- 3C1.10b4
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- 1951 - 1952
Projet de Me MEJEAN et du P. LETOURNEUR, accompagné des références historiques et légales.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Projet de Me MEJEAN et du P. LETOURNEUR, accompagné des références historiques et légales.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Décisions du Conseil Général au sujet du tranfert à la rue des Pyrénées, puis à ROME, de la maison généralice.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
L'Etat nouveau et les questions religieuses (Revue des deux mondes, novembre 1943) par un conseiller d'Etat.
Consultation de Me RIVET (juin-décembre 1950) : correspondance, projets...
Consultation de Me CHEVRIER (15.01.1951).
Consultation de Me BODINGTON (22.01.1951).
Consultation de Me MILLER (22.01.1951).
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Correspondance avec l'ambassade de France à ROME, avec la sacré congrégation des religieux, le conseil pour les affaires publiques, lettres de Mgr LEFEVBRE, puis du P. LECUYER.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Note sur le transfert à ROME de la Maison-Mère.
Délibération du conseil général (05.04.1966).
Note sur les statuts officiels réglant les rapports entre la congrégation du Saint-Esprit et le gouvernement français.
Note pour une nouvelle rédaction des statuts officiels.
Avantages de la reconnaissance légale.
Aide-mémoire au sujet du transfert de la maison généralice à ROME.
Statuts officiels de la congrégation du Saint-Esprit.
Projet de statut officiel selon le modèle lazariste.
Observations concernant l'article V des nouveaux statuts de la congrégation.
Note sur les territoires d'Outre-Mer desservis par la province de France.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
TRANSFERT A ROME DE LA MAISON GENERALICE
Décret du 04 mars 1970 modifiant le régime légal de la congrégation en France.
Journal Officiel des 09-10 mars 1970.
Annexe du décret : statuts officiels de la congrégation du Saint Esprit.
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