriser les congrégations ? Plon, Paris, 1924.
  • Baudry Lacantinerie, Précis de Droit Civil, t. 1 (1896), t. 2 (1897), t. 3 (1898), Paris.
  • Boudon Joseph pb, Memento canonique et pratique (pour le privilège paulin), Paris, 1949.
  • Brunot Patrick, L'administration des congrégations religieuses, Thèse doctorat, 1974.
  • Code civil, Dalloz Paris, éd. 1921, 1957.
  • Code de commerce, Dalloz, 1947.
  • Code de Droit canonique, Texte officiel et traduction française, 1983.
  • Code du travail des Territoires d'Outre-mer, Guide de l'usager, Ed. africaines Paris, 1953.
  • Code en Alsace Lorraine, Revue cath. des institutions et du droit, 1906.
  • Codex juris canonici, Ed. Vaticana, 1983.
  • Codex juris canonici, TPV, 1956.
  • Comité canonique des Religieux :

    Le Vicaire épiscopal pour les Religieux/Religieuses, Paris, 1950.

    L'évêqie et les instituts religieux en droit canonique,1986.

    Les Instituts religieux dans l'Eglise (Directoire), Paris.

  • Concile ocuménique et général, Décrets et canons du concile oecum. du Vatican (I), Paris, 1871.
  • Daneels F., Le mariage dans le Code de Droit canonique, Cahiers de droit, Luçon, 1984.
  • Dareste, Les garanties de la légalité aux colonies, Cannes, 1934.
  • Dareste, Traité de droit colonial t. I et II en un vol. Inspection des colonies, 1931.
  • Déclaration universelle des droits de l'homme, Gallimard Paris, 1998.
  • Dictionnaire de DC, fasc. 34, Mariage, novice, Letouzey Paris 1956.
  • Directoire général des Missions, Maison mère, Paris, 1930.
  • Documentation française, Les congrégations et l'Etat, 1992.
  • D'Onorio Joël-Benoît, La nomination des évêques, Tardy Paris, 1986.
  • Dortel-Claudot sj, Les Religieuses hors communauté, 1971.
  • Fanfani L. op, Le Droit des religieuses selon de Code de DC,Turin, 1924
  • Folliet Joseph, Le droit de colonisation, Neveu et Cie Lyon, 1932.
  • Galopeau Jean cssp, La législation coloniale des cultes aux 18e et 19e , Fort-de-France, 1935.
  • Gaudry M. Traité de législation des cultes, t. II, Troyes, 1854.
  • Girault Arthur, Principes de la législation coloniale. Sirey Paris, t. 1 (4e éd. 1922), t. 2 (4e éd. 1923), t. 3 (4e éd. 1921).
  • Hubert-Delisle, Constitution des Colonies, conférence (19.06.1866).
  • Iglesias Antonius ofm, Brevis commentarius in facultates, Marietti, Turin Rome, 1924.
  • Joulia Henri mic, Union, fusion, fédération, association des Instituts Religieux, Comité canonique des Religieux, Lens, 1973.
  • Journal des Conseils de Fabrique, t. 17, 1868-1869.
  • Jung Nicolas, Le Droit public de l'Eglise dans ses relations avec l' Etat, Procure générale du Clergé, 1948.
  • Lainey, Formulaires d'actes usuels sous seing privé, 2e éd. Paris,1903.
  • Laude (Chanoine), Manuel pratique des écoles libres, Sté gén. d'éducation Paris, 1927.
  • L'Ecole coloniale, Programmes des conditions d'admission, Vuilbert Paris 1919.
  • Luchaire François, Manuel de Droit d'Outre-mer, Paris, 1949.
  • Marsot Abbé, Petit traité pratique des voeux et de l'état religieux, Bruges, 1928.
  • Mazé J. pb, La collaboration scolaire des gouvernements coloniaux et des Missions, Maison Carrée, 1933.
  • Metz René, L'Eglise a ses lois (le Droit canon), Fayard Paris, 1959.
  • Parisis (Mgr), Examens sur la liberté d'enseignement, 2e éd. Paris, 1844
  • Paventi Xaverius, Brevis commentarius in facultates..., Roma, 1944.
  • Petit Emilien, Droit public ou gouvernement des colonies françoises, (1771), Paul Geuthner Paris, 1911.
  • Recueil des lois et actes de l'Instruction publique Année 1871, Paris.
  • Rivet Auguste, Traité du culte cath. et des lois civiles d'ordre religieux, t. 1 (Historique de la législation, 1789-1947), Spes Paris, 1947.
  • Roul A. L'Eglise catholique et le Droit commun, Castermann Paris, 1931.
  • S.C. pour les Evêques, Les rapports entre les Evêques et les Religieux, Directives de base, Centurion, Paris, 1978.
  • S.C. des Religieux, Questionnaire pour les Religions et les Sociétés de Droit pontifical, 1949.
  • Simonet JB, Traité élémentaire de Droit public et administratif, Pichon Paris, 4e éd. 1902.
  • Sté St Vincent de Paul, Manuel pratique des Lois sociales et ouvrières, Spes Paris , 1933.
  • Sylloge ad usum missionariorum, (en latin), Vatican, 1939.
  • Teissier Georges, Les lois laïques, FNC Paris, 1926.
  • Terré F. et Lequette Y., Droit civil (les successions - les libéralités), Dalloz Paris, 1983.
  • Vavasseur A. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5e ed. t. 1 et 2, Paris, 1896.
  • Valdrini Patrick, Conflits et recours dans l'Eglise, Cerdic Strasbourg 1978.
  • Vedel A, Dons et legs aux établissements ecclésiastiques, 1949.
  • Weiss A. Manuel de Droit international privé, 2e éd. Paris, 1899.

USUELS

THESE

  • SF-23.2
  • file
  • 1700 - 1960
  • Congrégations de religieuses et Soeurs originaires de Bretagne.

MICHEL Joseph

LES TRAPPISTES DU GARD

  • 3A1.11.3.1
  • file
  • 1839 - 1840

L'abbé HARDY, Directeur au séminaire du Saint Esprit, fait un appel en faveur des trappistes. 2 éditions, en 1839 et 1840.
Cet imprimé est accompagné d'un extrait de l'AMI DE LA RELIGION (16.03.1839) en faveur des Trappistes.

HARDY

LETTRE A PROPOS DE L'ABBAYE DU GARD

  • 3A1.11.3.2
  • file
  • 1846

Lettres donnant des détails sur l'abbaye par l'abbé Stanislas avec l'accord de sa communauté.
Elle est accompagnée d'une lettre de M. DE BRAND, d'une lettre de M. DETIOLLE, de Bordeaux, donnant des nouvelles des confrères de N.D. du Gard, d'une liste d'objets venant de N.D. du Gard, de la liste des défunts, ainsi que du récit de l'installation, 02.11.1846.

STANISLAS, Abbé

MANUEL DE PIETE POUR LE SCOLASTICAT

  • 3A1.11.3.10
  • file
  • 1847

Ce texte est intitulé : "Commencement d'exécution d'un projet de manuel de piété pour le scolasticat, par le P. Léon Le Vavasseur". Destiné à N.D. du GARD.

LEVAVASSEUR Léon

REGLEMENT GENERAL DE NOTRE DAME DU GARD

  • 3A1.11.3.11
  • file
  • 1801 - 1900

Projet de règlement, avec des corrections du P.Schwindenhammer , alors responsable du scolasticat de N.D. du Gard.

SCHWINDENHAMMER Ignace

NOTE SUR LE COMMENCEMENT DES FRERES DANS LA CONGREGATION

  • 3A1.11.4.1
  • file
  • 16-20-18

La note de Mgr BESSIEUX sur le commencement des Frères est accompagnée d'une lettre antérieure au sujet de M.BERNET, tonnelier à Bordeaux (28.08.1843).

BESSIEUX, Mgr

Un ermite bâtisseur, Joseph Elie SIMONIN

  • 3A1.11.6.3
  • file
  • 1792 - 1856

Tiré à part de la Société d'émulation du Jura, travaux présentés en 1985, Lons Le Saunier, 1987. 21 pages imprimées.
Beaucoup de documents annexes (55 pages), ainsi que la correspondance avec le P.Bernard Noël, archiviste.

SYRE Carmen et Paul

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