Zone d'identification
Cote
2G11.01a2
Titre
PROPRIETAIRES SUCCESSIFS/ACTES OFFICIELS (suite)
Date(s)
- 1804 - 1856 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Propriétaires successifs :
- Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
- Vente à M. JAUME (23.11.1805).
- Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
- Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
- Actes du 14.07.1807.
- Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
- Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
- Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
- Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
- Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
- Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
- Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
- Inventaire du 16.05.1836.
- Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
- Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
- Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
- Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
- Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
- Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
- Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
- Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
- Notes biographiques sur Arthur Schickler.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#105119
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français