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AFFAIRE BRASSEL.
AFFAIRE BRASSEL.
PROPRIETE DE L'IMMEUBLE DE LA RUE DES POSTES.
PROPRIETE DE L'IMMEUBLE DE LA RUE DES POSTES.
DECLARATION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT (27.02.1790).
DECLARATION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT (27.02.1790).
VISITATION 1987
VISITATION 1987
REGIME FORESTIER. PROPRIETE FONCIERE.
REGIME FORESTIER. PROPRIETE FONCIERE.
RESPECT DE LA PROPRIETE INDIGENE.
RESPECT DE LA PROPRIETE INDIGENE.
LA RESISTANCE AUX INVENTAIRES DES BIENS ECCLESIASTIQUES EN 1906.
LA RESISTANCE AUX INVENTAIRES DES BIENS ECCLESIASTIQUES EN 1906.
LES FRERES DES ECOLES CHRETIENNES ET LE CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS.
LES FRERES DES ECOLES CHRETIENNES ET LE CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS.
LA PROPRIETE DES MISSIONS
LA PROPRIETE DES MISSIONS
LETTRES RELATIVES A l'ACQUISITION DE LA PROPRIETE
LETTRES RELATIVES A l'ACQUISITION DE LA PROPRIETE
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