Zone d'identification
Cote
3C1.10c3
Titre
TRANSFERT A ROME
Date(s)
- 1966 - 1967 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Note sur le transfert à ROME de la Maison-Mère.
Délibération du conseil général (05.04.1966).
Note sur les statuts officiels réglant les rapports entre la congrégation du Saint-Esprit et le gouvernement français.
Note pour une nouvelle rédaction des statuts officiels.
Avantages de la reconnaissance légale.
Aide-mémoire au sujet du transfert de la maison généralice à ROME.
Statuts officiels de la congrégation du Saint-Esprit.
Projet de statut officiel selon le modèle lazariste.
Observations concernant l'article V des nouveaux statuts de la congrégation.
Note sur les territoires d'Outre-Mer desservis par la province de France.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
0562/71 / #102096
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français