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- 1853 - 1856
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
ETUDE COMPARATIVE DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES NON AUTORISEES.
Les Communautes religieuses non autorisées :
étude comparative des recensements de 1861 et 1877 d'après les documents officiels. (Paris 1879).
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
ACTES OFFICIELS : LETTRES PATENTES (1726-1727)
Lettres patentes de la Société du Saint Esprit 02 mai 1726,
2e lettre, 1926, 3e lettre juillet 1927.
AUTORITÉS CIVILES
LOIS D'ABONNEMENT et d'ACCROISSEMENT.
Les lois d'accroissement et d'abonnement visaient les congrégations religieuses que les impôts sur le revenu ne frappaient pas, puisqu'elles n'avaient pas de revenus! Ces lois font partie des mesures contre les congrégations. La question ira devant les tribunaux. Pendant la maladie du P. EMONET, supérieur général, c'est le P. GRIZARD qui dut traiter cette affaire.
GRIZARD Jean-Marie
KILIMANDJARO/ETRANGERS EN COLONIES ANGLAISES
ZANGUEBAR
NOTES SUR LA LOI D'ABONNEMENT.
La loi d'abonnement se place dans le cadre de la lutte du gouvernement français contre les congrégations religieuses, en 1895.
Notes financières.
Avis des cardinaux (notes).
EMONET Ambroise
CONSULTATION SUR LES MESURES ANNONCEES CONTRE LES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES.
Etude faite par un groupe d'avocats à un moment où le gouvernement royal envisageait des mesures contre les congrégations religieuses.
AVOCATS
DEMANDES D'AUTORISATION POUR LES MAISONS DES COLONIES.
Note envoyée au P. MEILLORAT à BOURBON (1908).
Lettres de demande d'autorisation (copies) pour les maisons de la GUADELOUPE, la MARTINIQUE, La REUNION (avec dossiers annexes et récépissés du Ministère) en date du 08.03.1909.
Lettres de demande d'autorisation pour 3 établissements à SAINT PIERRE ET MIQUELON en date du 12.12.1914, avec récepissé du ministère.
Journal officiel de la république française du 17.12.1913 ordonnant ces demandes d'autorisation.
Extrait indiquant les pièces à fournir.
LE ROY Alexandre, Mgr
SUCCESSION DES PERES KLEIN ET MIGNON.
Correspondance avec le ministère de la marine et des colonies à propos de cette succession de Pères morts, le premier à la Guadeloupe, le second en Guyane.
SCHWINDENHAMMER Ignace
DROITS DE LA CONGREGATION RECONNUS AUX COLONIES.
Dossier de 10 pièces sur les droits de la Congrégation à CAYENNE, en GUADELOUPE, et à GOREE. Ces droits pouvaient paraître porter atteinte aux prérogatives des évêques, par exemple pour la nomination des professeurs de séminaire.
Ce dossier est accompagné d'un second, touchant également à ce problème de l'existence légale de la congrégation. En 1867-1868, le P. SCHWINDENHAMMER demande au Ministère de faire reconnaître cette légalité à PONDICHERY également.
SCHWINDENHAMMER Ignace