Affichage de 801 résultats

1- En AFRIQUE : Sommaire.

• Textes législatifs en A.E.F.
• Textes législatifs en A.O.F.
• La question scolaire en A.E.F. Questionnaire envoyé par le P. GAY (1939), résumé de réponses.
• Querelle au sujet des écoles en A.E.F. (GABON, BRAZZAVILLE, articles de BRAZZA...).
• L'enseignement aux colonies (de 1889 à 1937).
• L'enseignement au CAMEROUN (1920-1938).
• Enseignement en Afrique en général.
• L'enseignement en A.O.F.
  Bibliographie complémentaire.
  2- L'enseignement en A.E.F. : textes législatifs.
• Arrêté du 28.12.1920.
• Arrêtés du 25.07.1921 et 26.12.1924.
• Arrêté fixant les conditions d'obtention du certificat d'études primaires élémentaires.
• Pièces annexées à l'arrêté du 02.01.1937 portant organisation de l'enseignement en A.E.F. (J.O. 15.01.1937, p. 134ss).
• Décret au sujet de l'enseignement privé en A.E.F. ( 31.01.1938).
  3. Cahier : liste des membres sécularisés et leur incardination aux diocèses coloniaux (Pères et Frères), en vue de l'enseignement, de 1903 à 1938.

• Note : L'enseignement au Cameroun (liste des arrêtés entre 1920 et 1938).
• Note : "L'enseignement officiel au Cameroun. Ses principes s'inspirent du libéralisme et de l'orientation professionnelle".
• Arrêté réglementant le fonctionnement des écoles privées d'enseignement primaire dans les territoires du Cameroun", CARDE, 01.10.1920 (en double).
• Arrêté organisant l'enseignement officiel dans les territoires du Cameroun (CARDE, 25.07.1921).
• Arrêté fixant les conditions d'obtention du certificat d'études primaires élémentaires (10.08.1921).
• Organisation des Conseils d'Administration des biens des Missions au Cameroun et au Togo (28.02.1926).
• Arrêté augmentant le taux des subventions aux écoles privées (20.10.1928).
• Arrêté modifiant les subventions allouées aux missions religieusess (14.11.1929).
• Arrêté accordant une subvention aux écoles privées (10.12.1929).
• Législation scolaire de l'enseignement privé au Cameroun (J.O. du 01.04.1930).
• Journal Officiel des Territoires occupés de l'Ancien Cameroun, (1920) : Fonctionnement des écoles privées d'enseignement primaire.
• Journal Officiel des territoires du Cameroun (12.12.1938) : numéro supplémentaire sur les écoles.

1. Départ des Pères spiritains (suite) :
   • Lettres de 1892 : Pétition des habitants de St Pierre au Gouverneur (copie), P. FRECENON (08.04, sans date, 06, 18.07), M. LE TOURNOUX (15.04), P. EMONET (2 du 22.04), M. DUPONT Président du Conseil général des îles (au gouverneur 03.06, au supérieur général 11.06), M. BERGES Directeur de l'Intérieur (27.06, 01, 05.07 + plan, 07, 08.07), M. TIBERI (27.06).
2. Création d'un collège laïque :
   • Rapport de la commision chargée d'étudier la question de l'établissement d'un collège (collège public ou proposition des Frères de Ploërmel).
   • Séances du conseil général des îles (13, 15.09.1892).
   • Copie de lettre du Fr ARMAGILE (Ploërmel, 16.11.1892).
   • Rapport du Ministre de la Marine (18.10.1892 et décret portant création d'un collège public (18.10.1892).
   • Extrait de lettre de M. DEVILLY au P. Frécenon (06.01.1893).
   • Rapport du ministre des colonies (A. DECRAIS) et décret de fermeture du collège et ouverture d'une école primaire (21.09.1899).
3. La "guerre de l'école" :
   • Décret de laïcisation de l'école primaire de St Pierre et Miquelon (21.06.1903), rapport et dépêches du ministre DOUMERGUE (21, 22.06, 03.07.1903). Décret du 12.08.1903 (autorisation nécessaire pour ouvrir une école privée).
   • Lettres du Ministre des colonies : 10.03.1908 éventuel retour des Frères, 22.05.1908 refus d'autorisation..
   • Engagement comme professeur de M. LE HORS (14.08.1908).
   • Biographie de M. LE HORS, par le P. GALLO + 3 photos.
   • Extraits de journaux :
   • L'Univers (1908) "La guerre à l'école" (St Pierre et Miquelon).
   • L'Univers (1912) "La décision du Conseil d'Etat au sujet des écoles libres de St Pierre et Miquelon" + copie du décret du Conseil d'Etat en sa séance du 03.05.1912 (manuscrit).
   • L'Univers (11.05.1912) : "Appel en faveur de la liberté d'enseignement".

• Cahier : "Liste des feuilles de traitement et des ordonnances dues par l'Etat", 1880-1881.
• Feuille de traitement du Personnel du Petit Séminaire collège Saint-Martial pour le mois de novembre 1902.
• Relevé des feuilles de passages non ordonnancées par suite de l'épuisement des crédits et dues aux Pères de la Congrégation du Saint Esprit, d'octobre 1904 à janvier 1907.
• Lettre au P. Saint-Clair (25.03.1908).
• Registre (abîmé) des comptes de 1910 à 1916 (Saint-Martial) + notes diverses du P. CABON + archives de la Procure générale (comptes en gourdes, en dollars, en francs, note du P. FAUGERE, 10.04.1911) + évaluation des immeubles..
• Comptes 1916-1918.

1893 : lettre de Mgr LEROY (03.01.1894) avec le montant des subventions aux écoles.
1937 : 28 novembre, réunion des évêques à LOANGO au sujet des articles parus dans "L'Ecole Libératrice". Compte-rendu de la réunion. Réponses (en colonnes). L'enseignement en 1937 et son prix, d'après le discours du gouverneur général (J.O. 01.12.1937).
Extraits du journal 'Lumière', au 11.05.1937, "Nous aurons la lumière" et au 18.05, "Nous avons la lumière", avec la lettre rectificative du P. GAUTIER 23.04.1937). Extrait de 'La France équatoriale' (15.03.1937), "La Gaffe".
Rapport de M. François de Paul VANE délégué du GABON au Conseil d'administration de l'A.E.F. (extraits concernant l'enseignement).
1938 : Lettres de Mgr TARDY à Mgr LE HUNSEC à ce sujet (27.01 et 24.02).
Extrait de 'La Nouvelle Voix d'Alsace et de Lorraine' (26.02.1938), "Ah si les Alsaciens étaient des nègres..."
Mars 1938 : "Une menace pour la liberté".
Extrait du J.O. de l'A.E.F. (01.04.1938), Arrêté réglementant l'enseignement privé en A.E.F., signé le 06.03.1938 par le gouverneur RESTE.
Lettre de M. VANE au Ministre des Colonies (21.06.1938).
Juillet 1938 : demande d'audience au Ministre MANDEL par l'intermédiaire du P. GAY et de M. ALPHAND (11.07.1938). Rapport des évêques d'A.E.F. Résultat de l'audience (31.07.38).
1939 : "L'enseignement scolaire en A.E.F." (projet d'article, mars 1939).
"Une campagne contre les missions catholiques d'Afrique", Jean GUIRAUD, La Croix, 24.01.1939.
"L'enseignement privé en A.E.F.", P. GAY pour la revue Etudes. Le même article revu par le P. JALABERT (Etudes, mars 1939).
Enseignement privé et congrégations dans les colonies : décret du 29.09.1939 (MANDEL).
"L"oeuvre sociale des Missionnaires de la Congrégation du Saint Esprit", pour l'hebdomadaire Le grand Illustré Catholique. 8 pages dactylogr.

• 1937 : Vie sociale dans le département de la NGOUNYIE-NYANGA (GABON), Bulletin d'Information du 31.01.1937.
  Echange de correspondance entre le Gouverneur général RESTE et Mgr FRITEAU (20.12.1937). Mise au point.
• "Les Missions catholiques en A.E.F.", BRAZZA (pamphlet).
• Réunion épiscopale de LOANGO (28.11.1937), réponse à "L'école libératrice", en particulier à l'article de BRAZZA.
• L'enseignement en A.E.F. d'après le discours du Gouverneur général au Conseil d'Administration (J.O. 01.12.1937)
• Décret au sujet de l'enseignement privé en A.E.F., 31.01.1938.
• Lettre du P. GAY à M. ALPHAND (Ministère des Colonies), 11.07.1938.
• Résumé de la rencontre avec M. MANDEL, (31.07.1938).
• Rapport sur "L'enseignement scolaire en A.E.F." (sans date, après 1937).

• Copies de lettres du Ministre de la Justice (France 27.03.1925), du Ministre des Affaires Etrangères (France 27.04.1925) au sujet de la naturalisation et de la double nationalité.
• Note du P. BERTHET (30.01.1926) : pour toucher un traitement, il faut être sujet britannique...
• Copie de lettre du 04.05.1929.
• Note du P. BERTHET (07.06.1929) sur le privilège accordé aux missionnaires (naturalisation locale).

• Institution des Conseils d'Administration des Missions religieuses (Loi "Mandel" (16.01.1939). J.O. du 19.01.1939 (loi Mandel p. 1001).
• Consultation pour une transmission de biens (06.12.1938).
• Extrait d'un projet de vente d'usufruit et de vente de nu-propriété. Note concernant la rédaction des actes sous-seings privés de vente d'immeubles (1922).
• Notes au sujet des propriétés des missions dans les colonies françaises. Copie d'une dépêche ministérielle concernant les droits civils de la congrégation du St Esprit (06.05.1856). Extrait de Débats (05.02) Les concessions à la côte occidentale d'Afrique. Arrêté du 04.04.1899 Concessions de terrains de 1 à 10 000 hectares. Extrait du J.O. du Congo français (copie manuscrite) sept. 1899. La Tribune des Colonies (01.06.1899 et 01.02.1901) Immatriculation des Immeuibles. Titres de propriété. Concession des terres.
• Statuts de sociétés coloniales : Mission Laïque, Association franciscaine, Association des Amis de l'Institution du Saint-Esprit, Ligue Coloniale Française, Union des Missions coloniales, Alliance des oeuvres Coloniales, Alliance Catholique Coloniale Française (Mgr Leroy), Comité de protection et de défense des Indigènes, Statuts de l'Association du Souvenir Africain (10.01.1922).
• Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies sur l'immatriculation des immeubles des missions (09.03.1905). Notes manuscrites signées par Mgr LEROY "Pour assurer l'avenir des Missions..." & "La propriété des Missions dans les colonies françaises". Notes dactylographiées "Des sociétés étrangères. Questions à éclaircir" + P.S. Doutes à éclaircir (26.10.1904). Note confidentielle dactyl. "Les propriétés des Missions dans les pays de colonisation française" (mai 1904).
• Consultations et réponses (sur la création d'une association, sur la propriété des immeubles..., 1901, 1904, 1905). Questionnaire.
• Lettre du 01.04.1904 et "Instructio de bonis temporalibus in missionibus externis" (copie manuscrite).
• Les biens de Mission dans les colonies françaises : Note de déc. 1914 (propriété au nom de la congrégation, manuscrit signé Mgr LEROY et dactyl.). Lettres de Mgr PICHOT (24.03.1910, note du 27.09.1924), Mgr FORTINEAU (23.04, 08.07, 02.08.1920), notes de Mgr LEROY (29.09.1920, nov. 1924). 2 extraits de journaux sur les propriétés des Missions à Madagascar. Documentation catholique (24.04.1920, 04.03.1923). Semaine religieuse de Quimper (15.02.1924, associations diocésaines). J.O. du 13.03.1920. Régime des associations en A.O.F. et A.E.F. (projet). Note sur la capacité civile des syndicats.

Rapport d'une commission au Ministre des cultes, sur les statuts (non reconnus), l'existence légale de la congrégation et la propriété de la Maison-Mère (qui serait propriété de l'Etat). Novembre 1861.

Propriétaires successifs :

1. Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
   • Vente à M. JAUME (23.11.1805).
   • Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
   • Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
   • Actes du 14.07.1807.
   • Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
   • Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
   • Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
   • Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
   • Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
   • Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
2. Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
   • Inventaire du 16.05.1836.
   • Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
   • Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
   • Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
   • Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
   • Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
   • Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
   • Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
   • Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
   • Notes biographiques sur Arthur Schickler.